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Richard Ouellet

Professeur titulaire

418 656-2131, poste 3866
418 656-7230

richard.ouellet@fd.ulaval.ca

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 7119
Université Laval
Québec (Québec)  G1V 0A6

Enseignement

Premier cycle

  • Droit international économique

Deuxième cycle

  • Droit de l'Organisation mondiale du commerce
  • Droit de l'OMC avancé
  • Droit international des investissements
  • Analyse juridique des accords d'intégration économique
  • Séminaire pluridisciplinaire sur l'intégration économique de l'Amérique du Nord
  • Concours de droit international public Charles-Rousseau

Publications

  • R. Ouellet et M. Messier, «Renegotiating NAFTA under a Trump Presidency: Tweak, Tear or Think Again? A Legal Perspective from Québec», accepté pour publication, à paraître dans Quebec Studies.
  • G. Beaumier et R. Ouellet, «Europe's new investment policy faces an uncertain future», à paraître dans Columbia FDI Perspectives.
  • R. Ouellet et E. Duchesne, «La gestion de l'offre devant la nouvelle réalité des marchés agricoles», Policy Options/Options politiques, Institut de recherche sur les politiques publiques/Institute for research on Public Policy, publié le 10 août 2017, en ligne: http://policyoptions.irpp.org/magazines/august-2017/la-gestion-de-loffre-devant-la-nouvelle-realite-des-marches-agricoles/ 
  • E. Duchesne et R. Ouellet, «Face au spectre de la renégociation de l'ALÉNA», Revue France Forum, numéro 65, avril 2017, pp. 80 et 81
  • Y. Cimon, E. Duchesne et R. Ouellet, «Qui mène le bal? Les nouvelles négociations économiques internationales à l'ère de la reconfiguration des espaces transatlantique et transpacifique», accepté pour publication, à paraître en 2017
  • Richard Ouellet, «La nouvelle génération de partenariats et accords économiques entre "like-minded countries": une résurrection du concept de traité-contrat», accepté pour publication, à paraître en 2017
  • Geneviève Dufour et Richard Ouellet, «Le fardeau de preuve: constat prima facie d’un décalage entre théorie et pratique, et de la nécessité d’une théorie de la preuve à l’OMC», Revue internationale de droit économique, 2017/1 (t. XXXI), p 47 à 78
  • Richard Ouellet, «GATT, SPS, OTC: Avantages et périls de la diversité des modes de prise en compte des valeurs non marchandes»dans C.-E. Côté, V. Guèvremont et R. Ouellet (dir.) , Vingt ans de droit de l'OMC, Regards critiques sur un système en constante évolution, PUL, en cours, à paraître en 2017
  • Richard Ouellet, «L'ALÉNA et les nouveaux engagements du Canada en droit international économique: complémentarité ou chronique d'une mort annoncée?», dans B. Tranchant et O. Blin (dir.), Du conflit à la complémentarité, Études franco-québécoises sur les rapports entre normes internationales, Pedone, 2016, 155 p., aux pp. 51 à 76.
  • Richard Ouellet et Guillaume Beaumier, «L'activité du Québec en matière de commerce international: de l'énonciation de la doctrine Gérin-Lajoie à la négociation de l'AECG»,  Revue québécoise de droit international, numéro Hors-série, juin 2016, sous la direction de Stéphane Paquin et Annie Chaloux, La doctrine Gérin-Lajoie: 50 ans d'actions internationales du Québec, aux pp. 67 à 79, en ligne à http://www.sqdi.org/wp-content/uploads/67-79-HSG_05_inte%CC%81gre%CC%81_OK.pdf
  • Richard Ouellet, Zakaria Sorgho et Guillaume Beaumier, «La négociation de l'AECG, une évolution prévisible de la relation canado-américaine» dans C. Deblock et als (dir.), Un nouveau pont sur l'Atlantique, L'Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada, Presses de l'Université du Québec, Montréal, 2015, aux pp. 63 à 87
  • Erick Duchesne et Richard Ouellet, "The EU and the US at the WTO", dans J.-F. Morin et als (dir.), The Politics of Transatlantic Trade Negotiations: TTIP in a Globalized World, Farnham, Ashgate, 2015, 182 p., aux pp. 103 à 111
  • Richard Ouellet, «Le modèle ALÉNA, les différends commerciaux canado-américains et le Partenariat Trans-Pacifique: quand la renégociation du libre-échange en Amérique du Nord devient inéluctable» dans D. Brunelle (dir.), L'ALÉNA à 20 ans: Un accord en sursis, un modèle en essor, Montréal, Éditions IEIM, 2014, 605 p., aux pages 413 à 440
  • Richard Ouellet et Zakaria Sorgho, «Difficultés de la Balance des paiements et impositions des restrictions quantitatives: Utilisation de l’Article XII du GATT», dans G.Dufour et D.Pavot (dir.), La crise des dettes souveraines et le droit: approches croisées Canada-Europe, Montréal, Lexis Nexis, 2014. 680 p. , aux pages 313 à 334
  • Jean-Michel Marcoux et Richard Ouellet, "Waiting for Commercial Viability: Legal Incentives to Produce Cellulosic Biofuels and their Consistency with the WTO Regime", McGill International, Journal of Sustainable Development Law and Policy, 2014, vol.10, no1, pp. 71 à 103.
  • Recension de «Les sources et les normes dans le droit de l'OMC», Paris, Pedone, 2012, dans Revue québécoise de droit international, 2013, vol. 26, no1, pp. 291 à 293
  • Préface du livre «Le droit de l’OMC et l’agriculture: Analyse critique et prospective du système de régulation des subventions agricoles», par Hervé Prince, Éditions Thémis 2012.
  • Préface du livre «Investissement direct étranger, souveraineté nationale et développement: l’exploitation et le commerce du cuivre au Chili», par Marie-Claude Lévesque, Éditions Yvon Blais, Prix Minerve, 2012.
  • «Commerce» Chronique de droit international économique en 2010-11, Annuaire canadien de droit international 2011/ Canadian Yearbook of International Law 2011, University of British Columbia Press, vol. XLVIII, 53 pp., parue en mai 2012.
  • Bélanger L. and R. Ouellet, "Ruling the North American Market: NAFTA and its Extensions", in Gordon Mace, Andrew F. Cooper et Timothy M. Shaw (dir.), Inter-American Cooperation At a Crossroads, Londres et New York: Palgrave Macmillan, 2011, pp. 187-203
  • A.-C. Hatton, R. Ouellet and L. Létourneau, «De la genèse dans l’exégèse: les origines de l’exception de moralité publique de l’article XXa du GATT de 1947», Revue belge de droit international, 2010/vol. 2, pp. 601 à 629
  • «Commerce» Chronique de droit international économique en 2009, Annuaire canadien de droit international 2010/ Canadian Yearbook of International Law 2010, University of British Columbia Press, vol. XLVII, 28 pp.
  • «Commerce», Chronique de droit international économique en 2008, Annuaire canadien de droit international 2009/ Canadian Yearbook of International Law 2009, University of British Columbia Press, vol. XLVII, pp. 343 à 370
  • Avec Geneviève Dufour et Pascale Breault, «Chronique de jurisprudence - Organe de règlement des différends de l'OMC», Revue québécoise de droit international, (2008) numéro 21:1, pp. 415 à 460
  • «Commerce», Chronique de droit international économique en 2007, Annuaire canadien de droit international 2008/ Canadian Yearbook of International Law 2008, University of British Columbia Press, vol. XLVI, pp.433 à 448
  • «L'Accord SPS de l'OMC et les OGM ou De la difficulté de prévoir les résultats de croisements pourtant inéluctables», dans Blanquet, Valdeyron et Ouellet, dir., Sécurité alimentaire et OGM, Toulouse, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2007, pp. 105 à 158
  • «Commerce», Chronique de droit international économique en 2006, Annuaire canadien de droit international 2007/ Canadian Yearbook of International Law 2007, University of British Columbia Press, vol. XLV, pp.347 à 361
  • «Commerce», Chronique de droit international économique en 2005, Annuaire canadien de droit international 2006/ Canadian Yearbook of International Law 2006, University of British Columbia Press, vol. XLIV, pp.503 à 518
  • «Commerce», Chronique de droit international économique en 2004, Annuaire canadien de droit international 2005 / Canadian Yearbook of International Law 2005, University of British Colombia Press, vol. XLIII, tome XLIII, pp. 455 à 472.
  • Ouellet, Richard. “The Effects of International Trade Agreements and Options for Upcoming Negotiations”, dans Marchildon et al., dir., The Fiscal Sustainability of Health Care in Canada, Toronto, University of Toronto Press, 2004, pp. 403 à 422.
  • Ouellet, Richard «Effets des accords commerciaux internationaux et options en vue des prochaines négociations», dans Gregory Marchildon et als., dir., L’avenir fiscal du système de santé canadien, Ottawa, Presses de l’Université d’Ottawa, 2004, pp. 453 à 474.
  • Ouellet, Richard «Commerce, Chronique de droit international économique en 2003», Annuaire canadien de droit international 2004/ Canadian Yearbook of International Law 2004, University of British Columbia Press, Vol. XLII, pp. 447 à 459.
  • Ouellet, Richard «Commerce, Chronique de droit international économique en 2002», Annuaire canadien de droit international 2003/ Canadian Yearbook of International Law 2003, University of British Columbia Press, Vol. XLI, pp. 403 à 419.
  • Les effets des accords commerciaux internationaux sur les mesures canadiennes relatives à la santé : options pour le Canada en vue des prochaines négociations commerciales/The Effects of International Trade Agreements on Canadian Health Measures: Options for Canada with a View to the Upcoming Trade Negociations, Commission sur l’avenir des soins de santé au Canada, octobre 2002.
  • Ouellet, Richard. «Commerce, Chronique de droit international économique en 2001», Annuaire canadien de droit international 2002/ Canadian Yearbook of International Law 2002, University of British Columbia Press, vol. XL, tome XL, pp. 419 à 438.
  • Ouellet, Richard. « -C’est une révolte? -Non, Sire. C’est une révolution. Tentative de métaphore sur la transition paradigmatique du droit ». Revue de droit de l’Université de Sherbrooke. Vol. 30, 1999. pp. 205-223.

