Logo Université Laval Logo Université Laval

Geneviève Motard

Professeure agrégée

418-656-2131, poste 7581
418-656-7230

genevieve.motard@fd.ulaval.ca

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 7157
Université Laval
Québec (Québec)  G1V 0A6

Année d’étude et de recherche

International visiting  scholar, William S Richardson Law School, University of Hawaii at Manoa, Ka Huli Ao Center for excellence in Native Hawaiian Law (jusqu’en juin 2018) 

Enseignement

Cours dispensés (2017-2018) 

Libération d’enseignement 

Publications

Direction de numéro de revue scientifique

  • Geneviève Motard, Emmanuelle Piccoli et Christoph Eberhard, dir., « Pluralismes juridiques et interculturalités », numéro spécial, 2016 : 2 Anthropologie et sociétés.

Articles de périodiques

  • Emmanuelle Piccoli, Geneviève Motard et Christoph Eberhard, "Les vies du pluralisme, entre l’anthropologie et le droit" dans Geneviève Motard, Emmanuelle Piccoli et Christoph Eberhard, dir., « Pluralismes juridiques et interculturalités », numéro spécial, (2016) 40: 2 Anthropologie et sociétés 9-23.

  • Geneviève Motard et Mathieu-Joffre Lainé, "Prendre le droit autochtone au sérieux: entretien avec Hadley Friedland" dans Geneviève Motard, Emmanuelle Piccoli et Christoph Eberhard, dir., « Pluralismes juridiques et interculturalités », numéro spécial, 2016 : 2 Anthropologie et sociétés 195-207.

  • « La mise en œuvre des compétences législatives personnelles en matière d’activités de chasse, de pêche et de piégeage dans les accords de règlement des revendications territoriales : les limites de la cogestion », (2016) 61:4 RD McGill 909 .
  • « Identité et gouvernance autochtones dans les ententes d’autonomie et de revendications territoriales globales » (2013) 43 : 2 R.G.D. 501.
  • (avec Ghislain Otis), « De Westphalie à Waswanipi : quel rôle pour le principe de personnalité dans la nouvelle gouvernance crie au Québec ? » (2009) 50 : 1 Cahiers de Droit 121.
  • « Les droits ancestraux des Métis et la mainmise effective des Européens sur le territoire québécois », (2007) 37 Recherches amérindiennes au Québec 89.

Articles ou chapitres d'ouvrages collectifs

  • Geneviève Motard et Valérie Bergeron Boutin, « Le Québec et les traditions juridiques autochtones. Analyse des politiques publiques en matière de négociations territoriales et d’autonomie », dans Eugénie Brouillet et Patrick Taillon, dir., Un regard québécois sur le droit constitutionnel. Mélanges en l’honneur d’Henri Brun et de Guy Tremblay, Cowansville, Yvon Blais, 2015, 597-630.
  • Julien Fournier, Patrick Taillon, Genviève Motard et André Binette, «L’abdication du roi Édouard VIII en 1936 : « autopsie » d’une modification de la Constitution canadienne», dans Michel Bédard et Philippe Lagassé, dir., La Couronne et le Parlement/ The Crown and the Parliament, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2015, chap. 13. 
  • « Le Gouvernement régional d’Eeyou Istchee Baie James : une forme novatrice de gouvernance consensuelle au Canada », dans Loleen Berdahl, Carolyn Tuohy, André Juneau, dir., Régions, ressources et résilience : état de la fédération 2012, Institut des relations intergouvernementales, Kingston, Queen’s/McGill University Press, 2015, 145.
  • (avec Ghislain Otis), « Le dépassement du territoire dans les ententes d’autonomie gouvernementale autochtone au Canada » dans Marie Salaün, Natacha Gagné et Martin Thibault, dir., Autochtonies. Vues de France et du Québec, coll. Mondes autochtones, Québec, Presses de l’Université Laval, 2009, 129.

Recensions, notes critiques et autres textes (depuis 2008)

  • « Le droit à la consultation des peuples autochtones au Canada : les dix ans de la trilogie Nation Haïda, Taku River et Mikisew », dans Paule Halley, Antoine Kaboré et Estelle Mongbé, dir.,"Pas à pas vers une justice environnementale" (2014) 98: 3 Liaison Énergie-Francophonie 28 (en ligne : http://www.ifdd.francophonie.org/ressources/ressources-pub-desc.php?id=618).
  • « Concordances et concurrences entre droit à l’autonomie des peuples autochtones et droits individuels : l’exemple du droit des femmes autochtones d’appartenir à une nation sans discrimination », 2014 (12) Cahiers du CIÉRA 139 (en ligne: http://www.academia.edu/10557416/_Le_leadership_des_femmes_inuit_et_des_Premi%C3%A8res_nations_Trajectoires_et_obstacles_Les_Cahiers_du_CI%C3%89RA_12).
  • Recension de Sonia Harris-Short, Aboriginal Child Welfare, Self-Government and the Rights of Indigenous Children: Protecting the Vulnerable under International Law, Farnham, Ashgate, 2012 dans (2012) 25.2 Revue québécoise de droit international 235 (en ligne: http://rs.sqdi.org/volumes/RQDI_25-2_14_Motard.pdf).
  • Recension de Andrée Lajoie, Le rôle des femmes et des aînés dans la gouvernance autochtone au Québec, éditions Thémis, 2009, dans (2010) 51 Cahiers de droit 470.
  • (avec Simon Picard), « Commentaire de l’arrêt R. c. Kapp » : quelle interprétation pour les articles 15 et 25 de la Charte canadienne des droits et libertés?, [2008] 2 Revue québécoise de droit constitutionnel 196.

