Marie-Eve Arbour

DRT 1000 : Univers du droit

DRT 1001 : Droit des obligations : contrat

DRT 2002 : Droit des obligations : responsabilité

DRT 2103 : Droit comparé (H-2021)

DRT 1910 : Droit et consommation (en ligne) (A-2020)

DRT 7057 : La responsabilité civile et les nouveaux risques

I. Ouvrages

• (avec Lara Khoury, codirection) Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile à l'ère de l'incertitude, Éditions Yvon Blais, Montréal, 2020.
• Fragments de droit québécois et canadien, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012.

II. Articles avec révision par les pairs (*) et autres contributions collectives  (15 dernières années)

Sécurité des produits, commerce et santé des consommateurs

• (avec L. Khoury) « Introduction », dans Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile à l'ère de l'incertitude, ME Arbour et L. Khoury, dir., Éditions Yvon Blais, Montréal, 2020
• « Sperimentazione dei farmaci » [« L’expérimentation des médicaments »], dans Enciclopedia di bioetica e scienza giuridica, Edizioni Scientifiche Italiane, Naples, p. 699.
• « Chronique – En parlant du Samsung Galaxy Note 7 : des produits, des consommateurs et des rappels », Repères, Décembre 2016, EYB2016REP2095, en ligne ici
•  “Smartifying Product Safety: About the EU Package”, (2015) 4 REDC, p. 1.
• *« Sécurité des produits, responsabilité civile et fédéralismes : synergies comparées (États-Unis, UE, Canada) », (2014) 7 Revue de droit de la santé de McGill, pp. 169-233.
• « Chronique – Petite visite guidée de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation", La référence, EYB2012REP1232, sept. 2012.
• *(avec S. Johnson-Bégin), "L'encadrement juridique des rappels et des retraits de produits de consommation", (2012) 37 Gestion, p. 17 (HEC, dossier "rappel de produits")
• *« Sicurezza alimentare e prodotti difettosi dopo Lidl e Bilka : un binomio sfasato ? » [Traduction: “Sécurité alimentaire et produits défectueux après Lidl et Bilka”] (2007) Danno e responsabilità, vol. 10, p. 989.

Responsabilité civile et preuve du risque

• "Chronique – La science soluble dans le droit ? : Autour du Manuel scientifique à l'intention des juges canadiens", Repères, EYB2017REP2265, Juillet 2017 en ligne
• (avec William Bérubé) "Chronique – Une preuve nouvelle, la Cour d'appel et l'affaire Spieser : la créativité judiciaire au service de l'administration de la justice", EYB2017REP2150, Février 2017 en ligne
• “Canada”, dans European Product Liability. An Analysis of the State of the Art in the Era of New Technologies (P. Machnikowsky, dir.), Intersentia, CUP, Cambridge, 2017, pp. 479-522.
• “Lifestyle Torts, Market Manipulation and the Tobacco Industry: A Comment on Létourneau c. JTI-MacDonald Corp”, Journal of European Tort Law (2016)   
• « Rischi da sviluppo » [risques de développement] dans Enciclopedia di bioetica e scienza giuridica, E. Sgreccia et A. Tarantino (éd.), 10ème vol., Edizioni scientifiche italiane, Naples, 2016, pp. 158-169.
• « Chronique – L’inférence négative et la causalité (en aval d’Émond c. Benhaim) », 2015, 29 Preuve et procédure civile en bref, 2015 en ligne, p. 2.
• “Compensating Non Communicable Diseases: “Lifestyle Torts” Meet Social Determinants of Health", dans Alberto Alemanno et Amandine Garde (ed.), Regulating Lifestyle Risks, Cambridge University Press, 2014, pp. 120-147.
• “Portrait of Development Risk as a Young Defense”, (2014) 59 Revue de droit de McGill, p. 657 (cité dans Imperial Tobacco Canada ltée c. Conseil québécois sur le tabac et la santé, 2019 QCCA 358 (CanLII))
• « Chronique - Le tabac, la responsabilité et les tribunaux: traces d'un exercice comparatif", (2013) 17 Responsabilité civile en bref, Yvon Blais, Cowansville, p. 2
• « Chronique – Responsabilité du fait des aliments : du « style de vie » aux « déterminants sociaux de la santé », La référence, EYB2013REP1314, fév. 2013
• “Tecnica e prodotti difettosi : Intrecci ed indifferenza”, [Connaissances techniques et produits défectueux: convergence et indifférence”], (2013) 1 Danno e Responsabilità, pp. 89-96.
• “Itinéraire du risque de développement à travers des codes et des co nstitutions », Mélanges Jean-Louis Baudouin, Yvon Blais, Cowansville, 2012, p. 677.
• “Libres-propos sur la responsabilité du pharmacien d’officine”, (2007) 37 R.D.U.S., p. 274 en ligne (cité dans Simard c. Larouche, 2011 QCCA 911 (CanLII) et Brousseau c. Laboratoires Abbott limitée, 2019 QCCA 801 (CanLII))

