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Julia Grignon

Professeure agrégée

418 656-2131, poste 403893
418 656-7230

julia.grignon@fd.ulaval.ca

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 7107
Université Laval
Québec (Québec) G1V 0A6

Directrice des programmes des 2e et 3e cycles

Co-directrice de la Clinique de droit international pénal et humanitaire
Facebook: @CDIPH
Twitter: @CDIPH_ChaireJIP

Membre cofondatrice du Centre interdisciplinaire de recherche sur l'Afrique et le Moyen Orient
Facebook: @CIRAM.Laval
Twitter: @CIRAM_Laval

Membre du Partenariat canadien pour la justice internationale
Twitter: @CPIJ_PCJI

Julia Grignon est professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval où elle enseigne le droit international humanitaire, le droit international des droits de la personne et le droit international des réfugiés. Elle est l’une des codirectrices de la Clinique de droit international pénal et humanitaire et l’une des membres cofondatrices du Centre interdisciplinaire de recherche sur l’Afrique et le Moyen Orient. Au sein de l'Université Laval, elle est également membre du Partenariat canadien pour la justice internationale, de l’Institut québécois des hautes études internationales et du Centre de droit international et transnational. Julia Grignon est membre du conseil scientifique de l'Institut de Recherche Stratégique de l'École militaire (France) et de la Société Québécoise de Droit International.

Avant de rejoindre l’Université Laval, Julia Grignon a notamment été secrétaire internationale adjointe de la Fédération internationale de l’Action des Chrétiens pour l’Abolition de la Torture (Paris, France) et assistante de recherche et d’enseignement à la Faculté de droit de l’Université de Genève (Suisse). Elle est diplômée des Universités de Genève (Ph.D), du Québec à Montréal (Maîtrise) et de Rouen (Licence).

Julia Grignon s’intéresse à toutes les branches du droit international relatives à la protection de la personne, mais son domaine de spécialisation est le droit international humanitaire qui a été son champ de recherches privilégié depuis plus de 10 ans. Elle est l’auteure de l’ouvrage L’applicabilité temporelle du droit international humanitaire (Genève: Schulthess, 2014), elle a dirigé l’ouvrage Hommage à Jean Pictet (Cowansville/Genève: Yvon Blais/Schulthess, 2016) et elle est également l’auteure de diverses publications dans le domaine.

Julia Grignon est membre du Comité pour le Concours Jean-Pictet depuis 2008 (présidente du comité de pilotage 2013, 2014, 2016 et 2017).

Enseignement

Publications

Monographies

Articles de revues spécialisées et chapitres de livres

  • « Les conflits armés internationaux », in. Szurek (Sandra), Eudes (Marina) et Ryfman (Philippe) (dir.), Droit et Pratique de l’Action Humanitaire, à paraître.

  • « Les conflits armés internationalisés », in. Szurek (Sandra), Eudes (Marina) et Ryfman (Philippe) (dir.), Droit et Pratique de l’Action Humanitaire, à paraître.

  • « La participation directe aux hostilités », in. Szurek (Sandra), Eudes (Marina) et Ryfman (Philippe) (dir.), Droit et Pratique de l’Action Humanitaire, à paraître.

  • « Les critères permettant de déterminer les conflits armés non internationaux actuels : vers un assouplissement ? », Actes du 19e Colloque de Bruges, Défis Légaux et Opérationnels Posés par les Conflits Armés Non-Internationaux Actuels, 18 - 19 octobre 2018, à paraître.

  • « Le Comité international de la Croix-Rouge », in. Durieux (Benoît), Jeangène Vilmer (Jean-Baptiste) et Ramel (Frédéric) (dir.), Dictionnaire de la guerre et de la paix, Presses Universitaires de France, collection Quadrige Dicos PUF, 2017.

  • « Omar Khadr : criminel de guerre? Une analyse d'accusations sans fondements en droit international », Revue du Barreau du Québec, Tome 75, 2016, pp. 205-230 (avec Camille Marquis-Bissonnette et Fannie Lafontaine).

