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Marc-Etienne O'Brien

Doctorant

Sujet de recherche

Le caractère volontaire du plaidoyer de culpabilité à l'ère de la justice négociée

Directeur de recherche
Alexandre Stylios

Codirecteur de recherche
Antoine Botton (Université Toulouse 1 Capitole)

Études antérieures

  • Université Laval, L.L.M. (2017)
  • Université Toulouse 1 Capitole, M2 (2017)
  • École du Barreau, formation professionnelle des avocats (2015)
  • Université Laval, L.L.B. (2015)

Publications

Principales publications

  • «Unveiling the Mechanisms Behind Judicial Responses to De Minimis Applications in Trial-Level Assault Cases » (2019) Criminal Law Quarterly, accepté (49 p)
  • «L'adéquation des discours relatifs à la négociation de plaidoyer avec leur mise en oeuvre : une analyse comparée, historique et sociologique», Repères, 2017, EYB2017REP2273 (108 p.) (choisi par jury)
  • «L'adéquation des discours relatifs à la négociation de plaidoyer avec leur mise en œuvre: une analyse comparée, historique et sociologique», Repères, EYB2017REP2273 (108 pages)
  • «Les recours possibles de l’acheteur à l’encontre des pratiques de contrainte à la fidélité ou à la surconsommation (PCFS) en droit de la vente», (2016) 46:1 Revue générale de droit 71 (23 pages)

Commentaires d'arrêt

  • «Commentaire sur la décision R. c. Tremblay - La Cour d'appel confirme que l'ordonnance obligatoire prévue à l'article 109 du Code s'applique aux absolutions inconditionnelles», Repères, avril 2019, EYB2019REP2721 (4 p.)
  • «Commentaire sur la décision R. c. Suter – L’erreur de droit induite par le conseiller juridique et les violentes représailles comme facteurs atténuants à l’égard de la commission d’une infraction de refus d’obtempérer par une personne sobre», Repères, novembre 2018, EYB2018REP2611 (7 p.)
  • «Commentaire sur la décision R. c. Piazza – La Cour d’appel revisite l’exigence d’immédiateté de l’article 254(2) du Code criminel dans l’ombre du stare decisis horizontal», Repères, octobre 2018, EYB2018REP2585 (7 p.)
  • «Commentaire sur la décision R. c. Brassington – Le privilège de l’indicateur anonyme l’emporte sur l’interprétation conforme au sens commun des termes», Repères, septembre 2018, EYB2018REP2554 (7 p.)
  • «Commentaire sur la décision R. c. El Khayat – L’abus de confiance, la fraude et le complot en matière d’appel d’offres», Repères, septembre 2018, EYB2018REP2550 (6 p.)
  • «Commentaire sur les décisions R. c. Accurso de la Cour supérieure et de la Cour d’appel – Détermination de la peine dans une affaire de corruption municipale […]», Repères, septembre 2018, EYB2018REP2539 (12 p.)
  • «Commentaire sur la décision R. c. Javanmardi – L’infraction de responsabilité stricte comme fondement à une infraction d’homicide involontaire coupable, le caractère abstrait de la personne raisonnable et les saines politiques d’administration judiciaire», Repères, août 2018, EYB2018REP2521 (11 p.)
  • «Commentaire sur la décision R. c. Magoon – Débordement de l’exercice légitime de l’autorité parentale et responsabilité criminelle : la séquestration d’enfant en contexte familial », Repères, mai 2018, EYB2018REP2458 (7 p.)


Autres publications

  • «La négociation de plaidoyer selon la Cour suprême du Canada: une perception étroite et dépassée?» (2019) 2-2 Alter Justice 19-21 (3 p.)
  • «L’atténuation de la peine des délinquants autochtones dans le cadre d’infractions particulièrement graves ou violentes: le cas de figure de l’affaire Denis-Damnée», (2018) 2-1 Alter Justice 21-22 (2 p.)
  • « La nécessité d’étudier la pratique de la justice criminelle et ses conséquences : le cas de la négociation de plaidoyer », (2018) 1-3 Alter Justice 19 (2 p.)
  • «La relation avocat de la défense-client: le conflit d’intérêts et son impact sur le plaidoyer de l’accusé», (2018) 1-2 Alter Justice 19 (2 p.)
  • «L'aide juridique au Québec. Une analyse historique, contemporaine, critique et constitutionnelle», (2015) 21 Revue juridique des étudiants et étudiantes de l’Université Laval 3.

Communications

  • «Les effets avérés du modèle américain de négociation de plaidoyer», conf., ACFAS, 8 mai 2018
  • «La protection du caractère volontaire du plaidoyer de culpabilité par les cours canadiennes», conf., Demi-journée d’étude des Rencontres des 2e et 3e cycles, UL, 19 avril 2018
  • «Un établissement d'enseignement supérieur devrait-il sanctionner un professeur ayant tenu des propos jugés homophobes?» (table ronde), Demi-journée d'étude des Rencontres des 2e et 3e cycles, Université Laval, Québec, 19 avril 2018
  • «La négociation de plaidoyer de culpabilité : une remise en question de la tendance vers une justice moins garantiste et plus simplifiée», conf., Rencontres des 2e et 3e cycles, UL, 7 février 2017.

Bourses et distinctions

  • Gagnant du Prix de l’Association québécoise de droit comparé (2e cycle), éd. 2016-17. 
  • Gagnant du Concours de rédaction juridique «Je deviens auteur», Éditions Yvon Blais, 2017.
  • Bourse d'excellence à l'admission à la session hiver 2018, volet doctorat en droit.
  • Prix de la Meilleure équipe francophone ne se qualifiant pas pour la finale, Gale 2014.
  • Meilleur mémoire appelant, Coupe Gale 2014.
  • Nominé, Maillet académique de la Faculté de droit de l’Université Laval, 2014.