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Kevin Bouchard

Doctorant

Sujet de recherche

Le constitutionnalisme de common law et ses prolongements nord-américains

Directeur de recherche

Bjarne Melkevik

Co-directeur de recherche

Philippe Raynaud, Université Panthéon-Assas (Paris II)

Plusieurs constitutionnalistes du monde anglo-saxon ont jugé bon au cours des dernières décennies de se tourner vers la tradition de la common law pour comprendre le phénomène constitutionnel et celui du contrôle judiciaire de constitutionnalité des lois. La tradition de pensée qui inspire les théoriciens contemporains reçoit sa formulation classique en Angleterre au 17e siècle chez des juristes comme Edward Coke et Matthew Hale et elle est centrée autour de la notion d’une raison artificielle du droit. La raison artificielle du droit décrit la sagesse qui s’est accumulée dans la coutume anglaise au fil du temps avec les efforts cumulés d’un très grand nombre de juristes et qui est pour cette raison supérieure à la raison naturelle des hommes (qu’ils soient rois, théologiens ou philosophes moraux). Dans sa reprise contemporaine, la tradition de la common law permet d’envisager les constitutions et les droits et libertés à partir de leur dimension coutumière ou sociale et elle évite certains écueils habituellement associés aux théories jusnaturalistes ou positivistes. Notre recherche vise à mettre en évidence les soubassements théoriques du constitutionnalisme de common law tel qu’il s’est développé en Amérique du Nord, afin de mieux comprendre les perspectives qu’il ouvre et les problèmes qu’il soulève. Il faut remarquer à ce titre que le constitutionnalisme moderne et la théorie libérale qui l’accompagne se fondent sur une affirmation de la raison naturelle des individus et qu’ils rejettent dès le départ l’idée d’une raison artificielle du droit. Notre étude vise à montrer que l’effort de la théorie juridique pour réintégrer au cours du vingtième siècle la rationalité propre à la common law dans la compréhension du droit est resté marqué par le geste initial que les penseurs libéraux ont posé contre la vision des common lawyers de l’époque classique. Nous montrerons que la compréhension du droit des défenseurs contemporains du constitutionnalisme de common law tels que Ronald Dworkin et Wilfrid Waluchow reste à plusieurs égards dominée par la figure unificatrice de l’État et régie par une forme moderne de jusnaturalisme, et que la common law devient surtout chez eux une méthode pour mettre prudemment en œuvre une théorie morale et politique libérale.

Études antérieures

  • Maîtrise en philosophie (M.A.), Université d’Ottawa
  • École du barreau du Québec
  • Baccalauréat en droit (LL.B.), Université Laval
  • Baccalauréat en philosophie (B.A.), Université Laval

Publications

  • «Remarques sur la démocratie juridique canadienne» dans Argument, vol. 12, no. 2, printemps-été 2010, p. 58-66

Communications

  • «Legal Positivism and Common Law from Austin to Hart», conférence présentée à la Ontario Legal Philosophy Partnership Graduate Student Conference for Legal Theory à l’Université McMaster (Hamilton, Ontario) le 6 mai 2016.
  • «La théorie du contrôle judiciaire de constitutionnalité des lois de Wilfrid Waluchow et la conception classique de la common law», conférence présentée aux Journées internationales des jeunes chercheurs en philosophie du droit à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) et à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris 1) le 16 janvier 2016.
  • «Wilfrid Waluchow’s Theory of Judicial Review and the Common Law Tradition», conférence présentée au Political Theory Colloquium du Nanovic Institute à l’Université Notre-Dame (Indiana, Etats-Unis) le 26 mars 2015
  • «Raison et histoire dans le constitutionnalisme de common law contemporain», conférence présentée à la Semaine doctorale intensive de l’École de Droit de Sciences Po à l’Institut d’études politiques de Paris le 23 mai 2014
  • «Le constitutionnalisme de common law de Wil Waluchow», conférence présentée à l’occasion du 81e congrès de l’Association francophone pour le savoir (ACFAS) à l’Université Laval le 6 mai 2013
  • «Le problème du droit naturel chez Hans Kelsen et Leo Strauss», conférence présentée au séminaire des doctorants du Centre d’études sociologiques et politiques Raymond Aron de l’École des Hautes Études en Sciences Sociales de Paris le 11 mai 2011
  • «À qui le dernier mot? Une analyse du débat sur l’utilisation de la disposition de dérogation au Canada», conférence présentée à l’occasion du 77e congrès de l’Association francophone pour le savoir (ACFAS) à l’Université d’Ottawa le 11 mai 2009

Bourses et distinctions

  • Bourse d’études supérieures du Canada Vanier (2010-2014)
  • Bourse de maîtrise en recherche du Fonds québécois de la recherche sur la société et la culture (2009-2010)
  • Bourse de maîtrise du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (2008-2009)