Communications

Communications scientifiques
 
  • « Les droits territoriaux des peuples autochtones en droit international et le cas du Québec», présentation réalisée dans le cadre d’une table ronde sur les « Autochtones et la gestion des ressources naturelles », École d’été, Hautes études internationales (HEI, Ulaval/School of Public Policy/U of Calgary), Université Laval, Québec, 16 mai 2016.
  • (avec Patrick Taillon), « L’affaire de la succession au trône : une recherche-action », conférence dispensée dans le cadre de la Journée de la recherche de la Faculté de droit, Université Laval, Québec, 8 avril 2016.
  • « Les compétences législatives personnelles en matière de chasse, pêche, cueillette dans les accords de règlement des revendications territoriales globales : les défis de la coexistence », conférence dispensée dans le cadre du Symposium de la Revue de droit de McGill : Droit autochtone et pluralisme juridique, Université McGill, Montréal, 19 février 2016.
  • « La prise en compte des territorialités autochtones dans la gouvernance des ressources foncières : le cas de l’entente entre les Cris et le Québec en matière forestière », conférence organisée dans le cadre du IX Congrès de la Red Latinoamericana de Antropología Jurídica (RELAJU) tenue à Pirenópolis - Goiás, Brésil, 30 septembre 2015 (lecture publique par Fabiana de Menezes Soares).
  • "The Principle of Personality of Laws: A Neocolonial Mechanism or a Pragmatic Solution for Reforming Indigenous Governance in Canada?", conférence présentée dans le cadre du Colloque annuel de la Southeastern Association of Law Schools (SEALS), Amelia Island (Floride, É-U), 2 août 2014.

  • "Fédéralisme personnel, citoyenneté ethnique et constitutionnalisme: les paradoxes des politiques canadiennes à l'égard du droit à l'autonomie des peuples autochtones au Canada" conférence présentée dans le cadre du Congrès mondial de droit constitutionnel, Association internationale de droit constitutionnel, Oslo (Norvège), 18 juin 2014.
  • "From Deterritoralization to Decolonization of the Law? Negociating Legal Space for Indigenous Governance in Canada" conférence présentée dans le cadre du colloque international "Law on the Edge", Faculté de droit de l’Université de Colombie-Britannique (UBC), Vancouver, 4 juillet 2013.
  • « La personnalité des lois dans les ententes d’autonomie gouvernementale au Canada » conférence présentée dans le cadre du colloque annuel du Centre interuniversitaire d’études et de recherches autochtones (CIÉRA), Université Laval, Québec, 18 avril 2013.
  • "The Eeyou Istchee James Bay Regional Government: an Innovative Form of Consensual Governance in the Canadian Institutional Landscape", conférence présentée dans le cadre du colloque pancanadien « Régions, ressources et résilience », organisé par l’Institut des relations intergouvernementales, Queen’s University, Kingston, 1er décembre 2012.
  • « Le principe de personnalité des lois et le droit à l’autodétermination des peuples autochtones au Canada », conférence présentée dans le cadre du colloque international « Comment sortir du colonialisme? » organisé par Peuples autochtones et gouvernance, Montréal, 19 avril 2012.
  • (avec Viviane Denis-Ducharme), « Le droit à l’égalité et les peuples autochtones depuis 1982 » conférence présentée dans le cadre du colloque « La nouvelle identité du droit après 30 ans de Charte canadienne des droits et libertés », organisé par le Groupe d’études en droits et libertés (GEDEL), Université Laval, Québec, 17 avril 2012.
  • « L’individu comme acteur du droit public : la place de l’autonomie de la volonté dans la réforme de la gouvernance autochtone au Canada », conférence présentée dans le cadre des Journées juridiques Québec-Brésil : Le renouveau de l’action publique : nouveaux acteurs dans un environnement mondialisé, Université Laval, Québec, 13 octobre 2011.
  • « Les limites du recours au principe de personnalité des lois comme mécanisme d’aménagement des pouvoirs entre l’État et les peuples autochtones au Canada », conférence présentée dans le cadre du colloque étudiant Droit et changements, Université McGill, Montréal, 12 mars 2010.
  • (avec Ghislain Otis), « De Westphalie à Waswanipi : le principe de personnalité dans la nouvelle gouvernance crie au Québec » colloque de mi-parcours, Peuples autochtones et gouvernance, Montréal, 10 octobre 2008.
Autres communications (liste sélective/depuis 2008)
 