Communications

  • « Le libre-échange à l'ère des partenariats - Les institutions européennes sont-elles prêtes pour la nouvelle phase de la mondialisation?», dans le cadre du colloque international L'intégration europénne à la croisée des chemins: quelles perspectives d'avenir?, organisé par la Chaire Jean Monnet en intégration européenne de l'Université Laval, Université Laval, le 2 novembre 2017
  • «La mondialisation et les grands accords de commerce: un état des lieux», dans le cadre du congrès annuel de la Confédération internationale du crédit agricole, Centre des congrès de Québec, le 25 octobre 2017
  • «La renégociation de l'ALÉNA», dans le cadre de la série Les Grands Exportateurs Corex de la Fédération des chambres de commerce du Québec, à l'Hôtel Le Montagnais, Saguenay, le 4 octobre 2017
  • «Les opportunités qu'offre l'AECG», dans le cadre de la série Les Grands Exportateurs Corex de la Fédération des chambres de commerce du Québec, à l'Hôtel Le Montagnais, Saguenay, le 4 octobre 2017
  • Participation à la Table ronde «Les États-Unis: les relations avec le Canada et le Mexique», dans le cadre de l'École internationale d'été Commercer dans un monde multipolaire, ENAP-UQAM, le 21 août 2017, à l'ENAP, Montréal
  • Avec Yan Cimon et Érick Duchesne, « The impracticality of Four-Way Transatlantic Economic Negotiations: A Multidisciplinary Analysis», dans le cadre de la 24th International Annual Conference of Europeanists, organisé par le Council for European Studies, University of Glasgow, Écosse, Royaume-Uni, du 12 au 14 juillet 2017, présentée le 14 juillet 2017.
  • Participation à la Table ronde sur le commerce Canada/États-Unis devant les représentants des Organismes de promotion des exportations (ORPEX) du Québec, organisée par Québec International et le Consulat Général des États-Unis à Québec, le 14 juin 2017, au CAMP, Québec
  • «Accessing the Canadian Market: A Canadian Legal Perspective», International Summer School, Law and Bilateral Trade: North America and Europe, à l'Università Degli Studi di Milano, Milan, Italie, le 5 juin 2017
  • Partipation à la table ronde Mondialisation, libre-échange et développement régional, tenue dans le cadre de la Rencontre Maîtres chez vous 2017, organisée par Force Jeunesse, le 8 avril 2017, Hautes Études Commerciales, Montréal
  • «La vente et l'étiquetage des OGM au Québec et au Canada, l'état des lieux», Conférence donnée à l'invitation de la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement, le 22 mars 2017, Université Laval
  • «Trump et le libre-échange, une analyse en trois temps d'après Shakespeare: La Tempête, La Comédie des erreurs et Beaucoup de bruit pour rien», Conférence donnée dans le cadre de la Table ronde intitulée Trump, l'ALÉNA et le futur des relations Canada- États-Unis- Mexique, organisée par le Centre d'études pluridisciplinaires en commerce et investissements internationaux, le 17 mars 2017, Université Laval 
  • Avec Yan Cimon et Érick Duchesne, Qui mène le bal? Les nouvelles négociations économiques à l'ère de la reconfiguration des espaces transatlantique et transpacifique, Colloque international Les Partenariats transatlantique et transpacifique à l'ère de l'interconnexion, organisé par l'UQAM, l'université de Rennes et l'université d'Ottawa, Montréal, le 17 novembre 2016
  • La nouvelle génération de partenariats et accords économiques entre «like minded countries» : une résurrection du concept de traité-contrat, Colloque international Les Partenariats transatlantique et transpacifique à l'ère de l'interconnexion, organisé par l'UQAM, l'université de Rennes et l'université d'Ottawa, Montréal, le 16 novembre 2016
  • La nouvelle génération d'accords économiques: de l'AECG au T-TIP. Une vision nord-américaine, dans le cadre de l'Université européenne d'été «L'union européenne: in/out» organisée par les universités de Bordeaux et de Pau et des pays de l'Adour, Bayonne,22 septembre 2016,
  • L'AECG, son contenu et ses apports au droit international économique, dans le cadre de l'École internationale d'été Commercer dans un monde multipolaire ENAP-UQAM, à l'ENAP Montréal, 22 août 2016
  • Le contentieux Canada-UE à l'OMC, dans le cadre de l'École internationale d'été Droit et commercial bilatéral Amérique du Nord-Europe, organisée par l'Universita Degli Studi di Milano et l'Université de Montréal, Montréal,1er juin 2016
  •  L'Accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne, un accord de nouvelle génération, dans le cadre du colloque international Relations Union européenne- Amérique du Nord - Caraïbe:Actions et interactions, Université Laval, 31 mai 2016
  • American Rule-making and European Model-Making: The Impracticality of Four-way Transatlantic Economic Negociations, avec Yan Cimon et Erick Duchesne, 11th Biennial Conference of the European Community Studies Association-Canada, Halifax, 9 mai 2016
  • Les potentiels impacts de l'arrivée d'une nouvelle administration à Washington sur les relations économiques et commerciales Canada-États-Unis, dans le cadre de l'activité intitulée Décision 2016: les élections présidentielles américaines et leurs impacts sur le Canada et le Québec, organisé par le Cercle Finance de Québec, Québec, 4 mai 2016
  • Les nouveaux engagements canadiens: regards sur l'AECG et le PTP, dans le cadre de la conférence internationale intitulée La politique étrangère du Canada, quelles réorientations en 2016?, organisée par l'Institut français des relations internationales, Paris, 27 avril 2016
  • Enregistrement de l'émission Face à Face, Le libre-échange est-il notre meilleur avenir?, animateur et réalisateur: Guillaume Lamy , autres invités: Stéphane Paquin, Jacques B. Gélinas et Claude Vaillancourt, Canal Savoir, Productions EBICO, 17 avril 2016
  • Participation aux audiences du Comité du Sénat Canadien sur les affaires étrangères et le commerce international, Étude sur les relations étrangères et le commerce international en général, Sujet: Accords commerciaux bilatéraux, régionaux et multilatéraux: perspectives pour le Canada, Témoignage à titre personnel par visioconférence de 16h15 à 17h15, 9 mars 2016