Droit privé de l’environnement et troubles de voisinage

• «Liability law and nuisance in the civil law tradition”, dans Compliance and Enforcement of Environmental Law, Lee Paddock, David L. Markell, Nicholas Bryner, dir., Edward Elgar, Cheltenham, 2017.
• “Commentaire sur la décision Saint-Hilaire c. Québec (Ville de) – Des particules et des citoyen(ne)s : l'eau « impropre à la consommation » et la responsabilité des municipalités, EYB2016REP2016, Sept. 2016 en ligne
• “Volkswagen: Bugs and Outlooks in Car Industry Regulation, Governance and Liability », (2016) 1, vol, 7, European Journal of Risk Regulation (editor of the Mini Symposium on the VW scandal)
• “Volkswagen, le commerce et les seuils GES: la régulation des produits mise à mal », Repère, 2016, EYB2016REP1843
• « Chronique - Avancées très récentes du trouble de voisinage », 34 Droit immobilier en bref, 2015, EYB La référence en ligne, p. 2.
• « Commentaire sur la décision Spieser c. Canada (Procureur général) – Solstice judiciaire autour de l'incertitude d'un rapport causal », EYB La référence, EYB2012REP1267, oct. 2012 en ligne
• “La balade du trouble de voisinage en Occitanie, à New York et à Strasbourg », dans C. Albiges et C. Hugon (dir.), Immeuble et droit privé - Approches transversales, Lamy/Wolters Kluwer, 2012.
• (avec V. Racine), « Itinéraires du trouble de voisinage à travers l'espace normatif », (2009) 50 Cahiers de droit, p. 327 (cité dans Hayes c. Québec (Ville de), Service des affaires juridiques, 2010 QCCQ 8891 (CanLII) et Saint-Hilaire c. Québec (Ville de), 2016 QCCQ 4510 (CanLII))

Droit des contrats et droit de la consommation

• « Commentaire sur la décision Bélanger Corbeil c. Holiday Inn Laval Montréal – N'oubliez pas la L.p.c.! Les allergies alimentaires au contact du droit de la consommation », EYB2017REP2328, Repères, octobre 2017.
• « Chronique – L'obsolescence programmée et la LPC (chronique d'un petit combat annoncé) », EYB2015REP1824, Repères, novembre 2015.
• « Commentaire sur la décision Caisse populaire Desjardins d’Aylmer c. Roy – 0% d’intérêts annuels : un taux préférentiel? », REJB, Yvon Blais, mai 2012 (en ligne).  
• « Garantie de qualité: droit de la consommation », JurisClasseur Québec, LexisNexis, fasc. 8, Contrats nommés I, 2011.

