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Sophie Lavallée

Professeure titulaire

418 656-2131, poste 3990
418 656-7230

sophie.lavallee@fd.ulaval.ca

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 7113
Université Laval
Québec (Québec) G1V 0A6

Sophie Lavallée est avocate et professeure titulaire à la Faculté de droit. Elle est spécialisée en droit de l’environnement et en droit de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme. Docteure en droit de la Faculté de droit de l’Université de Montréal, sa thèse publiée aux Éditions Yvon Blais, et qui s’intitule «Les terrains contaminés et le droit québécois: un droit négocié», s’est méritée le prix de thèse Minerve, en 2002.

Avant de se joindre à la Faculté, elle a été auxiliaire juridique à la Cour supérieure de Québec, dans le District judiciaire de Québec.

La professeure Lavallée a reçu sa formation de premier et de deuxième cycles en droit à l’Université Laval (LL. B., 1995 ; LL.M. 1998), avant de compléter ses études doctorales à Montréal et à Nice (LL. D. 2002). Reçue au Barreau de Québec en 1996, elle agit régulièrement comme expert-conseil dans les domaines du droit de l’environnement et de l’aménagement du territoire. Elle agit également comme expert auprès de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) et du Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD), dans des mandats de renforcement des capacités des pays en développement, dans ces mêmes domaines.

Sophie Lavallée a publié la 4e édition de l’ouvrage La Preuve civile, avec le professeur Jean-Claude Royer, régulièrement citée par les tribunaux de toutes les instances. Elle a également publié la monographie Droit international de l’environnement, avec le professeur Jean-Maurice Arbour. Cette dernière monographie s’est méritée le prix de la Fondation du Barreau du Québec, en 2008.

Elle est l'auteure de nombreux articles dans les domaines du droit de l’environnement et de l’aménagement du territoire. Ces articles ont été publiés en Amérique du Nord et en Europe dans des revues avec comité de lecture, dont la Revue internationale de droit économique, le Journal of Business Law and Ethics, Les Cahiers de droit, la Revue de droit de McGill et la revue Études internationales. Sophie Lavallée a également été conférencière dans ces domaines, à l'invitation de juges, de professeurs et de praticiens, autant au Canada qu'ailleurs dans le monde. Elle est membre du conseil d'administration de l'Association internationale de droit économique (AIDE), du conseil scientifique de l'Institut Environnement, Développement et Sociétés (EDS), du conseil scientifique de la revue «Liaison-Énergie, Environnement» (LEF) de l'Institut de la Francophonie pour le développement durable (IFDD), et du conseil académique de l'Université de Senghor (Organisation internationale de la Francophonie), à Alexandrie.

En 2017, elle a été professeure invitée à la faculté de droit de l'Université de Louvain-la-Neuve, en Belgique: https://uclouvain.be/fr/facultes/drt/sophie-lavallee.html

 

Enseignement

  • Droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme

  • Droit de l'environnement

  • Droit international de l'environnement 

  • Preuve civile

Professeure invitée à l'Université catholique de Louvain, Louvain-la-Neuve, Belgique (printemps 2017)

Publications

Monographies

Recension: Agnès Michelot, RJE, no 2, juin 2017, p. 373 : http://www.cairn.info/revue-revue-juridique-de-l-environnement-2017-2-page-373.htm?1=1&DocId=447715&hits=64+63+7+6+

  • Jean-Maurice Arbour, Sophie Lavallée et Hélène Trudeau, Droit international de l'environnement, 2e édition, Éditions Yvon Blais, 2012, 1100 p.
  • Première édition, Jean-Maurice Arbour et Sophie Lavallée, 2008: 

Prix de la Fondation du Barreau du Québec, Catégorie Meilleure monographie, 2008

Ouvrage recensé par:

Laurence Boy, «Bibliographie», RIDE 412007 (t. XXI, 4), p. 493-496.

Christophe Krolik, Revue Juridique de l’Environnement, n°1, 2011, p. 182.

 

  • Jean-Claude Royer et Sophie Lavallée, La Preuve civile, 4e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, 1820 p.

 

Prix Minerve 2002 (meilleure thèse de doctorat au Québec-2002)

 

Direction d'ouvrages scientifiques collectifs

  • Protocole de Nagoya : les multiples facettes de sa mise en œuvre, Numéro spécial de la revue Liaison Énergie-Francophonie, numéro 101, 1er trimestre 2016, mars 2016 (Sophie Lavallée et Dimitri Yentchare, directeurs de la publication).
  • (avec P. Halley et K. Bartenstein), direction de l'ouvrage collectif L'eau, dans tous ses états, (2010) 51 Les Cahiers de droit 489 et s. (numéro spécial).
  • (avec S. Maljean-Dubois et K. Bartenstein) «Le principe des responsabilités communes mais différenciées en droit de l’environnement : Enjeux et perspectives», Les Cahiers de droit, Vol. 55, no 1, mars 2014 (numéro spécial).