  • Le Partenariat Transpacifique, coup de jeunesse ou coup de grâce pour l'ALÉNA? un regard nord-américain sur le contenu du projet d'accord, au Ministère des Relations internationales et de la Francophonie, Québec, 17 février 2016
  • L'Europe économique, politique et sécuritaire. Quelles perspectives? Quelles opportunités? Quels défis?, dans le cadre de l'activité intitulée Perspectives internationales 2016 organisée par Québec International, Québec, 28 janvier 2016
  • Quelques questions que doit se poser le juriste à la suite d'une sollicitation média, Atelier professionnel: L'avocat de droit international dans la mire des médias, Conférence annuelle du Conseil canadien de droit international, Ottawa, 5 novembre 2015
  • La redéfinition de la relation commerciale canado-américaine, dans le cadre de la Table Ronde intitulée Le Partenariat Trans-Pacifique: Quels impacts pour le Québec et le Canada? organisée par le Centre d'études pluridisciplinaires sur le commerce international et l'investissement (CEPCI), Québec, 3 novembre 2015
  • L'AECG, une perspective québécoise sur son contenu, ses avantages et ses périls, 8e Comité mixte Assemblée nationale du Québec- Parlement wallon, Namur (Belgique), 16 octobre 2015
  • Bilan du gouvernement Harper en politique étrangère et perspectives d'avenir, avec Jonathan Paquin et Justin Massie, conférence organisée par le Centre sur la sécurité internationale (CSI), Université Laval, 7 octobre 2015
  • Le conflit Union Européenne/Canada sur les produits dérivés du phoque, dans le cadre de l'Université européenne d'été intitulée L'Union européenne et la mer, Bordeaux, 23 septembre 2015
  • «GATT, SPS, OTC: Avantages et périls de la diversité des modes de prise en compte des valeurs non marchandes»dans le cadre du colloque international Vingt ans de droit de l'OMC, Regards critiques sur un système en constante évolution, Québec, le 17 septembre 2015
  • Le contenu de l'AECG: un regard juridique et économique sur les points saillants, Université internationale d'été ENAP-UQAM, ENAP, Montréal, 24 août 2015
  • L'encadrement et l'évaluation des travaux aux cycles supérieurs: Quelques expériences vécues, Deuxième journée de la pédagogie en droit, Faculté de droit de l'Université Laval, Québec, 22 mai 2015
  • La pratique internationale du Québec en matières de commerce et d'investissement, Colloque Les 50 ans de la doctrine Gérin-Lajoie, organisé par le Groupe d'études sur les relations internationales du Québec, École nationale d'administration publique, Montréal, 27 mars 2015
  • Invoquer le développement durable devant l'Organe de règlement des différends de l'OMC: un fardeau à charge variable, Colloque Preuve et développement durable, organisé par le Centre de recherche en droit public et l'Institut de recherche pour un droit attractif, Université de Montréal, 26 mars 2015
  • Le rôle et les positions des provinces canadiennes dans la négociation de l'AECG, Colloque La capacité internationale des entités non souveraines, organisé par le Centre de recherche et de documentation européennes et internationales de l'Université de Bordeaux, Bordeaux, 2 février 2015
  • Gestion des ressources naturelles et développement durable: Quelle marge de manoeuvre pour les Membres de l'OMC? (Avec Véronique Guèvremont), 43e Conférence annuelle du Conseil canadien de droit international, Ottawa, 14 novembre 2014
  • Participation à la Table ronde Les relations Europe-Amérique, vers un choc des modèles d'intégration?, Les Ateliers Schuman 2014, Université Laval, Québec, le 31 octobre 2014
  • L'AECG, dans le cadre de l'École d'automne sur l'Union Européenne de la Chaire Jean Monnet en intégration européenne de l'Université Laval, Québec, le 27 octobre 2014
  • L'ALÉNA a 20 ans: un bilan, dans le cadre de l'École d'été ÉNAP-UQAM, Commercer dans un monde multipolaire, ÉNAP, Montréal, 20 août 2014,
  • Les principes de droit international de l'investissement susceptibles d'affecter les flux de capitaux dans les secteurs des ressources naturelles et de l'énergie, Les ressources naturelles dans l'économie globale: les grands enjeux, École d'été internationale sur les ressources naturelles organisée par HEI-Laval et the School of Public Policy, University of Calgary, Québec, 17 juin 2014
  • Les différends commerciaux canado-américains et l’évolution de l’ALÉNA: la preuve de la nécessité d’un nouvel accord?, L’Aléna et les nouveaux modèles d’intégration, Conférence organisée par l’IÉIM, le CÉDIM et la Chaire Raoul-Dandurand, Montréal, 14 février 2014
  • L’ALÉNA et les nouveaux engagements du Canada en droit international économique: complémentarité ou chronique d’une mort annoncée?, Les rapports entre normes internationales: conflits et complémentarités, Conférence internationale à l’Université de Toulouse, 17 octobre 2013
  • Le contenu du futur AECG: Que peut-on espérer ?  Université européenne d'été organisée par les universités de Bordeaux et de Bayonne et du pays de Pau, Bayonne,  12 septembre 2013
  • L'affaire des produits dérivés du phoque à l'OMC - Les questions juridiques à poser et les débats à faire Séminaire de droit transnational de la Faculté de droit de Sherbrooke, 17 juin 2013.
  • L'usage des articles XII et XVIIIB du GATT: l'OMC et la balance des paiements, Colloque international organisé par la faculté de droit de l'Université de Sherbrooke, La crise des dettes souveraines et le droit: approches croisées Canada, Longueuil, 11 juin 2013
  • Perception et gestion du risque sanitaire des aliments: comparaison Canada-Europe, École internationale d'été, Analyser et gérer les risques globaux, Science Po Bordeaux, 7 juin 2013
  • L'AECG avec l'Union Européenne est-il à l'avantage du Canada? Éléments de réponses juridiques Série de conférences en droit international, Faculté de droit d'Ottawa, 21 mars 2013.