Divers

• (avec A. Laurent) « Le droit comparé entre la France et le Québec », dans Droit français-droit québécois : inspirations mutuelles, D. Cholet et S. Normand (dir.), Éditions Yvon Blais, 2019.
• “The Role of Comparatists Within the EU Private Law Process”, dans Standing Tall – Hommages à Csaba Varga, B. Melkevik (dir.), Pàzmàny Press, Budapest, 2012, pp. 27-41
• * (avec M. Lacroix), « Le statut juridique du corps humain ou l'oscillation entre l'objet et le sujet de droit », (2009-2010) R.D.U.S., pp. 1-38 (version plus aboutie du Rapport québécois "Le statut juridique du corps humain ", dans Le droit de la santé, aspects nouveaux, Association Henri Capitant, journées suisses, Bruylant/LB2V, Bruxelles, 2011, pp. 583-597.
• *« Pouvoirs discrétionnaires et contrôles ex post facto par les juges : entre justice procédurale et compétence de l’avocat », (2003) 43 Les Cahiers de droit, p. 146
• “La professione forense in Canada”, [Traduction: la profession juridique au Canada] dans A. Berlinguer (dir.), La professione forense: esperienze a confronto, Giuffrè, Milan, 2007, p. 241.
• « Dialogo tra diritti nazionali ed internazionali attorno alla soggettività del concepito » [Traduction: “Dialogue des tribunaux nationaux et internationaux à propos du statut du non-né”], dans V. Scalisi (dir.), Il ruolo della civilistica italiana nel processo di costruzione dell’Unione europea, Giuffrè, Milan, 2007, p. 278.
• Recension, « Droit des obligations (Lluelles et Moore) », (2007) 86 Rev. du Barreau Can., p. 328

Rapports comparatifs

• (avec S. Béland), Consumer Information /Disinformation: Quebec Report, International Academy of Comparative Law, Fukuoka, Japon, 2018
• (avec S. Hoeung), “Canadian Report” dans R. Norer (éd.), Genetic Technology in the Light of Food Security and Food, Springer Verlag, Zurich, 2015.
• Canadian Report (including Quebec), European Group on Tort Law/Research Group on EU Private Law (Acquis Group) Project on Product Liability”, Wroclaw Meeting, octobre 2015.
• Canadian and Québécois Report, “Product Liability”, British Institute of International and Comparative Law (BIICL), Londres, Product Liability Forum.
• (avec M. Lacroix), "Le statut juridique du corps humain - rapport québécois", in Le droit de la santé, aspects nouveaux, Association Henri Capitant, Bruylant/LB2V, Bruxelles, 2011, pp. 583-597.

• « Normative Spirals as a Methodological Tool: Consumer Product Safety Law as an Example”, International Association of Consumer Law, Indianapolis, USA, 15 juin 2019.
• “Quebec’s Policies in Implementing No-Fault Systems: An Overview”, The « private » law’s response to accident, illness and disability, Hong Kong, 25 février 2019.
• (avec M. Turgeon) "High-Sugary and Alcoholic Drinks Destined to Youngsters: Regulation Gaps and Perspectives - A Case Study”, Séminaire CRSH Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile: la gouvernance à l’ère du risque et de l’incertitude », 6-7 juin 2018, Sacacomie (Québec).
• « Les 40 ans de l'actuelle Loi sur la protection du consommateur », cycle Regards neufs sur (le droit de) la consommation, Fondation Claude Masse, Université de Montréal, 19 septembre 2018.
• « Introductory Note », Conference Product Safety, Consumers’ Health and Liability Law/Sécurité des produits, santé des consommateurs et responsabilité civile, Laval University, 8-9 juin 2017, Québec.
• (avec Armand de Mestral et Richard Goldberg), « Brexit: Disharmonizing Product Safety and Liability », Association Québécoise de droit comparé, McGill, 6 juin 2017.
• « Pandémies et responsabilités des acteurs privés », Colloque Les pandémies et le droit, Université de Sherbrooke, le 6 novembre 2015.
• « La part du droit dans l’analyse risque/bénéfice : petit voyage intra et interdisciplinaire », Colloque Environnement, énergie, santé : regards croisés autour du risque acceptable, Aix-en-Provence, 2 novembre 2015.
•  “The normative dimension of risk-benefit analysis”, The Society of Legal Scholars Annual Seminar 2015, Durham Law School, R.-U., 25 mars 2015.
• (avec M. Cumyn) « La structure du livre de droit: Le plan et l'index », Conférence Le livre à venir, McGill, 25 sept. 2014.