  • « Les commentaires des Conventions de Genève rédigés sous la direction de Jean Pictet », in. Grignon (Julia) (dir.), sur une idée de Christophe Lanord, coordonné par Jérôme Massé, Hommage à Jean Pictet par le Concours de droit international humanitaire Jean-Pictet, Yvon Blais / Schulthess Éditions Romandes, Cowansville / Genève, 2016, pp. 127-150.

  • "War Crimes, Article 8 (2) (b) (vii), Improper use of distinctive signs", "War Crimes, Article 8 (2) (b) (xi) Perfidious killing or wounding", "War Crimes, Article 8 (2) (b) (xii) Quarter", "War Crimes, Article 8 (2) (b) (xiv) Prohibition in regard to rights and rights of action" and "War Crimes, Article 8 (2) (b) (xxvi) Conscription or enlistment of children and their participation in hostilities" in. Triffterer (Otto) et Ambos (Kai) (eds.), The Rome Statute of the International Criminal Court: A Commentary, Third Edition, Verlag C.H. Beck, Nomos, Hart, München, 2016, pp. 391-528 (avec Michael Cottier).

  • "The end of IAC and NIAC for the purpose of the applicability of IHL", in. Proceedings of the 38th Round Table on current issues of International Humanitarian Law, jointly organized by the International Institute of Humanitarian Law and the International Committee of the Red Cross, Sanremo, 3-5 September 2015.

  • "The End of Occupation", in. Clapham (Andrew), Gaeta (Paola), Sassòli (Marco) (eds), The Geneva Conventions in Context: A Commentary, Chapter 74, Oxford University Press, Oxford, 2015, pp. 1575-1596.

  • « Le début de l’application du droit international humanitaire. Discussion autour de quelques défis », Revue internationale de la Croix-Rouge, Sélection française, 2014/1, vol. 96, pp. pp. 111-136.

  • "Beginning of application of International Humanitarian Law, Overview and challenges", International Review of the Red Cross, Vol. 96, No 893, 2014, pp. 139-162.

  • « Les attaques contre les blessés, les malades, les naufragés, le personnel médical et les défis posés par les attaques subséquentes », Actes du 14e Colloque de Bruges, La protection des personnes particulièrement vulnérables: quelques enjeux, 17 - 18 octobre 2013, Collège d’Europe / Comité international de la Croix-Rouge, Brugge, No 44, Automne 2014, pp. 37-49. (Avec Raymond Ouigou Savadogo)

  • « Les limites du droit international pénal et de la justice pénale internationale dans la mise en œuvre du droit international humanitaire », in. Biad (Abdelwahab) & Tavernier (Paul) (dir.) Le droit international humanitaire face aux défis du XXIe siècle, Bruylant, Bruxelles, Collection du CREDHO, 2012, pp. 133-154 (avec Marco Sassòli).

  • Proposition d’un cas et d’une discussion sur l’Opération Abottabad, pour l’ouvrage de Bouvier (Antoine A.), Quintin (Anne) et Sassòli (Marco), Un droit dans la guerre?, Volume III, Cas et Documents, Comité international de la Croix-Rouge, Genève, 2012, pp. 2873-2892.

  • « Article 88 », in. Updated Commentary of the Third Geneva Convention, Comité international de la Croix-Rouge, Genève, à paraître.

  • « Article 108 », in. Updated Commentary of the Third Geneva Convention, Comité international de la Croix-Rouge, Genève, à paraître.

  • « Le Comité international de la Croix-Rouge », in. Paquin (Stéphane) et Plouffe-Malette (Kristine), Organisations internationales, Droit et politique de la gouvernance mondiale, à paraître.

  • « Droit international humanitaire », « Hostilités » et « Proportionnalité », in. Ndior (Valère), Dictionnaire de l’actualité internationale, à paraître.