  • Le développement minier et le droit international de l’investissement: Quelles obligations pour le gouvernement du Québec? XXe Conférence des Juristes de l'État, Centre des congrès de Québec, 10 avril 2013.
  • Les négociations de l’AECG: Un bilan avant le dernier Droit École d’été ÉNAP-UQAM sur les négociations internationales: Commercer dans un monde multipolaire,  Université du Québec à Montréal, 23 août 2013,
  • L’AECG: Que sait-on aujourd’hui de son futur contenu? Ateliers Schuman 2013, L'Union européenne dans ses relations extérieures, 8 mai 2013.
  • La libéralisation des marchés publics, quoi de neuf en droit international? Une perspective nord-américaine Université de Bordeaux, CRDEI, 25 février 2013
  • Les différends économiques canado-américains ou Comment faire cohabiter une souris et un éléphant? Université de Bordeaux, CRDEI, 26 février 2013.
  • La stagnation des négociations du cycle de Doha : les causes du blocage, les sources d’espoir Université de Bordeaux, CRDEI, 28 février 2013.
  • La libéralisation des marchés publics, quoi de neuf en droit international économique? Une perspective nord-américaine, Conférence devant les étudiants du Master II en droit international de l’Université Bordeaux IV, Bordeaux, 27 février 2013.
  •  L’AECG avec l’Union européenne est-il à l’avantage du Canada? Éléments de réponses juridiques, Conférence prononcée dans le cadre de la Série de conférences en droit international 2012 -2013 de l’Université d’Ottawa, Ottawa, 21 mars 2013.
  • Le développement minier et le droit international de l’investissement: Quelles obligations pour le gouvernement du Québec? dans le cadre de la XXe Conférence des Juristes de l’État, Centre des Congrès de Québec, Québec, 10 avril 2013.
  • Le libre-échange Canada-Europe, Entrevue au Canal Savoir, journaliste Pierre Gréco, Émission Campus, Saison V, épisode 50.
  • L'Accord économique et commercial global : quelles avancées pour le droit international économique? Quels nouveaux engagements pour le Canada? Conférence Maximilien-Bibaud 2012 de la Société québécoise de droit international, avec Hervé Prince, professeur à l'Université de Montréal., à l’UQAM, 15 novembre 2012
  • La fin de l’ALÉNA?: Vive l’intégration économique – Quelques réflexions et idées de redéploiement pour le Québec, Déjeuner des chefs de délégation du gouvernement du Québec, MRI, Château Laurier, Québec, 16 mai 2012.
  • Les marchés publics canadiens et québécois et l’AECG: Aspects juridiques internationaux, Colloque «L’AECG et le juriste canadien et québécois», Faculté de droit de l’Université de Montréal, CDACI, 30 mars 2012.
  • La libéralisation du commerce international des produits agricoles : données et pistes de réflexion sur des enjeux éthiques, Conférence dans le cadre du cours Enjeux éthiques de l’agroalimentaire contemporain de la professeure Lyne Létourneau, hiver 2012.
  • Le fardeau de preuve à l’OMC: constat prima facie d’un décalage entre la théorie et la pratique, avec Geneviève Dufour UdeS, Colloque OMC et règlement des différends, Université de Nice Sophia Antipolis, France, 22 juin 2012.
  • L’intégration économique nord-américaine peut-elle encore passer par l’ALÉNA? Conférence dans le cadre de la 9e édition de l’École d’été sur les Amériques, CEI, Université Laval, 13 mai 2012.
  • «La fin de l’ALÉNA?: Vive l’intégration économique – Quelques réflexions et idées de redéploiement pour le Québec», Déjeuner des chefs de délégation du gouvernement du Québec, MRI, Château Laurier, Québec, 16 mai 2012.
  • L’appréhension des risques environnementaux et alimentaires par les accords de l’OMC: collision entre les visions européenne et nord-américaine?, Colloque international Qui gère le risque environnemental?, organisé par le Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal, 30 septembre 2011.
  • L’interface entre le droit international des investissements et le commerce des marchandises, Université d’été sur le droit international des investissements, Université Laval, 18 mai 2011
  • Avec Hervé Agbodjan Prince, Aides d’état et PME, Colloque Droit des PME, organisé par le Centre d’études en droit économique, Université Laval, 29 avril 2011
  • Avec Charles-Emmanuel Côté, La complainte du phoque à l’OMC,  Ateliers du Centre d’études en droit économique de l’Université Laval, 14 avril 2011
  • Le règlement des différends économiques canado-américains ou De la nécessité de repenser l’ALÉNA, Coloquio de politicas exteriores comparadas : Argentina, Canadà, Chile, Instituto de relaciones internacionales, La Plata, Argentine, 29 octobre 2010
  • Les modes d’intégration économique dans les Amériques : des modèles inspirants pour les francophones des Amériques?, Université d’été sur la francophonie des Amériques, Gatineau, 10 juin 2010
  • L’accord de libre-échange nord-américain: forces et faiblesses institutionnelles et perspectives d’avenir, Centre d’études nord-américaines, Université Laval, 7 mai 2010
  • La clause Buy American: les défis juridiques et politiques posés au gouvernement du Québec, Réunion des chefs de postes et de délégations du Québec, Ministère des relations internationales du Québec, 28 octobre 2009
  • Le Québec comme partenaire commercial: le point sur les ententes internationales du Québec, École d’été sur la diplomatie québécoise, HEI-Laval et Sciences Po Bordeaux, Bordeaux, 2 juillet 2009
  • L’état du libre-échange en Amérique du Nord en 2009 :considérations juridiques et économiques pour une stratégie canadienne, École d’été en Common Law et droit transnational, Université de Sherbrooke, 15 juin 2009
  • Too Much or too little Science in the Multilateral Trading System?, Séminaire de recherché donné au World Trade Institute à Berne, Suisse, le 12 mars 2009.
  • Étude comparée du rôle de la preuve scientifique et du principe de précaution dans l’élaboration des mesures sanitaires et phytosanitaires, Institut de recherche en droit européen, international et comparé (IRDEIC) de l’Université de Toulouse, 27 février 2009
