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Mor Niang

Doctorant

Sujet de recherche

Les coopératives agricoles, analyse comparée des droits français et canadien

Directeur de recherche
Charlaine Bouchard

Codirecteur de recherche

Pauline Pailler

Dans un contexte économique difficile, le recours au modèle coopératif constitue une alternative attractive au modèle capitaliste. Les coopératives, et plus spécifiquement les coopératives agricoles, occupent à cet égard une place importante dans l’économie nationale et, spécifiquement, dans le Grand Est (qu’il s’agisse des coopératives agricoles au sens large ou des coopératives vinicoles). La comparaison avec le droit canadien, le Canada favorisant fortement le modèle coopératif, enrichirait utilement l’analyse. Sur le plan juridique, le régime des coopératives agricoles suscite un regain d’intérêt dans le cadre du développement de l’économie sociale et solidaire. Elles font en effet figure de modèle. Toutefois, leur régime n’est pas encore totalement éclairci. S’il a fait l’objet de monographies de référence – on peut en particulier citer celle établie par Jean Rozier –, il n’en existe plus d’éditions récentes, ce qui manque à la recherche, mais également à la pratique. Le droit coopératif témoigne en effet d’une incontestable complexité : il entre ainsi en interaction avec plusieurs autres branches du droit comme le droit des sociétés, le droit des contrats, le droit des procédures collectives ou encore le droit fiscal, auxquelles il ne peut seulement se soumettre. Plusieurs interrogations sont suscitées par la nécessaire articulation de ces règles. Notamment, comment s’imbriquent les qualités d’associé coopérateur et de contractant de la coopérative, puisque l’associé a aussi la qualité de fournisseur et donc de cocontractant de la coopérative? Comment se règle la question de la gouvernance des coopératives agricoles, en particulier au regard du principe légal de gouvernance démocratique? Comment le modèle des coopératives agricoles, par le bais du développement de l'économie sociale et solidaire, influence-t-il le droit commun des sociétés? Comment les coopératives agricoles peuvent-elles s'adapter aux exigences du monde capitaliste sans se dénaturer ? S’agissant d’une thèse de sciences humaines, la thèse de doctorat consacrée à cette recherche aurait une durée classique de trois années. Cette recherche consisterait à identifier les spécificités du droit des coopératives agricoles (modes d’organisation de la coopérative agricole, modes de fonctionnement, modes de développement) afin d’en apporter une présentation générale et complète. Il s’agirait de montrer combien le secteur coopératif peut-être une source d’inspiration pour le droit commun des sociétés, de plus en plus marqué par l’économie sociale et solidaire, tout en intégrant de nécessaires exigences issues du monde capitaliste. A cet égard, l’analyse du droit canadien permettrait de mettre en perspective et d’enrichir les solutions françaises actuelles. Cette présentation aurait un intérêt théorique (identification des problèmes spécifiques posés par la relation de coopération notamment), mais également pratique, surtout dans le Grand Est où les coopératives agricoles connaissent un développement considérable et occupent une place historique centrale. Il conviendrait donc, lors de ce travail de recherche, de privilégier les relations avec les acteurs locaux afin d’identifier les problèmes concrets auxquels ceux-ci sont confrontés pour essayer d’y apporter des réponses.

 

Activités d'enseignement
Depuis septembre, chargé de TD à la Faculté de droit de l’Université de Reims Champagne Ardenne dans les matières suivantes:

Études antérieures

  • 2017- Inscrit au doctorat en Droit Privé à Université de Reims Champagne Ardenne (France) Depuis septembre, chargé de TD à la Faculté de droit de l’université de Reims Champagne Ardenne (droit des contrats, introduction au droit, droit commercial général et droit de la responsabilité civile)
  • 2016-2017 - Master 2 Droit des affaires spécialité Assurance-Banque à l’Université du Mans en (France) mention Assez Bien
  • 2016-2017 - Certificat Informatique et Internet (Recherche documentaire)
  • 2015-2016 - Master 2 Droit des affaires, droit des PME-PMI à l’Université de Reims (France)
  • 2014-2015 - Master 1 Droit privé à l’Université de Reims Champagne Ardenne (France) mention Assez-Bien
  • 2012-2013 - Master 1 Droit des Affaires à l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar (Sénégal)
  • 2011-2012 - Licence Droit des Affaires à l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar (Sénégal)