Autres contributions

Communications

  • « L’applicabilité de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme en période de conflits armés », Les 70 ans de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme, Que faut-il célébrer aujourd’hui?, Kigali, 10 décembre 2018.
  • « The criteria for determining nowadays NIACS: towards a relaxation? », Legal and operational challenges raised by contemporary non-international armed conflicts, 19e Colloque de Bruges, 18-19 octobre 2018.
  • « L’évolution de la qualification du conflit armé en Syrie depuis 2011 », Zoom sur la Syrie, Montréal, 16 mars 2018. 
  • « Le conflit en droit international, état de l'art disciplinaire », La Conflictualité armée, Réflexions sur une approche pluridisciplinaire, Bordeaux, 5 octobre 2017.
  • « La protection des droits humains dans le système des Nations Unies », Simulation francophone des Nations Unies à l'Université Laval, Québec, 8 décembre 2016.
  • « La protection des droits des personnes LGBTI en droit international : état des lieux », Ministère des relations internationales et de la francophonie, Québec, 24 novembre 2016.
  • « Réfugiés et personnes déplacées dans le contexte de conflits armés, quel cadre juridique? Quelles protections? », ACFAS 2016Migrants, déplacés ou réfugiés? L'apport du droit international à la compréhension du conflit syrien, Montréal, 13 mai 2016.
  • "Creating professionnal capacities for IHL promotion", International Committee of the Red Cross, Roundtable Innovation in Prevention Efforts, in Cycle of conferences Generating Respect for the Law, Humanitarium, Geneva, 24 March 2016.
  • "The end of IAC and NIAC for the purpose of the applicability of IHL", International Institute of Humanitarian Law, XXXVIII Round table on "The Distinction between International and Non-International Armed Conflict: Challenges for IHL?" Sanremo, 3-5 September 2015.
  • « Un traité de paix met-il fin à un conflit armé? », Table ronde dans le cadre de l'école d'été de l'institut québécois des Hautes Études Internationales sur les conflits et les interventions internationales, 6-13 juin 2015, 20 ans après la fin de la guerre en Bosnie-Herzégovine, Bordeaux, 12 juin 2015.
  • « Génocide et conflit armé : y a-t-il eu un conflit armé international au Rwanda d’avril à juillet 1994? », Centre interdisciplinaire de recherche sur l'Afrique et le Moyen Orient, Table ronde dans le cadre de l'école d'été de l'institut québécois des Hautes Études Internationales sur les conflits et les interventions internationales, 7-13 juin 2014Intervention et non intervention au Rwanda, 20 ans après quelles conséquences ?.
  • « La contribution de la société civile et du Comité international de la Croix-Rouge à l’élaboration, l’enrichissement et la transformation du cadre normatif du droit international humanitaire », Conseil Canadien du Droit International, 42ème Congrès annuel, Acteurs contemporains et leurs actions: regard nouveau sur la formation du droit international, Ottawa, 14-16 novembre 2013.
  • « Le droit international humanitaire et le droit européen des droits de la personne »Chaire Jean Monnet en intégration européenne de l’Université Laval / Cercle Europe, École d'automne, 27 octobre - 1 novembre 2013.
  • « Les attaques contre les blessés, les malades, les naufragés et le personnel médical et les défis posés par les "attaques subséquentes" »Comité international de la Croix-Rouge / Collège d'Europe, 14e Colloque de Bruges, La protection des personnes particulièrement vulnérables: quelques enjeux, 17 - 18 octobre 2013.
  • "Conflict classification and Geography of War", International Committee of the Red Cross / Duke University School of Law, US/Canada International Humanitarian Law Workshop, Durham, 4 octobre 2013.
  • « La qualification de la situation en Syrie et ses conséquences pour la protection des personnes »Société Québécoise de Droit International, Conférence Katia-Boustany, La Syrie, analyse politique et juridique d'un conflit, Université McGill / Montréal, 19 avril 2013.
  • « La qualification de la situation au Mali en droit international humanitaire »Observatoire démographique et statistique de l’espace francophone (ODSEF), Programme Paix et sécurité internationales des Hautes études internationales (HEI), en collaboration avec le Bureau des Amériques de l’Agence universitaire de la Francophonie (AUF), Colloque, La crise au Mali : enjeux et perspectives d'analyse, Québec, 21 mars 2012.
  • « L’adaptabilité du droit international aux situations de crise – l’exemple des clauses dérogatoires contenues dans les instruments relatifs aux droits de la personne »Conseil Canadien du Droit International, 41ème Congrès annuel, SOS droit international: Le droit international en temps de crise et d’urgence, Ottawa, 8-10 novembre 2012.