  • L’exception de moralité publique de l’article XXa du GATT: les développements récents, Institut de recherche en droit européen, international et comparé (IRDEIC) de l’Université de Toulouse, 26 février 2009
  • Les élections américaines, l’avenir de l’ALÉNA et le Québec :enjeux stratégiques et globaux, Réunion des chefs de postes et de délégations du Québec, Ministère des relations internationales du Québec, 10 septembre 2008
  • Le règlement des différends économiques canado-américains, une composante de la politique étrangère canadienne?, Foreign Policy Under New Leadership, New scholars conference organized by the Norman Paterson School of International Affairs, Carleton University, Ottawa, 29 novembre 2007
  • Les nouveaux défis en matière de coopération internationale, Conférence devant les membres de la Corporation du Centre d’études et de coopération internationales, ÉNAP, Québec, 22 septembre 2007
  • Les objectifs de développement du millénaire, Conférence faite à l’invitation d’Oxfam Québec, Université Laval, 19 septembre 2007
  • L'intégration économique nord-américaine: L'ALÉNA et l'OMC, École d'été du Centre d'études interaméricaines, le 8 mai 2007, à l'Université Laval.
  • Le règlement des différends économiques canado-américains: une composante de la politique étrangère canadienne?, Colloque international Vers la dénationalisation de la politique étrangère. Le Canada et le Québec en perspective comparée organisé par le CRECQSS de l’Institut d’études politiques de Bordeaux et l’IQHEI, les 4 et 5 mai 2006 au pôle universitaire de Bordeaux.
  • Les normes d'étiquetage des aliments allergènes au Canada, équitables et efficientes?, Colloque Le droit des affaires : entre efficience et équité, organisé par la Chaire en droit des affaires et du commerce international en collaboration avec le CÉDÉ, le 10 février 2006 à l'Université de Montréal.
  • L'impact de l'élection fédérale sur les positions internationales du Canada, volet économique, Table Ronde organisée par l'Institut québécois des hautes études internationales, le 2 février 2006 à l'Université Laval.
  • L'Accord SPS de l'OMC et les OGM, dans le cadre du Colloque Sécurité alimentaire et OGM tenu les 20 et 21 septembre 2005 à l'Université Laval.
  • Les accords économiques internationaux démythifiés : leurs effets sur le commerce canadien lors du 69e Congrès des Jeunes Chambres de commerce du Canada, le 24 septembre 2004 à Québec.
  • L’action des organismes normatifs scientifiques internationaux et le commerce agroalimentaire, dans le cadre du colloque intitulé La création de l’Autorité européenne de sécurité des aliments : enjeux et perspectives tenu à l’Université des sciences sociales de Toulouse, le 26 mars 2004.
  • Étude comparée des modes et pratiques de règlement des différends en droit international économique : l’ALÉNA et l’OMC dans le cadre de la série sur la sensibilisation aux modes non judiciaires de règlement des conflits, Université Laval, le 17 mars 2004.
  • Les engagements du Canada dans les accords de l’OMC et l’ALÉNA et les systèmes de santé canadiens : discussions autour des risques de confrontation, Présentation dans le cadre de l’Atelier sur la santé mondiale et la politique étrangère canadienne présenté conjointement par l’Institut Nord-sud et l’Institut québécois des hautes études internationales, Université Laval, 5 décembre 2003.
  • Commerce agricole et santé – La preuve scientifique exigée par l’Accord SPS de l’OMC, Séminaire de formation continue intitulé « Enjeux du commerce international – Agriculture, Environnement, Santé » organisé par l’Institut québécois des hautes études internationales et tenu du 1er au 3 décembre 2003, Université Laval, 3 décembre 2003.
  • Cancun : Bilan des négociations, Intervention dans le cadre de la table ronde intitulée «Cancun: une analyse post-mortem», organisée par l’Institut québécois des hautes études internationales, Université Laval, 3 novembre 2003.
  • Allergies alimentaires et étiquetage, état des lieux et débats à venir, Journée sur le développement durable et la sécurité alimentaire organisée par le Groupe de recherche sur les aspects juridiques de l’intégration économique et la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement de l’Université Laval, Université Laval, 9 octobre 2003.
  • L’expérience de l’ALÉNA et le projet de zone de libre-échange des Amériques, Séminaire sur le commerce international de la Conférence internationale des facultés de droit ayant en commun l’usage du français (CIFDUF), Marrakech, Maroc, 15 décembre 2002.
  • Le principe de précaution comme réponse aux rôles conférés à la science dans certains accords économiques internationaux, conférence prononcée devant un groupe de travail de la Commission d’éthique de la recherche du Ministère de la recherche, de la science et de la technologie du Québec, Québec, le 29 octobre 2002.
  • Participation au panel “Canada and the United States Face a More Dangerous World : Multilateral Relations” dans le cadre du symposium “Canada-U.S. Relations after 9/11” organisé par la Johns Hopkins School for Advanced International Studies et par le Center for International and Strategic Studies, Washington D.C., 25 et 26 mars 2002.
  • Qu’est-ce que la mondialisation? Conférence prononcée devant les membres de l’Association des retraités de l’enseignement du Québec, section Côte-de-Beaupré, Québec, 6 novembre 2002.
  • Pour ou contre la mondialisation? Métaphore sur les impacts politiques, économiques, sociaux et environnementaux de la mondialisation, Conférence dans le cadre des 24 heures des sciences humaines de l’Université Laval, Université Laval, 27 octobre 2002.
  • L’Accord sur l’application des mesures sanitaires et phytosanitaires, Conférence prononcée dans le cadre du cours Législation de l’agroalimentaire, Faculté des sciences de l’agriculture et de l’alimentation, Université Laval, 7 février 2002.
  • Comprendre en une heure le différend canado-américain sur le bois d’œuvre, conférence prononcée devant un groupe d’étudiants de la Faculté de foresterie et géomatique, Université Laval, 4 février 2002.

