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Audrey Létourneau

Doctorante

Sujet de recherche

Le concept de vulnérabilité en droit

Directeur de recherche

Raymonde Crête

Activités

  • Membre du Barreau du Québec
  • Membre du Comité plurifacultaire d’éthique à la recherche (CÉRUL), Université Laval
  • Membre du Centre d’études en droit économique (CÉDÉ), Faculté de droit, Université Laval
  • Membre du Groupe de recherche en droit des services financiers, Faculté de droit, Université Laval

Études antérieures

  • Maîtrise en droit (LL.M.), Université Laval
  • École du Barreau du Québec
  • Baccalauréat en droit (LL.B.), Université Laval

Publications

Monographies

  • Audrey LÉTOURNEAU, «Le contrat de service, le mandat et le régime de l’administration du bien d’autrui: similitudes, différences et incidences dans le contexte des services d’investissement», mémoire de maîtrise, sous la direction de Raymonde Crête, Université Laval, 2013, 164 p.
  • Audrey LÉTOURNEAU, Mario NACCARATO, «Courtage immobilier», Brossard, Éditions CCH ltée, 2010, 418 p.

Articles avec comité de lecture

  • Julie DESROSIERS, Audrey LÉTOURNEAU, «Consentir à des contacts sexuels avant 16 ans: une situation de compromission au sens de la Loi sur la protection de la jeunesse?», (2012) 46-1 Revue juridique Thémis 55
  • Mario NACCARATO, Audrey LÉTOURNEAU, «La confiance trahie: la répression pénale et criminelle du manquement contractuel de l’intermédiaire de marché en valeurs mobilières et la détermination des peines applicables», (2010) 44-3 Revue juridique Thémis 145-270. Une version revue de cet article est publiée sous la référence
  • Mario NACCARATO, Audrey LÉTOURNEAU, «La confiance trahie: La répression pénale et criminelle du manquement contractuel du prestataire de services de placement», dans Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Marc LACOURSIÈRE et Geneviève BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers - Encadrement des services de placement, volume I, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011
  • Audrey LÉTOURNEAU, Mario NACCARATO, «La responsabilité pénale et criminelle des prestataires de services de placement et la détermination des peines: d’hier à demain», (2010) 2 Bulletin de droit économique, 21-32.
  • Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Cinthia DUCLOS, Audrey LÉTOURNEAU et Clément MABIT, «L’encadrement légal et les types de déviances dans les services de placement», (2010) Gestion, vol. 35, no. 2, 35-48
  • Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Cinthia DUCLOS, Audrey LÉTOURNEAU et Clément MABIT, «Responsabilité des professionnels et des entreprises de services de placement et les moyens de prévention», (2010) Gestion, vol. 35, no. 2, 49-60

Commentaire jurisprudentiel avec comité de lecture

  • Audrey LÉTOURNEAU, Mario NACCARATO, «La consécutivité des peines d’emprisonnement en droit pénal: les affaires Autorité des marchés financiers c. Lacroix et La Reine c. Lacroix», (2010) 1 Bulletin de droit économique 1