  • "Towards the constitutionality of the right to effective participation of Indigenous peoples? An analysis of Makivik Corporation v. Attorney General of Quebec", séminaire dispensée dans le cadre de l'École internationale d'été sur la géopolitique des ressources naturelles 2015, HEI/School of Public Policy, University of Calgary, Calgary, 29 mai 2015.

  • « Le droit à la consultation des peuples autochtones au Québec et au Canada », Formation accréditée par le Barreau du Québec, Secrétariat aux affaires intergouvernementales canadiennes, Québec, 14 mars 2014.

  • (avec Patrick Taillon), « L’affaire de la succession royale », conférence dispensée dans le cadre du Colloque 2014 de la CADED, Montréal, 8 février 2014.

  • « L’Arctique et les peuples autochtones », séminaire présenté dans le cadre du cours de 2e cycle Séminaire pluridisciplinaire sur l’environnement, RLI-67601, Institut des hautes études internationales et Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement en collaboration avec le Département de Géographie, Université Laval, 7 décembre 2010.

  • « Les droits constitutionnels des peuples autochtones et la protection de l’environnement », conférence présentée dans le cadre du cours de 1er cycle Droit de l’environnement, Drt-2551, Professeure Kristin Bartenstein, Université Laval, 7 avril 2010.

  • « Le régime forestier québécois et la Paix des Braves » conférence présentée dans le cadre du cours de 2e cycle Ressources naturelles et Énergie, DRT-6501, Professeur Pierre Issalys, Université Laval, 24 février 2010.

  • « L’évolution historique des droits territoriaux des peuples autochtones en droit canadien », conférence présentée pour l’organisme la Tour de Babel, Québec, 29 avril 2009.

  • (avec Ghislain Otis), « L’autonomie non territoriale : un modèle de gouvernance approprié pour la nation crie? » Insight Information, Québec, 27 mars 2008.

Curriculum vitae

Formation universitaire

  • Doctorat en droit (LL.D.) (2013), Université Laval, Québec (Québec)

    • « Le principe de personnalité des lois comme voie d'émancipation des peuples autochtones? Analyse critique des ententes d'autonomie gouvernementale au Canada » thèse dirigée par le professeur Ghislain Otis (Section de droit civil de la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa (Ottawa) (Mention Excellent; Publication recommandée de manière unanime par les membres du jury)
  • Maîtrise en droit (LL.M.) (2008), Université Laval, Québec (Québec)

    • Maîtrise sans dépôt de mémoire (passage accéléré au doctorat)
  • Baccalauréat en droit (LL.B.) (2000), Université de Montréal, Montréal (Québec)

Prix et distinctions

  • Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales de l'Université Laval (2012-2013)
  • Nomination pour le maillet jeunesse (excellence en enseignement d’un professeur ayant cumulé moins de cinq (5) ans d’expérience) (2013)

Expérience professionnelle

  • Recherchiste à la Cour d'appel du Québec (2001-2003)
  • Conseillère juridique (revendications territoriales) (2003-2010)

Statut professionnel

  • Ancien membre du Barreau du Québec (2001-2015)

Projets de recherche en cours

  • Centre pour la conservation et le développement autochtones alternatifs (CCDAA), Subvention, Fonds de recherche du Québec - Société et culture, Regroupements stratégiques, du 2014-04-01 au 2017-03-31.
  • État et cultures juridiques autochtones : un droit en quête de légitimité, Partenariat, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Subvention de partenariat, du 2013-03-01 au 2018-02-28.
  • Gouvernance territoriale, gouvernance négociée : les ententes sur les répercussions et les avantages (ERA) et la reconnaissance limitée des droits constitutionnels des peuples autochtones au Canada, Subvention, Fonds de recherche du Québec - Société et culture, Établissement de nouveaux professeurs chercheurs, du 2015-04-01 au 2018-03-31.
  • Knowledge Network on Mining Encounters and Indigenous Sustainable Livelihoods: Cross-Perspectives from the Circumpolar North and Melanesia/Australia (MinErAL), Partenariat, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Subvention de partenariat, du 2016-04-01 au 2022-03-31.
  • Groupe de recherche sur les sociétés plurinationales (GRSP), Subvention, Fonds de recherche du Québec - Société et culture, Soutien aux équipes de recherche, Politique constitutionnelle au sein des États multinationaux, 2016-2020.