Communications primées dans le cadre de concours

  • Ouellet, Richard. «Le règlement des différends économiques canado-américains: un élément du nouveau  multilatéralisme à la canadienne?», New Scholars Conference du Journal Canadian Foreign Policy, Norman Paterson School of International Affairs, Ottawa, 29 novembre 2007.
  • Ouellet, Richard. «Nouvelles polémiques en droit international quant au rôle de la science dans l'élaboration des normes sanitaires». Congrès annuel de la Société canadienne de bioéthique. Québec, Octobre 2000.

Curriculum vitae

Formation académique

1998-2002
Université Laval
Doctorat en droit (Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures de l’Université Laval)
Titre de la thèse: Le rôle de la science dans l’Accord sur l’application des mesures sanitaires et phytosanitaires de l’OMC
Directeur: Professeur Ivan Bernier

1993-1995
Institut universitaire de hautes études internationales de Genève
Genève, Suisse
Diplôme d’études supérieures en relations internationales spécialisé en droit
Titre du mémoire : La nature juridique des ententes internationales du Québec
Directeur: Professeur Lucius Caflisch

1991-1992
École du Barreau du Québec
Québec, Québec
Permis d’exercice de la profession d’avocat

1988-1991
Université Laval
Sainte-Foy, Québec
Baccalauréat en droit

1986-1988
Cégep de Sainte-Foy
Sainte-Foy, Québec
DEC en sciences universelles

Formation complémentaire

  • 2015    An Introduction to ICSID Process, Ministère des affaires étrangères et du commerce extérieur, 4 mai 2015
  • 2013    Cours d’initiation aux marchés financiers (formation reconnue par le Barreau du Québec)
    Mouvement d’éducation et de défense des actionnaires
  • 2013    Cours en synergologie (langage non verbal)  (formation reconnue par le Barreau du Québec)
    Groupe Motivaction Plus
  • 2012    Formation sur les relations avec les médias
    Service des communications de l’Université Laval
  • 2004    Cours de base en espagnol
    Formation continue de l’Université Laval
  • 1998    Formation pratique en commerce international
    Ministère de l’Industrie, du Commerce, de la Science et de la Technologie
  • 1996    Service de la formation permanente du Barreau du Québec
    Séminaire d’une semaine à l’Université de Sherbrooke sur les techniques de plaidoirie
  • 1990    Cours de diction et de communication orale
    École de diction et de communication orale de Québec
  • 1987    Programme d’été d’immersion en anglais, langue seconde
    Université de Winnipeg

Langues

  • Français et anglais: écrits et parlés couramment
  • Espagnol: de base

Expérience professionnelle

  • Juin 2009- Septembre 2012
    Directeur des programmes de maîtrise et de doctorat de l’Institut québécois des hautes études internationales de l’Université Laval
  • Juin 2007 à Juin 2011
    Professeur agrégé à la Faculté de droit de l’Université Laval
    Enseignement à la maîtrise en droit et à la maîtrise en relations internationales, direction d’essais, de mémoires de maîtrise et de thèses de doctorat sur l’ALÉNA et les accords de l’OMC, recherche
  • Août 2002 à Juin 2007
    Professeur adjoint à la Faculté de droit de l’Université Laval
    Enseignement à la maîtrise en droit et à la maîtrise en relations internationales, direction d’essais, de mémoires de maîtrise et de thèses de doctorat sur l’ALÉNA et les accords de l’OMC, recherche
  • Janvier à août 2002
    Professeur assistant à la Faculté de droit de l’Université Laval
    Enseignement à la maîtrise en droit et à la maîtrise en relations internationales, direction d’essais et de mémoires de maîtrise, recherche
  • Septembre à décembre 2001
    Charge de cours à la Faculté de droit de l’Université Laval
    DRT-64012 Droit international économique
  • Janvier à avril 2001
    Charge de cours à la Faculté de droit de l’Université Laval
    RLI-64349 L’Accord de libre-échange nord-américain
  • Mars à juillet 2000
    Stage de recherche à l’Organisation mondiale du commerce à Genève
    Recherches doctorales, entrevues avec divers fonctionnaires de l’OMC, de l’Organisation mondiale de la santé et du Codex alimentarius, entrevues avec des représentants canadiens, américains et européens. Séjour d’une semaine à Rome à la Commission du Codex Alimentarius. Séjour de trois jours à Nantes au centre de recherche IQUABIAN
  • 1998-2001
    Faculté de droit de l’Université Laval
    Assistant de recherche et d’enseignement pour le Professeur Ivan Bernier dans le cadre des cours de maîtrise Droit international économique et L’Accord de libre-échange nord-américain
    Recherche, réponses aux questions des étudiant(e)s, enseignement, collaboration à la préparation et à la correction des examens, collaboration à la préparation des recueils de textes et de jurisprudence
  • 1992-1998
    Aubut Chabot Avocats (devenu ensuite Heenan Blaikie Aubut) Québec, Québec
    Avocat plaideur en droit des assurances, responsabilité et litige commercial
  • 1991- 1998
    Faculté de droit de l’Université Laval
    Enseignement et formation aux étudiants participant aux concours Jessup et Laskin
  • 1990-1992
    Aubut Chabot Avocats
    Étudiant recherchiste puis stagiaire en droit

