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Michèle Patricia Akiobe Songolo

Doctorante

Sujet de recherche

La régulation de la titrisation des créances, vers un meilleur encadrement des risques financiers

Directeur de recherche

Marc Lacoursière

L’éclatement de la bulle immobilière aux États-Unis en 2007 a suscité plusieurs réactions. Le souci premier des autorités a été de cibler les causes de cette crise enfin de mieux les encadrer. Dans le cadre de notre thèse, le facteur que nous avons décidé d’analyser est la titrisation et avec lui tous les autres risques financiers qu’il peut engendrer. La titrisation est l’un des phénomènes les plus marquants de ces 20 dernières années dans le domaine de la finance internationale et l’une des formes les plus évoluées de la finance moderne. Elle se définit comme une opération financière qui consiste à transformer les créances en titres négociables sur un marché donné. En effet, avec l’avènement de la titrisation, les banques se sont rendu compte, depuis longtemps, qu'elles avaient à leur bilan de nombreuses créances et pour lesquelles des investisseurs pouvaient avoir de l'intérêt: créances hypothécaires, crédits à la consommation, financements de voitures, encours des cartes de crédit... Elles ont donc développé une technique leur permettant de vendre ces créances à des investisseurs, en en faisant des titres négociables, parfois sur des bases étroitement encadrées sur le plan légal. Moyennant quoi, elles allégeaient leur bilan, et pouvaient recommencer à prêter. À travers la titrisation, les banques ont trouvé un moyen de détourner les exigences en fonds propres recommandées par le Comité Bâle, s’adonnant ainsi au culte de la profitabilité. Or, à la base, la titrisation bancaire a été mise en place pour gérer le risque du point de vue micro; mais l’on se rend compte que le risque macro subsiste, d’où la survenance de la crise hypothécaire de 2007. L’encadrement règlementaire actuel ne convenant donc plus, la question de recherche qui taraude notre esprit de travail est celle de savoir dans quelle mesure on peut, en ce jour, résoudre le problème de l’inadéquation des règles de droit à la titrisation et à la gestion des risques financiers. En d’autres termes, comment un meilleur encadrement de la titrisation va-t-il aider à mieux gérer les risques financiers?

Autres

  • Vice présidente aux droits étudiants de l’Association des étudiants et étudiantes de Laval inscrits aux études supérieures (AELIÉS), mai 2013

Études antérieures

  • Master 2 «juriste d’affaires», Faculté des sciences juridiques SMBA, Fès, 2009-2010
    Essai: Lutte Anti-blanchiment dans le secteur financier
  • Master 1 «juriste d’affaires», Faculté des sciences juridiques SMBA, Fès, 2008-2009
  • Licence en Droit Privé Fondamental, Université Hassan Ier, Settat, 2005-2008
    Mémoire de fin d’études: Les Établissements de Crédit au Maroc
  • Diplôme d’Étude Universitaire Générale, Université Hassan Ier, Settat, 2007
  • Baccalauréat Lettres modernes et philosophiques, lycée d’Ékounou (Yaoundé-Cameroun), 2005

Publications

  • Le rapport de forces entre la titrisation et la régulation financière, communication libre au 81e congrès de l’ACFAS, 6 mai au 10 mai 2013
  • Les nouvelles perspectives de la règlementation bancaire dans l’espace Ohada, dans le cadre du colloque Investissement, financement et normalisation comptable dans l’espace OHADA, Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière? 81e congrès de l’ACFAS, 8 et 9 mai 2013
  • «Le Mécanisme européen de stabilité: Porte de sortie de la crise de la dette dans la zone euro», Regard critique, le journal des Hautes études internationales, vol.7, n°4, 2012
  • «Le développement durable et les banques au service de l’éthique financière», L’Interdisciplinaire, vol. 3, n°2, automne 2012
  • «La négociation des contrats d’échange sur risque de crédit et des ventes à découvert désormais sous haute surveillance en Europe», Bulletin de droit Économique, Volume 3, numéros 2 & 3 (2012)

Bourses et distinctions

  • Récipiendaire de la bourse d’études de l’Agence Marocaine de Coopération Internationale (UNESCO), 2005- 2010