Articles de revue avec comité de lecture

S. Lavallée, Caroline Roberge, Monique Poulin et Stéphanie Pellerin, «Comment le droit peut-il favoriser l'objectif d'aucune perte nette de milieux humides au Québec dans une perspective de développement durable», Développements récents en droit de l'environnement au Québec, édition 2017, Cowansville, Éditions Blais, 2017, p. 1-50.

Monique Poulin, Stéphanie Pellerin, Jérôme Cimon-Morin, Sophie Lavallée, Geneviève Courchesne & Youri Tendland, "Inefficacy of wetland legislation for conserving Quebec wetlands as revealed by mapping of recent disturbances", Wetlands Ecology and Management, volume 24, Issue 3, June 2016, pp. 1-15.

S. Lavallée, «Le Protocole de Nagoya sur l’accès et le partage des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques (APA): brève présentation», Revue Liaison-énergie Francophonie, Vol. 1, 1er trimestre 2016, p. 9-19.

S. Lavallée, L’Accord de Paris: fin de la crise du multilatéralisme climatique ou évolution en clair-obscur?», Revue juridique de l’environnement (RJE) 1/2016Dossier COP 2119-36 (avec Sandrine Maljean-Dubois): [en ligne: https://halshs.archives-ouvertes.fr/hal-01400330/document ]

S. Lavallée et Jérôme Dupras, «Regards sur les systèmes de paiements pour services écosystémiques en milieu agricole au Québec», Revue Développement durable et territoires, Vol. 7, n°1 | Avril 2016 : Analyse institutionnelle des paiements pour services environnementaux (sous la direction de Géraldine Froger, Philippe Méral et Roldan Muradian).

S. Lavallée, «L’Accord de Paris: trois questions passées sous silence», Options politiques/Policy Options, 23 décembre 2015.

S. Lavallée et Pierre Woitrin, «La Conférence de Rio sur le développement durable (Conférence de Rio+20): révolution ou évolution de la gouvernance de l'environnement», Les Cahiers de droit, vol. 56, no 2, juin 2015, p. 105-150.

K. Diawara et S. Lavallée, "Corporate Social Responsibility", Journal of Business Law and Ethics, December 2014, Vol. 2, no 2, pp. 39-62.

S. Lavallée et Dimitri Yentcharé, L’équité au cœur de l’APA : le Protocole de Nagoya et la Loi modèle de l’Union africaine sous la loupe, Revue africaine de droit de l’environnement, numéro spécial sur l’Accès aux ressources génétiques et le partage des avantages résultant de leur exploitation (APA): Enjeux et perspectives pour un développement durable en Afrique, Institut de la Francophonie pour le développement durable (IFDD), no 2/2014, p. 41-64.

S. Lavallée, «Responsabilités communes mais différenciées et protection de l’environnement: une assistance financière en quête de solidarité?», L'équité en droit international de l’environnementLes Cahiers de droit, Vol. 55, no 1, mars 2014, 139-192.

S. Lavallée, Le principe des responsabilités communes mais différenciées à Rio, Kyoto et Copenhague. Essai sur la responsabilité de protéger le climat», Études internationales, Vol. XLI, no 1, Mars 2010, 51-78.

S. Lavallée et Geneviève Parent, «Qu'y a-t-il derrière l'étiquette "bio"?: une étude de l'encadrement juridique de l'agriculture et de la certification biologiques au Canada», Revue de droit de McGill, vol. 50, no 1, 2005, 89-125. 

S. Lavallée, D. Normandin, G. Sonnemann, «L’analyse du cycle de vie des produits et services: un outil d’aide
à la décision pour les décideurs publics et privés en matière
de développement durable», Liaison Énergie-Francophonie (LEF), no 69, 2005, 24.

S. Lavallée et S. Plouffe, «The Ecolabel and Sustainable Development», 2004 International Journal of Life Cycle Assessment 9 (6): 349-354.

S. Lavallée et K. Bartenstein, «La régulation et l'harmonisation des programmes d'écolabels sur les produits et les services», Association internationale de droit économique, Revue internationale de droit économique, no 1, 2004, 47-78. 

K. Bartenstein et S. Lavallée, «L'écolabel est-il un outil du protectionnisme vert?», (2003) 44 Cahiers de droit, 361-393. 