Bourses et disctinctions

  • 2013    Candidat de la Faculté de droit aux prix d’excellence en enseignement de l’Université Laval
  • 2010    Entraîneur de l’équipe championne du concours Charles-Rousseau (Prix Charles-Rousseau de la meilleure équipe, Prix Henri-Rolin du meilleur mémoire (ex aequo), 3 prix individuels de plaidoirie aux étudiants de l’Équipe)
  • 2007    Sélection à la New Scholars Conference de Canadian Foreign Policy
    Sélection parmi les 10 meilleures propositions de communications  au Canada (seul francophone selectionné) soumises au concours du journal Canadian Foreign policy
  • 2003    Récipiendaire du Prix Louis-Philippe Pigeon
    Prix remis par le Jeune Barreau de Québec à l’un de ses membres ou anciens membres  pour sa contribution à l’avancement du droit
  • 2002    Membre du Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures de l’Université Laval
    Mention « excellent » pour la thèse de doctorat et la soutenance de thèse à l’unanimité des membres du jury de thèse
  • 2000    Lauréat du concours de communications étudiantes de la Société canadienne de bioéthique
    Titre de la communication : Nouvelles polémiques en droit international quant au rôle de la science dans l’élaboration des normes sanitaires
  • 2000    Aide financière pour stage du Fonds FCAR
    Stage à l’Organisation mondiale du commerce, à Genève
  • 1999    Troisième prix individuel de plaidoirie au concours de plaidoirie Charles-Rousseau
  • 1998-2001    Bourse d’études du Fonds FCAR 1998-2001
    Doctorat en droit à l’Université Laval
  • 1994    Mention du jury
    Concours de droit international humanitaire Jean-Pictet
  • 1993-1994    Bourse d’études du fonds FCAR 1993-1994
    Diplôme d’études supérieures en relations internationales spécialisé en droit à l’Institut Universitaires de Hautes Études Internationales de Genève
  • 1991    Bourse du Barreau de Québec
    Remise à l’étudiant de troisième année de la Faculté de droit de l’Université Laval ayant obtenu le meilleur profil juridique
  • 1991    Premier prix individuel canadien de plaidoirie au concours Jessup
    Prix du meilleur plaideur francophone au concours Jessup
    Novembre 1990  Premier prix individuel ex æquo de plaidoirie à la Coupe du Doyen de la Faculté de droit de l’Université Laval
    Membre de l’équipe récipiendaire de la Coupe du Doyen
  • 1990    Deuxième place canadienne au concours de plaidoirie Colloque Juridique tenu sous la présidence de l’Honorable Charles D. Gonthier dans le cadre des «Jeux Ridiques/ Law Games» du Canada
  • 1988    Bourse du concours d’essais philosophiques CRITÈRE

Affiliations professionnelles et académiques

  • Membre du Barreau du Québec
  • Membre de l’Association des professeurs de droit du Québec
  • Membre de la Société québécoise de droit international,
  • Membre de la Society of International Economic Law
  • Membre régulier de l’Institut québécois des hautes études internationales
  • Chercheur régulier au Centre d’études interaméricaines
  • Membre associé du Centre d’études en droit économique
  • Membre du Centre d'études pluridisciplinaires en commerce international et investissement (CEPCI)
  • Membre du Regroupement Droit et Changement du Centre de recherche en droit public (CRDP)

Responsabilités administratives universitaires

  • 2015-     Membre du Conseil d'administration de l'École nationale d'administration publique
  • 2013-     Membre du comité de direction du Centre d'études pluridisciplinaires en commerce international et investissement (CEPCI)
  • 2009 -    Directeur adjoint de la Revue Études Internationales
  • 2009 -    Membre du Comité directeur de la Chaire d’études maghrébines de l’Université Laval
  • 2009-2012    Membre de la Table des responsables facultaires de la gestion des études de l’Université Laval
  • 2008      Membre du comité de nomination du doyen de la Faculté de droit
  • 2007 -    Membre du Conseil d’administration de la Société québécoise de droit international
  • 2006-2007    Membre du Conseil de l’institut québécois des hautes études internationales
  • 2005-2008 et 2009-2014    Membre du comité directeur de l’Institut québécois des hautes études internationales
  • 2005 -    Membre du comité directeur du Centre d’études interaméricaines (CEI)
  • 2005-2007    Membre du Conseil de la Faculté de droit de l’Université Laval
  • 2003 – 2007    Membre du bureau de direction du Centre d’études en droit économique (CÉDÉ) de l’Université Laval
  • 2003-2005    Représentant de la Faculté de droit de l’Université Laval à l’Association des professeurs de droit du Québec
  • 2003    Membre fondateur du Centre d’études en droit économique

Activités extra-académiques

  • 2009 à 2012    Centre d’études et de coopération internationales (CECI)
    Membre du Conseil d’administration
  • 2005 à 2008    Centre de la petite enfance de l’Université Laval, La Petite Cité
    Membre du Conseil d’administration (2005-2006), président du Conseil d’administration (2006 à 2008)
  • 2001 à 2003    Barreau de Québec
    Membre du comité sur les relations extérieures
  • 1994-1998    Association franco-québécoise des sections jeunesses des formations parlementaires (Comité d’action politique franco-québécois)
    Administrateur, vice-président puis président du Comité
  • 1995-1996    Barreau de Québec
    Membre du comité sur la pratique professionnelle
    Membre du comité sur les services aux membres
  • 1995-1996    Conseil d’administration du Jeune Barreau de Québec
    Conseiller
  • 1991-1992    Association des Jeunes Juristes de Québec
    Président de l’Association des étudiants de l’École du Jeune Barreau de Québec
  • 1989-1991    Journal des étudiants de la Faculté de droit de l’Université Laval
    Chroniqueur et rédacteur en chef
  • 1989-1990    Comité des conférences de la Faculté de droit de l’Université Laval

Subventions obtenues

  • Colloque Vingt ans de droit de l'OMC: Regards critiques sur un système en constante évolution, Subvention du CRSH Programme Connexion 2015, Demandeur, 25 000$
  • Regroupement stratégique Droit et Changement (Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal), responsable: Karym Benyekhlef, FQRSC, 1 440 000$, 2011-2017
  • Programme de bourses de projets académiques Canada-Haïti, MAECI, 22 000$, 2011
  • Université d’été sur la francophonie des Amériques, Secrétariat aux affaires intergouvernementales canadiennes (SAIC), 20 000$, 2011
  • L’exception de moralité publique en droit international économique : une porte d’entrée pour la prise en compte de considérations éthiques dans la guerre des OGM, CRSH, 108 000$, 2007-2010
  • Le processus de transformation des lignes tarifaires dans le commerce agroalimentaire, CRSH, subvention d’équipe, chercheur principal Bruno Larue, 115 000$, 2007-2010
  • Le rôle de la science dans l'élaboration des mesures SPS au Québec, au Canada et dans la zone ALÉNA, FQRSC/programme jeunes chercheurs, 38 000$, 2005-2008.
  • L'étiquetage des aliments allergènes au Canada, Fondation de la recherche juridique du Canada, 3800$, 2005-2006.
  • Développement de Globalia, un jeu éducatif sur les impacts de la mondialisation, Droits et Démocratie, 2005-2006.
  • Institutions and Governance in the Americas, CRSH, subvention d'équipe, chercheur principal Gordon Mace, 2004-2006
  • Les institutions de la coopération interaméricaine et la gouvernance des Amériques, FQRSC, subvention d'équipe, chercheur principal Gordon Mace, 304 492$, 2004-2007