Contributions à un ouvrage collectif

  • Claude BARIL, Sabrina BOISELLE, Audrey LÉTOURNEAU, «Le mandat», collection Théma, Montréal, LexisNexis, 2013
  • Jean-Guy RICHARD, mise à jour par Audrey LÉTOURNEAU, «Les avants-contrats», dans Droit immobilier québécois, Brossard, Éditions CCH (mise à jour 2012)
  • Lucie LAFLAMME, Audrey LÉTOURNEAU, «La copropriété indivise», dans Droit immobilier québécois, Brossard, Éditions CCH (mise à jour 2011)
  • Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Cinthia DUCLOS, Audrey LÉTOURNEAU, Clément MABIT et Geneviève BRISSON, «La prévention des comportements déviants: pistes de réflexion et d’action sur l’encadrement juridique et organisationnel des services de placement», dans Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Marc LACOURSIÈRE et Geneviève BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers - Encadrement des services de placement, volume I, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011
  • Cinthia DUCLOS, avec la collaboration de Raymonde CRÊTE et Audrey LÉTOURNEAU, «Les autorités d’encadrement», dans Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Marc LACOURSIÈRE et Geneviève BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers - Encadrement des services de placement, volume I, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011
  • Audrey LÉTOURNEAU, «Nature, étendue, formation et fin du mandat», dans JurisClasseur Québec, Contrats nommés II, Collection Droit civil, Fascicule 7, Pierre-Claude Lafond (dir.), Montréal, LexisNexis, 2011, (mise à jour 2012) 32 p.
  • Audrey LÉTOURNEAU, «Mandat: obligations des parties entre elles», dans JurisClasseur Québec, Contrats nommés II, Collection Droit civil, Fascicule 8, Pierre-Claude Lafond (dir.), Montréal, LexisNexis, 2011, (mise à jour 2012) 25 p.
  • Mario NACCARATO, Audrey LÉTOURNEAU, «La fiducie comme véhicule d'exploitation d'une entreprise», dans Droit des PME, Charlaine BOUCHARD (dir.), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011
  • Audrey LÉTOURNEAU et Mario NACCARATO, «Criminalité financière», dans JurisClasseur Québec, Droit des valeurs mobilières, Collection Droit des affaires, Fascicule 15, Stéphane Rousseau (dir.), Montréal, LexisNexis, 2010, 39 p.
  • Raymonde CRÊTE, Geneviève BRISSON, Mario NACCARATO et Audrey LÉTOURNEAU, «La prévention dans la distribution des services de placement», dans Les actes du colloque intitulé «La confiance au cœur de l’industrie des services financiers», Raymonde CRÊTE, Marc LACOURSIÈRE, Mario NACCARATO, Geneviève BRISSON (dir.), Collection CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, p. 247-316

Communications

  • «La nouvelle Loi sur le courtage immobilier: tout ce qu’il faut savoir», Colloque intitulé «Courtage immobilier», Audrey Létourneau et Mario Naccarato (dir.), formation continue, Montréal, le 30 septembre 2011
  • «La responsabilité pénale et criminelle des prestataires de services de placement», formation continue, Manoir Richelieu, Charlevoix, le 28 juin 2011
  • «La fiducie comme véhicule d’exploitation d’une entreprise», Colloque Droit des PME, Charlaine Bouchard (dir.), Université Laval, Québec, le 29 avril 2011
  • «La responsabilité pénale et criminelle des prestataires de services de placement et la détermination des peines», dans le cadre de l'activité de formation continue intitulée «Les régimes de sanctions civiles et pénales en cas de manquements dans services de placement», Raymonde Crête et Mario Naccarato (dir.), Faculté de droit, Université Laval, Québec, le 11 février 2011
  • «La responsabilité pénale et criminelle des prestataires de services de placement et la détermination des peines applicables», Séminaires de la magistrature et de la Faculté de droit, Québec, Palais de justice, le 26 novembre 2010
  • «La responsabilité pénale et criminelle des prestataires de services financiers et la détermination des peines», Colloque de l’Association des juristes italo-canadiens du Québec, Montréal, le 5 juin 2010
  • Communication à la Commission des finances publiques étudiant le projet de loi no. 74, Loi modifiant diverses dispositions législatives afin principalement de resserrer l’encadrement du secteur financier, 39e législature, 1re session, le 30 novembre 2009 (accompagnant les professeurs Henri Brun et Mario Naccarato).
  • «La confiance trahie: la répression pénale et criminelle du manquement contractuel de l’intermédiaire de marché en valeurs mobilières et la détermination des peines applicables», communication présentée à l’occasion de la Table ronde sur l’encadrement juridique des conseillers financiers et des gestionnaires de portefeuille, Centre de conférences, Édifice Sun Life, Montréal, le 27 mai 2009

Bourses et distinctions

  • Bourse Joseph-Armand-Bombardier, Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH)
  • Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, Université Laval (LL.M.)
  • Bourse de rédaction, Faculté de droit, Université Laval (LL.M.)
  • Bourse Thérèse-Rousseau-Houle en droit civil, Université Laval (LL.M.)
  • Tableau d’honneur du doyen de la Faculté de droit, Université Laval (LL.B.)
  • Bourse d’études Ciment du St-Laurent (LL.B.)
  • Coupe Éditions Yvon Blais, 2e meilleur tandem de plaideurs, concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault 2008