S. Lavallée et Denis Lemieux, «Peut-on sanctionner la violation, par un ministre, du principe d'impartialité?» (L'arrêt de la Cour suprême Cie pétrolière Impériale ltée c. Québec), 46 Admin. L.R. (3d), May 2003, 244 (avec Denis Lemieux).

S. Lavallée et Denis Lemieux, «La multiplicité des rôles du ministre de l'Environnement du Québec s'oppose-t-elle à l'exigence de l'impartialité?», Les Cahiers de droit, vol. 44, no 1, mars 2003, pp. 73-97.

Chapitres dans ouvrages collectifs

  • S. Lavallée, «Accéder aux ressources génétiques et partager les fruits de l’innovation La fin des iniquités en matière de bio-prospection et de bio-innovation?», Le droit économique entre intérêts privés et intérêt général, Hommage à Laurence Boy, Presses universitaires de l’Université d’Aix-Marseille, 2016, trimestre 3, p. 203-248.

  • S. Lavallée, «Les perspectives d'intégration de l'évaluation économique des services écosystémiques dans le droit international de l'environnement. Au-delà du caractère polémique et du flou sémantique», Quelle(s) valeur(s) pour la biodiversité?, sous la direction de Ève Truilhé-Marengo et Mathilde Boutonnet (dir.), Paris, éd. Mare et Martin, juin 2016, 25 p.

  • S. Lavallée, Le terrain contaminé: une fatalité historique pour le contrat? Perspective québécoise», sous la direction de M. Boutonnet (dir.), Bruxelles, Bruylant, 2015, 63-108.

  • S. Lavallée, «Les organisations non gouvernementales, catalyseurs et vigiles de la protection de l'environnement», Démocratie et diplomatie environnementales, Acteurs et processus en droit international, Eric Canal-Forgues (dir.), Paris, Éditions A. Pedone, 2015, 65-94.

  • S. Lavallée et K. Diawara, «La responsabilité sociale de l'entreprise (RSE)», Actes du colloque anniversaire pour les 20 ans de l'OHADA, Yaoundé, Cameroun, 2015 (avec K. Diawara).
  • S. Lavallée, «La biodiversité, un pilier pour le développement durable «post Rio+20»», Protection de l’environnement et développement durable de Rio à Rio +20, sous la direction de Malgosia Fitzmaurice, Sandrine Maljea-Dubois et Stéfania Negri, Brill Nijhoff, Netherlands, 2014, p. 100-130.
  • S. Lavallée, "Human and Environmental Rights", dans Morin, Jean-Frédéric et Amandine Orsini (dirs.), Essential Concepts of Global Environmental Governance, Abingdon, Routledge, 2014.
  • S. Lavallée et P. Woitrin, «Regard sur vingt ans de protection de l'environnement dans le cadre de l'ALÉNA», Actes du colloque 2012 de la Société française du droit de l'environnement, Le marché : menace ou remède pour la protection internationale de l'environnement?,Colloque international en mémoire d'Alexandre Kiss, Larcier, 2014, 34 p.
  • S. Lavallée et J.-P. Veilleux, «La biodiversité», dans JurisClasseur Québec, coll. Environnement, fasc. 17, Lexis Nexis, Feuilles mobiles, première parution 2013, 62 pages (avec Jean-Pierre Veilleux).
  • S. Lavallée, «Le droit international de l'environnement», dans JurisClasseur Québec, coll. Environnement, fasc. 1, Lexis Nexis, Feuilles mobiles, première parution 2013, 140 p.
  • S. Lavallée, Sustainable Development and The Law, European University lnstitute, Florence, Department of Law, 2012, 21 p.
  • S. Lavallée, «L'Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l'environnement (ANACDE)», Pour un droit économique de l'environnement, Mélanges en l'honneur du professeur Gilles J. Martin, Fison-Roche, p. 277-297.
  • «Le principe des responsabilités communes mais différenciées au service du développement durable», dans A. Michelot, Equité et environnement : Quel(s) modèle(s) de justice environnementale?, Bruxelles, Larcier, 2012, 377-396 (avec Kristin Bartenstein).
  • G. Parent et S. Lavallée, "LCA Potentials and Limits within a Sustainable Agri-Food Statutory Framework", Global Food lnsecurity, Rethinking Agricultural and Rural Development Paradigm and Policy, Behnassi, Mohamed; Draggan, Sidney; Yaya, Sanni (Eds.), 2011.
  • G. Parent et S. Lavallée, «Potentialités et limites d'un droit de l'agroalimentaire au bénéfice de la sécurité alimentaire », Actes du colloque L'intégration de l'agriculture dans le développement rural durable au défi des crises alimentaire, climatique et énergétique mondiales, Agadir, Maroc, 2011.
  • S. Lavallée, «Les recours judiciaires des citoyens au Québec et le droit à l’environnement : pour l’équilibre des intérêts, pour un développement durable?», dans Droit économique et droits de l’homme (L. Boy, dir.), Bruxelles, Larcier, Bruylant, 2009.
  • S. Lavallée et G. Parent, «La nouvelle réglementation canadienne sur les produits biologiques permettra-t-elle à notre alimentation de changer de visage?», Actes du colloque international Production et consommation durable, Geneviève Parent (dir.), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, 47-81. 
  • G. Parent et S. Lavallée, «Réglementer l'industrie des OGM et la production alimentaire biologique au Canada: synthèse, enjeux et perspectives face aux impératifs du marché européen», dans Sécurité alimentaire et OGM sous la direction de Richard Ouellet, Études internationales et Européennes, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2006. 
  • S. Lavallée, «Prêter sans parier? La Loi 72 sur la protection et la réhabilitation des terrains contaminés et les institutions financières au Québec», Service de la formation permanente du Barreau du Québec. Développements récents en droit de l'environnement, vol. 193, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2006, 43 p. 
  • S. Lavallée et D. Normandin, «La gestion du cycle de vie des produits et services comme outil du développement durable: concepts de base, applications et incidences sur l'étiquetage et le droit de l'environnement», Développements récents en droit de l'environnement, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 265-310.
  • S. Lavallée, «Le point sur la réhabilitation des terrains contaminés au Québec: les grands enjeux du projet de loi 72», dans Barreau du Québec, Service de la formation permanente», Développements récents en droit de l'environnement, volume 175, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais lnc., 2002, p. 173- 265.