Directions et codirections de thèses, mémoires et essais

  • Sabine Brels, «Le droit du bien-être animal dans le monde, évolution et universalisation», 2016, codirection avec la professeure Lyne Létourneau
  • Zakaria Sorgho, «Protection des dénominations géographiques dans l'Union européenne, Effectivité et analyse des effets sur le commerce», 2014, codirection avec le professeur Bruno Larue
  • Marie-Claude Lévesque, «Investissement direct étranger, souveraineté nationale et développement: l’exploitation et le commerce du cuivre au Chili», Mention du jury et récipiendaire du Prix Minerve 2012, publiée aux Éd. Yvon Blais
  • Hervé Agbodjan Prince, «Le droit de l’OMC et l’agriculture: Analyse critique et prospective du système de régulation des subventions agricoles», Mention spéciale du jury, publiée aux Éditions Thémis, 2012
  • Hoang Vu Quang, «L’application de l’accord anti-dumping de l’OMC par les Communautés européennes», 2009, codirection avec le professeur Bruno Larue
  • Patrick Forest, «Approvisionnements transfrontaliers locaux en eau potable entre le Canada et les États-Unis: Reconsidérations sur le thème de transfert d’eau», 2009, codirection avec le professeur Frédéric Lasserre
  • Plus 6 thèses doctorales actuellement sous ma direction ou codirection
  • Plus de 60 mémoires et essais dirigés ou codirigés depuis 2002 et 12 actuellement sous ma direction ou codirection

Activités/contributions scientifiques

Participations à des jurys de thèse de doctorat (excluant les thèses que je dirige)

  • Audrey Gratadour, «L'apport de la théorie des systèmes dynamiques complexes à l'ontologie du droit international dans la crise. Analyse de l'action normative dans la crise»,Thèse en cotutelle entre la Faculté de droit de l'Université Laval et la Faculté des sciences juridiques de l'Université de Lille, 2015
  • Midjohodo Franck Gloglo, «Brevet pharmaceutique et intérêt général : essai sur la prise en compte de l’intérêt général en droits international, canadien et européen des brevets», Thèse présentée à la Faculté des études supérieures de l’Université Laval pour l’obtention du grade de docteur en droit, 2015
  • Olga Carolina Cardenas Gomez, «L'intégration de considérations socioéconomiques dans les décisions en matière de biotechnologie animale. Une explication à partir de la culture organisationnelle des organismes fédéraux responsables de l'homologation des aliments dérivés de la biotechnologie au Canada», Thèse présentée à la Faculté des études supérieures de l’Université Laval pour l’obtention du grade de docteur en droit, 2014
  • Onguene Onana, Dieudonné Édouard, La qualification de l’investissement étranger, Contribution à la notion juridique d’investissement et à la définition de l’extranéité, Thèse présentée à la Faculté des études supérieures de l’Université Laval pour l’obtention du grade de docteur en droit, 2011
  • Nkounkou, Euloge Anicet, Modes contractuel et extracontractuels et stabilisation juridique substantive et processuelle des investissements pétroliers et miniers transnationaux, Thèse présentée à la Faculté des études supérieures de l’Université Laval pour l’obtention du grade de docteur en droit, 2010
  • Dufour, Geneviève, Le commerce international des OGM dans le cadre de l’OMC, Thèse soutenue à l’Université Paris-Sud 11, Mars 2009
  • Mohammad Nsour, Rethinking the World Trade Order: Towards a Better Legal Understanding of thr Role of Regionalism in the Multilateral Trade Regime, Thesis submitted to MdGill University, October 2008
  • El Mekki, Dorsaf, La part du droit dans le règlement des différends à L’OMC, Thèse présentée à la Faculté des études supérieures de l’Université de Montréal, 2008
  • Bartenstein, Kristin, L’antagonisme commerce et environnement, l’article XX du GATT et le développement durable, Thèse présentée à la Faculté des études supérieures de l’Université Laval pour l’obtention du grade de docteur en droit, 2006.
  • Katayoon Dalir, Submission of Effective Methods for Harmonized Interpretation of International Trade Law, Thèse présentée à la Faculté des études supérieures de l’Université Laval pour l’obtention du grade de docteur en droit, 2003.
  • Francis, Théo, Les mécanismes de règlement des différends de l’ALÉNA et du GATT/OMC, Thèse présentée à la Faculté des études supérieures de l’Université d’Ottawa pour l’obtention du grade de docteur en droit, 2003.
  • Gonzalez, Gladys, L’équivalence en traduction juridique : analyse des traductions au sein de l’Accord de libre-échange nord-américain, Thèse présentée à la Faculté des études supérieures de l’Université Laval pour l’obtention du grade de docteur en lettres, 2003.

Activités de conseil/travail à contrat

  • Mission à Bruxelles et Namur pour promouvoir l'AECG, pour le gouvernement du Québec, 2015
  • Plusieurs opinions juridiques soumises au secret professionnel remises à des ministères et organismes publics
  • Rapport de recherche privé en droit international économique pour un organisme parapublic canadien, 2007
  • Évaluation de rapport de recherche pour Condition Féminine Canada, 2003.
  • Rapport de recherche pour la Commission sur les soins de santé au Canada, 2002.

Évaluation d’articles de revues scientifiques

  • Études internationales, Les Cahiers de droit, Canadian Journal of Higher Education, Revue québécoise de droit international, Revue de droit de l’Université McGill, Annuaire canadien de droit international

Participation à l’organisation de congrès internationaux, colloques, symposiums, biennales ou festivals

  • Coorganisateur du colloque international Vingt ans de droit de l'OMC, Regards critiques sur un système en constante évolution, présenté à Québec du 17 au 19 septembre 2015
  • Membre du comité scientifique et d’organisation de plusieurs écoles d’été
  • Membre du Comité d’organisation du Colloque international sur la production et la consommation durables présenté à l’Université Laval en septembre 2008
  • Président, Colloque international Sécurité alimentaire et OGM, en collaboration avec l’Institut de recherche européenne en droit économique de Toulouse, Université Laval, 20 et 21 septembre 2005
  • Responsable de l’organisation; Atelier La santé mondiale et la politique étrangère du Canada, présenté par l’Institut Nord-Sud et l’Institut québécois des hautes études internationales avec l’appui financier du Centre canadien pour le développement de la politique étrangère du Ministère des affaires étrangères et du commerce international, Université Laval, Québec, le 5 décembre 2003.
  • Participation avec le doyen Pierre Lemieux à l’organisation du Séminaire sur le commerce international tenu dans le cadre de la Conférence internationale des facultés de droit ayant en commun l’usage du français (CIFDUF), les 15 et 16 décembre 2002, à Marrakech, Maroc.

Professeur/chercheur invité

  • Université de Bordeaux, 2010, 2013 à 2016
  • Université de Pau et des pays de l’Adour (Bayonne), 2013, 2015, 2016
  • Université d’état de Port-au-Prince, 2011
  • Université de Sherbrooke, 2011 et 2013
  • Université de Toulouse (Programme MINTEC) 2011
  • Université de Paris 11 (Paris-Sud), 2009
  • World Trade Institute (Bern, Suisse), 2009
  • Université de Toulouse, 2009
  • Université nationale de Hanoï, Viet Nam, 4 séjours, 2004-2007