• “What’s between (d) and (e): Certainty, Uncertainty, Bindingness and (dis)harmonization in the PL Directive”, 2d meeting of the Network Innovations technologiques, incertitude des risques et responsabilité civile, Trente, 6 juin 2014.

• (avec H. Ganouchi), « Dans l'intimité des préfaces: (ré)écriture du droit et plume doctrinale québécoise », Round Table « La ‘décriture’ du droit. Formalisation du droit et dissémination du pouvoir en démocratie » U. Laval/U. McGill, Université Laval, Février 2013.
•  “Lifestyle Torts”, Regulating Lifestyle Risks, 2^nd HEC Workshop on Regulation, Paris, Sept. 2012.
• “The Development Risk Defense Through the Lenses of Comparative Law”, Network Innovations technologiques, incertitude des risques et responsabilité civile, McGill, Montreal, 4 juillet 2012.

• « Neighborhood Disturbances Through the Lenses of Comparative Law», Fordham Law School, Visiting Scholar Seminar (VSR), New York, 25 avril 2012.
• « Le trouble de voisinage assis entre deux chaises: du droit de propriété au droit des obligations », Master II, Université de Montpellier, 13 mars 2012.
• « Neighborhood disturbances in Comparative Law”, Annual Meeting of the Association for Law, Property and Society, Georgetown Law Center, Washington, mars 2012.
• (avec A. Querci) "Comparative Preemption”, Perspectives scientifiques et analyse interdisciplinaire du médicament : produit en évolution, Università Milano-Bicocca, GEIRSO/CESPEB, Milan, 24 sept., 2009.
• (avec les profs. B. Moore et N. Vézina) « 400 ans de droit civil au Québec », Conférence annuelle des juges de la Cour supérieure, Château Frontenac, Québec, 23 octobre 2008.
• « New Trends in Environmental Liability in Canada », Association internationale de droit des assurances (AIDA), Section suédoise, Stockholm, 4 février 2008.
• « Le consommateur et les services publics », rapporteur national, journées Henri Capitant, Bogotà/Cartagena, Colombie, septembre 2007.
•  «The Impact of Transnational Product Liability Models on Mixed Jurisdictions: North America vs. EU Member States », 2d Worldwide Congress on Mixed Jurisdictions, Edinburgh, Écosse, 28 juin 2007.
• « Principio di precauzione, responsabilità civile e rischi da sviluppo: un Valzer a tre tempi ? » [Principe de précaution, responsabilité civile et risque de développement : une valse à trois temps ?], Université de Pise, Italie, le 22 septembre 2006.
• (avec Vincent Hamel), « La vente à distance des médicaments : du drugstore à l’officine (propos nés de l’affaire Doc Morris) », Conférences du CÉDÉ, Université Laval, 30 mars 2006.
• « Dialogo tra le Corti nazionali ed il diritto internazionale a proposito della soggetività del concepito » [Dialogue entre les tribunaux nationaux et internationaux à propos du sujet de droit], présenté dans le cadre du colloque Il ruolo della civilistica italiana nel processo di costruzione delle nuova europa, Università degli Studi di Messina, Italie, 29 septembre 2005.
• « L’érosion de la responsabilité civile par la création du marché intérieur : par-delà la Cour de justice et le Traité CE », présentée à l’occasion du colloque du Comité de recherche de l’Association internationale de sociologie, Droit et justice par-delà les frontières, Paris, 11-13 juillet 2005.

• Expérience professionnelle

  • Vice-doyenne à la recherche et aux affaires externes, Faculté de droit, Université Laval (07/19 – ce jour)
  • Vice-doyenne à la recherche et aux études supérieures, Faculté de droit, Université Laval (07/18-07/19)
  • Professeure titulaire en droit des obligations, Faculté de droit, Université Laval (08/04 – ce jour)
  • Professeure agrégée en droit comparé, Università del Salento, Lecce, Italie (11/06-03/10)
  • Chargée de cours en droit des obligations, Faculté de droit, Université Laval (09/99-01/00)
  • Formatrice, Protection des renseignements personnels dans le secteur public, École nationale d’administration publique (ÉNAP), (09/99-01/00)
  • Stagiaire en droit, Kronström Desjardins, S.E.N.C., Québec/Lévis, (06/97-03/98).