Rapports de recherche commandés

Communications

  • « L'obligation constitutionnelle de la Couronne de consulter les peuples autochtones : quelles perspectives pour le développement durable au Canada ?», Colloque annuel de la Société française pour le droit de l'environnement (SFDE) sur le thème «Après l’Accord de Paris, quel droit face au changement climatique ?», Aix-en-Provence, 29 et 30 juin 2017.
  •  «Réflexions sur le Projet de loi 132 concernant la conservation des milieux humides et hydriques au Québec», Développements récents en droit de l'environnement, Formation continue du Barreau du Québec, Centre des congrès, Montréal, 2 juin 2017.
  • «Enjeux et défis de la protection des terres agricoles pour l'aménagement du territoire au Québec», Université catholique de Louvain, Louvain la Neuve, Belgique, 20 avril 2017.
  • «La protection de l'environnement dans le contexte du fédéralisme canadien», Université catholique de Louvain, Louvain la Neuve, Belgique, 21 avril 2017.
  • «Conservation des marais, marécages et tourbières au Québec et en Belgique: convergences et divergences», Université Catholique de Louvain, Belgique, 18 mai 2017.
  • «Les États-Unis peuvent-ils dénoncer légalement l'Accord de Paris, en vertu du droit international et du droit national ?», Table ronde, La COP22 de Marrakech sur les changements climatiques contribuera-t-elle au passage à l’action?, Institut EDS, Université Laval, 2 février 2017 (avec G. Saint-Geniès et J.M Arbour).
  • «Les enjeux et perspectives relatifs aux pertes de milieux humides au Québec pour la conservation et l’aménagement du territoire», Colloque annuel du Centre sur la science de la biodiversité du Québec (CSBQ) (avec Monique Poulin, U. Laval et Guillaume Daigle, Canards illimités), 16 décembre 2016.
  • «Renforcement des capacités des négociateurs francophones, négociations de la Convention sur la diversité biologique, COP 13, Cancun, Mexique, 6 décembre 2016.
  • «Les orientations législatives du Québec sur la conservation et la compensation des milieux humides et hydriques», Congrès annuel de l’Association des biologistes du Québec, Laval, 18 novembre 2016.
  • «La conservation de la diversité biologique dans les pays d'Afrique de l'Ouest: enjeux et perspectives», Atelier, Partenariat Régional pour la Conservation de la zone côtière et Marine en Afrique de l’Ouest (PRCM), Dakar, Sénégal, octobre 2016.
  • S. Lavallée, «L’Accord de Paris : quelle justice climatique pour l’Afrique?», Colloque Le droit de l’environnement en Afrique, 2e édition, co-organisé par l’OIF et l’UICN, Rabat, Maroc, 26-28 juillet 2016.
  • « L’Accord de Paris sur le climat et la souveraineté économique: mariage heureux?», colloque Protection internationale du climat et souveraineté étatique, Projet des Pôles européen et international de l’IRENEE, Université de Lorraine, France, 19 mai 2016.
  • Protéger la biodiversité et les services écologiques des milieux humides: recherche, applications et cadre légal (avec Andréanne Blais (Conseil régional de l'environnement du Centre-du-Québec) et Monique Poulin (agriculture, U. Laval), Colloque 217 - La recherche scientifique et la conservation des milieux naturels : succès et vision d’avenir, 84e Congrès ACFAS, Montréal, 10 mai 2016.
  • S. Lavallée, Les implications juridiques de l’Accord de Paris et les enjeux et perspectives de la COP 22 de Marrakech, Rabat, Maroc, Atelier organisé par le ministère de l’Environnement du Maroc et l’Organisation internationale de la Francophonie, 9 mars 2016.
  • S. Lavallée, «Les instruments d'aménagement du territoire au service de la compensation des milieux humides et hydriques du Québec: risques et acceptabilité», Journée franco-québécoises, Droit, Environnement, Santé, Énergie, Faculté de droit d'Aix-Marseille, 2 novembre 2015.
  • S. Lavallée, La compensation écologique acceptable, Faculté de droit de Strasbourg, 16 octobre 2015.
  • S. Lavallée, La séquence d'atténuation et les milieux humides au Québec: quelle modernisation dans le contexte du Livre vert de 2015?, Colloque sur la modernisation des autorisations environnementales, CRCDE, 8 octobre 2015.
  •  S. Lavallée, Les enjeux des négociations internationales de la 12e conférence des parties à la CDB, Pyeongchang, République de Corée, 6 octobre 2014.