Organisation d'événements académiques

Autres interventions

  • « Le dialogue entre acteurs intéressés comme mode de développement et de réaffirmation du droit international humanitaire », Deuxième édition des Journées de la recherche, Faculté de droit de l'Université Laval, L'interdisciplinarité au service du droit ?, 31 mars 2017.
  • « Droit international humanitaire et droit international des droits de la personne », École d'été sur les droits de la personne du CERIUM, Montréal, 8 juin 2016.
  • « Un traité de paix met-il fin à la guerre? », École d'été de l'Institut québécois des Hautes Études Internationales sur les conflits et les interventions internationales, Québec, 7 juin 2016.
  • « Les mécanismes de remédiation non pénale », 32e Cours Avancé sur le Droit des Conflits Armés, Sanremo, 2-6 mai 2016.
  • « Torture, traitements inhumains et dégradants, convergence DCA/DIDH? », 32e Cours Avancé sur le Droit des Conflits Armés, Sanremo, 2-6 mai 2016.
  • « Conflits armés non-internantionaux : problématiques contemporaines », Séminaire pluridisciplinaire sur la sécurité internationale ETI-7026, Institut Québécois des Hautes Études Internationales, 3 février 2016.
  • "Humanitarian Assistance", Geneva Summer School 2015 - International Humanitarian Law, Geneva, 1st July 2015.
  • "Ensuring Respect for the Law during War: Challenges to Implementation", Geneva Summer School 2015 - International Humanitarian Law, Geneva, 26 June 2015.
  • « Les assises juridiques des interventions et la responsabilité de protéger », École d'été de l'institut québécois des Hautes Études Internationales sur les conflits et les interventions internationales, Bordeaux 8 juin 2015.
  • « Introduction to International Humanitarian Law / Introduction au droit international humanitaire », IHL Summer Course, Université d'Ottawa / Croix-Rouge canadienne, 25 mai 2015.
  • « Le cadre juridique relatif à l'assistance humanitaire », École d'été Justice internationale | Crises et transitions, Université Laval, 24 mai 2015.
  • "Scope of Application of IHL et Humanitarian Assistance: the relation between law and ethics"Teaching IHL Workshop : événement co-organisé par la Croix-Rouge Canadienne, la délégation du CICR à Washington et la Clinqiue de droit international pénal et humanitaire, Université Laval, 21-22 mai 2015.
  • « Conflits armés non-internationaux : problématiques contemporaines », Séminaire pluridisciplinaire sur la sécurité internationale ETI-7026, Institut Québécois des Hautes Études Internationales, 4 février 2015.
  • « Introduction au droit des conflits armés, dans la perspective des activités de l’OTAN », Délégation de l'Université Laval pour la simulation de l'OTAN, 10 décembre 2014.
  • « Exemples de contraintes méthodologiques en droit international humanitaire », Séminaire de méthodologie pluridisciplinaire ETI-7012, Institut Québécois des Hautes Études Internationales, 27 novembre 2014.
  • "International Humanitarian Law"Disaster and Humanitarian Response Training Program, McGill University, 5 novembre 2014.
  • "Introduction to International Humanitarian Law / Introduction au droit international humanitaire"IHL Summer Course, Université d'Ottawa / Croix-Rouge canadienne, 2 juin 2014.
  • « Certains aspects du droit relatif aux conflits armés non internationaux », Cours de droit international humanitaire JUR-7655, Université du Québec à Montréal, 11 mars 2014.
  • « Droit international humanitaire », Droit international et politique internationale appliqués (DIPIA), Université Sherbrooke, hiver 2013.

Curriculum vitae

Diplômes

  • 2012 : Doctorat en droit, mention très bien, Université de Genève (Suisse). Thème : L'applicabilité temporelle du droit international humanitaire.
  • 2002 : Diplôme d'Etudes Approfondies de droit public, mention protections interne et internationale des droits de l'Homme, Université de Rouen (France)
  • 2001 : Maîtrise en droit public, option droit international, mention très bien, Université du Québec à Montréal (Echange CREPUQ, Canada)
  • 2000 : Licence en droit, option droit public, Université de Rouen (France)

Participation à des Concours

Expérience professionnelle

Autres activités