   

  Éducation

  • Doctorat en droit (PhD), Scuola Superiore Sant’Anna di Pisa, Italie, Titre de la thèse : L’incidence du droit harmonisé sur les traditions nationales : La personne entre l’exigence de sécurité des produits et les valeurs rattachées au libre marché, supervision prof. F. D. Busnelli (02/01-11/04)
  • LL.M., Université Laval, Faculté de droit (09/97-12/99)
  • Habilitation à la profession d’avocat, École professionnelle du Barreau du Québec (08/97-05/98)
  • LL. B., Université Laval, Faculté de droit, baccalauréat en droit (LL.B., 09/94-08/97)
  • Certificat, Université Laval, Département des sciences sociales, Science politique (09/93-07/94)
  • English Language Institute, University of British-Columbia (UBC), Vancouver, (09/92-04/93)

  Séjours de recherche et d’enseignement

  • Professeure invitée, Centre de formation de l'Organisation internationale du travail,  Master of Laws in International Trade Law, Comparative contract law: cases and experiences from a mixed jurisdiction, Turin, 04/18.
  • Visiting Scholar, Washington and Lee School of Law, Virginie, USA, (08/14-09/14)
  • Visiting Scholar, Fordham Law School, New York, USA (04/12)
  • Séjour de mobilité étudiante, Université Catholique de Louvain-la-Neuve (UCL), Belgique (09/04)
  • Séjour de mobilité étudiante, Institut suisse de droit comparé, Lausanne (07/03-08/03)

   

  Projets de recherche subventionnée à titre de chercheure principale

  • CRSH Savoir, Structuring Product Safety and Liability: Normative Spirals through Integrated Markets, Science and Law, (chercheure principale, implique 11 universités), 2015-2020, 183 000$.
  • Chambre des notaires, Les troubles de voisinages (perspective comparée), 2013, 12 000 $.
  • Fondation pour la recherche juridique, Les troubles de voisinage, 2012, 4 671 $.
  • Fondation du Barreau du Québec, La régulation ex ante des dispositifs médicaux et la responsabilité civile: complémentarité ou ignorance réciproque? 2010, 4 500$.
  • FQRSC dans le cadre du programme « nouveaux professeurs-chercheurs », Les innovations technologiques et scientifiques et la responsabilité civile : du principe de précaution à la défense des risques de développement (2005-2008), 35 000 $
  • Fondation du Barreau du Québec, La profession pharmaceutique renouvelée: entre santé et négoce (Aspects contemporains de la responsabilité civile des pharmacien(ne)s au Québec), 2005, 4 500$.
  • Projet « jeunes chercheurs » du Ministero dell’ Istruzione, dell’ Università e della Ricerca(MIUR), L’armonizzazione del diritto dei contratti in Europa ed in Nord America: tutela delle culture giuridiche e modelli d’integrazione economica, 2004, 3000€

   

  Projets de recherche subventionnée à titre de cochercheure/collaboratrice

  • CRSH Connexion, Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile : la gouvernance à l’ère du risque et de l’incertitude (L. Khoury, chercheure principale), 2018-2019, 17 000$.
  • Commission européenne (UE), Fundamental Rights and Private Law in the European Union, Research Training Network, G. Comandé et G. Brüggemeir, coordinateurs, 2002-2006
  • Ministero dell’Istruzione, dell’Università e della Ricerca (MIUR), L'assicurazione tra codice civile e nuove esigenze: per un approccio precauzionale al governo dei rischi, F. D. Busnelli, coord., 2003-2005
  • Ministero dell’Istruzione, dell’Università e della Ricerca (MIUR), Lo statuto delle parti staccate del corpo umano, coord. M. Mazzoni, Florence, 2002-2004
  • Ministero dell’università e della ricerca scientifica e tecnologia Italia (MURST), La responsabilità degli enti erogaroti di servizi sanitari e dei medici in Italia e in Spagna, coord. M. Martìn Casals, 2002-2004.
  • Associazioni Nazionali fra le Imprese Assicuratrici (ANIA), Responsabilità sanitaria tra valutazione dei rischi e risarcimento del danno, coord. G. Comandé et G. Turchetti, 2001-2003