  • S. Lavallée, Rio +20: Révolution ou évolution de la gouvernance de l'environnement et de l'agriculture?, Colloque international «Vers une nouvelle ère de protection de l'environnement? Regards croisés», Université Laval, Québec, 8 mai 2014 (avec G. Parent).
  • S. Lavallée, Recommandations pour l'adoption d'une loi modificatrice en matière de conservation et de gestion durable des milieux humides et hydriques au Québec, dans le cadre du forum sur «Les milieux humides au Québec», ministère de l'Environnement, du Développement durable, de la Faune et des Parcs, Québec, 27 novembre 2013
  • Les possibilités et limites d'une politique de conservation et de gestion durable des zones humides et leurs services écosystémiques au Québec, Colloque international Biodiscee, Services écosystémiques, Territoires et Pluralisme juridique: quelles gouvernances? Réflexions pluridisciplinaires et approches comparées UE - Amériques, Université de Rennes, France, 7 novembre 2013.
  • Pour une ouverture du droit au développement durable: Pourquoi et comment intégrer la responsabilité sociale et environnementale dans l'espace OHADA? Colloque international commémoratif du 20e anniversaire de l’OHADA : «Finalités et sources», Palais des congrès de Yaoundé, 25 octobre 2013 (avec le professeur Karounga Diawara)
  • Le terrain contaminé: une fatalité historique pour le contrat? Colloque international Droit comparé, contrat et environnement, Mathilde Boutonnet (dir.), Centre d'Études et de Recherche Internationales et Communautaires (CERIC), Aix-Marseille, 4 octobre 2013.
  • Responsabilités communes mais différenciées et protection de l'environnement: une assistance financière en quête de solidarité?, Colloque international Le principe des responsabilités communes mais différenciées en droit international de l'environnement : enjeux etperspectives, Centre d'Études et de Recherche Internationales et Communautaires (CERIC) et Centre d'études en droit économique (CÉDÉ), Aix-Marseille, 26 septembre 2013.
  • L'Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) a-t-il tenu ses promesses au chapitre de la protection de l'environnement?, Faculté de droit et de science politique, Aix-Marseille, 27 juin 2013.
  • L'accès et le partage des avantages issus de l'exploitation des ressources génétiques : les défis de l'entrée en vigueur et de la mise en œuvre du Protocole de Nagoya, Faculté de droit et de science politique, Aix-Marseille, 11 juin 2013.
  • «Les défis de l'équité, de la légitimité et de l'acceptabilité sociale en droit de l'environnement»Faculté de droit et de science politique, Aix-Marseille, 6 juin 2013.
  • Sophie Lavallée, «La conservation et la gestion durable des milieux humides au Québec: un défi pour le droit de l'environnement et le droit de l'aménagement du territoire dans différents systèmes juridiques», 47e Forum science environnement du Ministère du Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs, Laconservation et la gestion durable des milieux humides, Édifice Marie-Guyart, Québec, 20 février 2013.
  • Regard sur vingt ans de protection de l'environnement dans le cadre de l'ALÉNA, Colloque annuel de la Société française du droit de l'environnement, Le marché : menace ou remède pour la protection internationale de l'environnement?, Colloque international en mémoire d'Alexandre Kiss organisé en collaboration avec le Centre de droit de l'environnement de Strasbourg, Strasbourg, France, 29-30 novembre 2012.
  • Les enjeux de la 11e session de la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique, Formation aux délégués des pays membres de l’Organisation internationale de la Francophonie organisée par l'Institut de l'énergie et de l'environnement de la Francophonie (IEPF), Hyderabad, Inde, 6 novembre 2012.
  • L'après-Kyoto : impasse ou espoir? dans le cadre de la table ronde Changements climatiques : quelle place pour le Québec dans les négociations internationales? École d'été en éducation et développement durable, Institut Environnement, développement et société (EDS), Musée de la civilisation, Québec, 14 août 2012.
  • La réglementation «intelligente» au Canada: analyse au regard du développement durable, Centre de Recherche en Droit Économique CREDECO/GREDEG, Université de Nice Sophia­ Antipolis, 9 mars 2011.
  • Le principe des responsabilités communes mais différenciées au regard du développement durable, Colloque international Équité et environnement - Quel(s) modèle(s) de justice environnementale?, Société française pour le droit de l'environnement, La Rochelle, 3 décembre 2010.
  • Sustainable Development, Symposium : Towards Social Environmental Justice? European University lnstitute, Firenze, ltalia, November 26th 2010.
  • Les négociations de l'après-Kyoto: un retour aux «responsabilités communes... mais non différenciées?, Conférence présentée dans le cadre du Master en droit de l'environnement, Faculté de droit, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, mars 2010.
  • Les recours citoyens en droit à l’environnement au Canada: pour l'équilibre des intérêts, pour un développement durable, Colloque Droit économique et droits de l'homme, CREDECO, Université de Nice Sophia-Antipolis, février 2009.
  • La nouvelle réglementation canadienne sur les produits biologiques permettra-t-elle à notre alimentation de changer de visage? Colloque international Production et consommation durable, Université Laval, sept. 2009. (avec Geneviève Parent).
  • Le droit de l'environnement et l'influence potentielle de la pensée cycle de vie, La pensée cycle de vie dans la recherche en développement durable au Québec, Journée d'étude, Trois-Rivières, Québec, 13 février 2008.
  • Vers une responsabilité environnementale étendue des producteurs en Amérique du Nord et en Europe?, 2e Forum international du cycle de vie des produit, Montréal, 26-27 octobre 2005. (avec Marie-Claude Desjardins)
  • L'industrie des OGM et la production alimentaire biologique canadienne: synthèse, enjeux et perspectives, Colloque «Sécurité alimentaire et OGM», Université Laval, 20-21 septembre 2005.
  • Toward a new environmental Responsability of European and American Producers?, International Life Cycle Management Symposium, PNUE/SETAC, Barcelone, Espagne, 5-7 septembre 2005. (avec Bernard Sinclair-Desgagné (HEC) et Marie-Claude Desjardins)
  • L'impact de la réglementation européenne sur la régulation de la certification de l'alimentation biologique au Canada, journée CREDEG, Centre de Recherche en Droit Économique CREDECO/GREDEG, Université de Nice Sophia-Antipolis, 12 mai 2005. (avec Geneviève Parent)
  • Le rôle du droit international de l'environnement et la décision du juge canadien : possibilités et limites, conférence prononcée dans le cadre du colloque international de l'Association internationale des femmes juges oganisé par l'Institut national de la magistrature, Jugements transfrontaliers : les juges canadiens et le droit international, 6-8 avril 2005, Victoria, Colombie­ Britannique. (avec Jean-Maurice Arbour)
  • Qu'y a-t-il derrière l'étiquette bio? Une étude de l'encadrement juridique de l'agriculture et de la certification biologique au Canada, Colloque international de l'Association internationale d'agro­ économie, Université Laval, 24 août 2004. (avec Geneviève Parent)
  • Écolabels et commerce international limites et perspectives, Journée d'études, Chaire de recherche en droit de l'environnement, Faculté de droit, Université Laval, 6 octobre 2003. (avec Kristin Bartenstein)
  • The Ecolabel and Transparency, 2nd International Forum, Life Cycle Assessment and Life Cycle Management, The American Center for Life Cycle Assessment (ACLCA) and The United Nations Environment Programme (UNEP-Life cycle Initiative), Seattle, Washington, É.-U., 25 septembre 2003. (avec Sylvain Plouffe, École de Design, U. de M.)
  • La régulation et l'harmonisation des programmes d'écolabellisation des produits et services, Colloque international sur les normes internationales au 21e siècle, droit, philosophie et politique, Aix-en-Provence, 13 septembre 2003.
  • L'encadrement normatif des politiques d'étiquetage et de certification écologique au Canada : une étude de droit comparé, ACFAS, UQUAR, 20 mai 2003. (avec Louis-Philippe Lampron)
  • La prise en compte du cycle de vie des produits et services : concepts de base, applications et incidences sur l'étiquetage et le droit de l'environnement, Barreau du Québec, Montréal, 9 mai 2003. (avec Daniel Normandin)
  • Droit comparé en matière de réhabilitation des sites : États-Unis, France, Québec, Salon des technologies environnementales, Réseau environnement, Américana, Montréal, 20 mars 2003.
  • Les enjeux de la nouvelle législation sur la réhabilitation des terrains contaminés au Québec, Développements récents en droit de l'environnement, Barreau du Québec, Longueuil, 10 mai 2002.