   

  Bourses, honneurs et distinctions

  • Membre associée élue de l’Académie internationale de droit comparé (2019 – ce jour)
  • Nomination, Maillet professoral de l’implication (décerné par les étudiant.e.s du baccalauréat), 2016
  • Association internationale des études québécoises (AIEQ), subvention décernée afin de participer aux journées Henri Capitant, Bogotà/Cartagena, Colombie, septembre 2007
  • Reçue au concours national d'agrégation des facultés de droit italiennes, droit privé comparé - IUS/02 (2006)
  • Israel Association for Canadian Studies, bourse du Programme d’échanges de personnalités culturelles du Ministère des affaires étrangères et du commerce international, Haïfa, 29 mai-5 juin 2004
  • Fonds québécois de la recherche sur la recherche et la culture, Québec, récipiendaire d’une bourse doctorale d’excellence (2003-2004)
  • Scuola Superiore Sant’Anna di Pisa, Italie, récipiendaire d’une bourse doctorale d’excellence, 1^ère position au concours public réservé aux candidat(e)s non-européen(ne)s (2001-2003)

   

  Organisation d’événements scientifiques en lien avec mes travaux de recherche

  • (avec L. Khoury), séminaire CRSH, Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile: la gouvernance à l’ère du risque et de l’incertitude, 6-7 juin 2018, Sacacomie (Québec).
  • Conférence Product Safety, Consumers’ Health and Liability Law/Sécurité des produits, santé des consommateurs et responsabilité civile, Université Laval, 8-9 juin 2017, Québec.
  • New Frontiers of Pharmaceutical Law, Young Researchers Workshop, Lecce, Italie, mai 2010 (en collaboration avec le BIICL, Opinio Juris in Comparatione et l'Università del Salento)
  • (avec O. Troiano), La réforme du droit des contrats en France, Foggia, Italie, oct. 2009

   

  Contribution à d’autres programmes d’enseignement et de formation

  • « L’obsolescence programmée : l’affaire de tous » experte dans le cadre des simulations « Parlement des jeunes » et « forum étudiant », Assemblée nationale, Québec, 15 et 23 janvier 2020.
  • Comparative contract law: cases and experiences from a mixed jurisdiction, Master of Laws in International Trade Law, Centre de formation de l’OIT, Université de Turin, avril 2018.
  • « Le trouble de voisinage assis entre deux chaises: du droit de propriété au droit des obligations », Master II, Université de Montpellier, 13 mars 2012.
  • « Multiculturalism in Canada », Summer School in Comparative Law on Multiculturalism, Università dell’Insubria, Como, Italie, 16 juillet 2007.

   

  • « Sicurezza dei prodotti e risarcimento del danno da prodotti difettosi: un difficile binomio ? » et « La circolazione dei maximodelli ed il fenomeno di strumentalizzazione della responsabilità civile », Master « Governance pubblica e internazionale », Scuola Superiore ISUFI, Lecce, 18 avril 2007.
  • « Il danno alla persona : l’esperienza del Québec », Scuola Superiore Sant’Anna, Italie, 5 avril 2006.
  • « La prévention des atteintes à la santé des personnes au sein de l’UE : L’impératif de sécurité des produits », Centre de droit de la consommation, UCL, Louvain-la-Neuve, Belgique, fév. 2004.

   

  Participation active à la vie juridique

  • Membre du Comité scientifique de l’Institut québécois de réforme du droit, Montréal (2020 – ce jour)
  • Membre du Conseil d’administration de l’Association québécoise de droit comparé (2017 – ce jour)
  • Membre du Comité scientifique d’Opinio Juris, une revue scientifique de droit comparé, Pise (2017 – ce jour)

   

  Capacités linguistiques

• Français : langue maternelle
• Anglais : excellent à l’oral et à l’écrit
• Italien : excellent à l’oral, très bien à l’écrit
• Espagnol : passif