Curriculum vitae

Diplômes

  • LL.D. (Montréal) (codirection Université de Nice, France): Doctorat en droit. 
  • L.L.M. (Laval) Maîtrise en droit.
  • L.L.B. (Laval) Baccalauréat en droit.

Expérience professionnelle

  • Professeure à la Faculté de droit de l'Université Laval depuis 2001 (professeure titulaire, 2012; agrégée 2007; adjointe, 2001). 
  • Avocate au service de recherche de la Cour supérieure du Québec, 1996-1998.
  • Réalisation de différents mandats de consultation en droit de l'aménagement et de l'urbanisme, en droit de l'environnement, en droit de la preuve civile, et en droit immobilier.
  • Expert-conseil dans le cadre de mandats de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF), notamment pour l'Institut de la Francophonie pour le développement durable (IFDD).
  • Expert-conseil engagé par le Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD) dans des mandats de renforcement des capacités des pays en développement dans les domaines du droit de l'environnement et de l'aménagement du territoire.
  • Professeure invitée, Louvain Laneuve College of law, Université catholique de Louvain, Belgique (2017)
  • Professeure invitée, Faculté de droit de l'Université de Strasbourg, mai 2016.
  • Professeure invitée, Faculté de droit et de science politique, Aix-Marseille Université (2013)
  • Professeure invitée, Faculté de droit, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (2010)

Activités et affiliations professionnelles

  • Avocate membre du Barreau du Québec, reçue au Tableau de l'ordre en 1996. Membre du Barreau du Québec depuis 1997.
  • Membre du conseil d'administration de l'Institut Hydro-Québec en Environnement, Développement et Société (IHQEDS) de l'Université Laval (2008-2010).
  • Membre du conseil académique de l'Université de Senghor (Organisation internationale de la Francophonie), Égypte (2017- ).
  • Membre du conseil scientifique de la revue Liaison-Énergie, Institut de la Francophonie pour le développement durable, (2017-  ).
  • Membre du conseil d'administration de l'Association internationale de droit économique (AIDE) depuis 2008.
  • Membre du conseil d'administration de l'Institut québécois des Hautes Études Internationales (HEI) (2012-2014).
  • Membre du comité scientifique de l'Institut Environnement, Développement et société (EDS)
  • Membre du comité scientifique Éco-Bio du consortium OURANOS (Biodiversité et changements climatiques)
  • Membre du comité scientifique de la revue Liaison Énergie-Francophonie (LEF) de l'Organisation internationale de la Francophonie
  • Chercheure régulière au Centre de la Science de la Biodiversité du Québec (CSBQ) Université McGill, Montréal.
  • Chercheure associée au Centre d'études en droit économique (CÉDÉ) de l'Université Laval.
  • Chercheure associée au Centre interuniversitaire en opérationnalisation du développement durable (CIRODD/CIRAIG).
  • Membre de l'Institut Environnement, développement et société (EDS) depuis 2005.

Subventions de recherche

  • S. Lavallée et al., «Comment contribuer à un développement durable sans perte nette de milieux humides», Subvention du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada, 2017-2021, Chercheure principale. (co-chercheurs Monique Poulin, Stéphanie Pellerin (Biologistes), Jérôme Dupras (économiste)); (collaborateurs: Charles-Hubert Born (prof. droit UCL, Belgique), Gilles Martin (prof. émérite de droit, U. de Nice); Marthe Lucas (prof. de droit, U. d'Avignon); Martin Joly, (patrimoine écologique, Ministère du Développement durable, de l'Environnement et la lutte aux changements climatiques (MDDELCC) du Québec), 252 000$.
  • Centre de la science de la biodiversité du Québec (CSBQ), Groupe de travail sur les milieux humides et hydriques au Québec : Droit, biologie, Économie et Aménagement du territoire.
  • Institut EDS, subvention de recherche, Conservation et compensation des milieux humides et hydriques au Québec. 
  • Accéder aux ressources génétiques et partager les fruits de l'innovation. Les enjeux du Protocole de Nagoya pour les entreprises canadiennes», Subvention de recherche pour la rédaction d'une monographie, Fondation du Barreau, Concours 2014-2015, 10 000$.
  • «Réflexion sur la gouvernance en matière de protection de l'environnement», Concours 2013-2014 de l'Institut EDS, 9700$ (avec Geneviève Parent, droit et Louis Bélanger, Sc. po.)
  • Équipe Projet CIRCULEX, équipe du CÉRIC, Université d'Aix-Marseilles, directrice du projet : Sandrine Maljean-Dubois, Agence nationale de la recherche (ANR), Globalisation et gouvernance, France, 2012-2016, 236 730 euros.
  • Équipe Centre de la Science de la Biodiversité (CSBQ), Subvention, Fonds de recherche du Québec - Nature et technologies, Regroupements stratégiques, du 2009-04-01 au 2013-03-31 (équipe).
  • CRSH, Le Principe des responsabilités communes mais différenciées, 2011-2014, 90 964$ (avec J.-M. Arbour et K. Bartenstein).
  • Fondation du Barreau du Québec, Mise à jour, 2e édition de la monographie Droit international de L'environnement, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011-2012 (avec Jean-Maurice Arbour et Hélène Trudeau).
  • CRSH, L'encadrement normatif d'une appellation réservée et d'un label pour les aliments biologiques au Canada, 2006- 2010 (avec Geneviève Parent).
  • INRA, Le développement durable entre politiques publiques et marchés, sous la direction de Laurence Boy du Centre de Recherche en Droit Économique CREDECO/IDEFI, Université de Nice Sophia-Antipolis (avec Geneviève Parent).
  • Fondation du Barreau du Québec, Mise à jour de la 4e édition de : Jean-Claude Royer et Sophie Lavallée, La Preuve civile, 4e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, 1820 p.
  • Fondation du Barreau du Québec, La protection des consommateurs et l'encadrement normatif d'un label unique pour l'étiquetage des aliments biologiques au Canada (avec Geneviève Parent). Concours 2003-2004 et 2005-2006.
  • FQRNT-FQRSC, Regroupement stratégique, CIRAIG (volet juridique), 2004-2010.
  • Valorisation recherche Québec (VRQ), volet juridique du regroupement Centre interuniversitaire de référence sur l'analyse , l'interprétation et la gestion du cycle de vie des produits, procédés et services, (CIRAIG), 2002-2006.
  • FQRSC, subvention individuelle, L'encadrement normatif de l'étiquetage écologique pour le développement durable de la société canadienne, 2003-2006.
  • Fondation du Barreau du Québec, subvention individuelle, Réglementation de l'étiquetage écologique au Canada, 2002-2003.

Distinctions et bourses

  • Prix de la Fondation du Barreau du Québec, catégorie meilleure monographie : Jean-Maurice Arbour et Sophie Lavallée, Droit international de l'environnement, Cowansville, Éditions Yvon Blais (en collaboration avec Bruylant), 2008, 835 p.
  • Prix Minerve 2002meilleure thèse de doctorat au Québec (2002): La réhabilitation des terrains contaminés et le droit québécois: un droit négocié (droit de l'environnement, droit immobilier, droit des contrats).
  • Bourse de doctorat du Conseil de recherche en Sciences humaines du Canada (CRSH), 1999- 2000.
  • Bourse de doctorat du Fonds pour la Formation des chercheurs et de l'aide à la recherche (FCAR), 1998-1999, 2000-2001.
  • Bourse de doctorat, Fédération des femmes diplômées des universités (FCFDU), 2000-2001.
  • Bourse de doctorat, Faculté de droit et Faculté des études supérieures, Université de Montréal, 1998-2001.
  • Bourse de maîtrise, Fonds pour la Formation des chercheurs et de l'aide à la recherche (FCAR), 1997-1998.
  • Bourses de maîtrise, Ville de Québec, 1996, 1997.
  • Prix d'excellence, Fondation Nicoll, baccalauréat en droit, 1994.