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François Brochu

Professeur titulaire

418 656-2131, poste 7886
418 656-7230

francois.brochu@fd.ulaval.ca

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 4257
Université Laval
Québec (Québec) G1V 0A6

Directeur du programme de maîtrise en droit notarial

Codirecteur de la Revue du notariat

Enseignement

  • DRT-1003 Droit des biens
  • DRT-1711 Droit du patrimoine privé
  • DRT-1904 Introduction au droit immobilier
  • DRT-1906 Notions juridiques
  • DRT-6131 Publicité des droits
  • DRT-6133 Modalités et démembrements de la propriété

Publications

Publications:

  • François Brochu, "Sujets d'intérêt en droit immobilier", (2017) 1 C.P. du N. 1-23.
  • Responsable de la chronique « Jurisprudence » dans la revue Géomatique (revue de l’Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec) depuis 1999.
  • François Brochu, « Revue de jurisprudence 2015 en prescription acquisitive et en publicité des droits », (2016) 118-1 Revue du notariat 195-214.
  • François Brochu, « Classification des immeubles », mise à jour du texte de Pierre-Claude Lafond, dans JurisClasseur Québec – Collection Droit civil – Biens et publicité des droits, mai 2015.
  • François Brochu et Jean-Dominique Roché, « Notariats québécois et français : reflets de leur société civile », La semaine juridique notariale et immobilière, 26 juin 2015, no 26, 1107, p. 25 à 30.
  • François Brochu, « Livre neuvième : de la publicité des droits », dans M.-F. BUREAU et M. DEVINAT (dir.), Les livres du Code civil du Québec, Sherbrooke, Les Éditions Revue de Droit de l’Université de Sherbrooke, 2014, p. 317 à 339.
  • François Brochu, « La protection des droits par la publicité foncière », Actes du colloque « Un ordre juridique nouveau? Dialogue avec Louis Josserand », dans W. DROSS et T. FAVARIO (dir.), « Un ordre juridique nouveau? Dialogue avec Louis Josserand », coll. Droit privé & sciences criminelles, Lyon, Éd. Mare & Martin, 2014, p. 133 à 162.
  • François Brochu, « Revue sélective de jurisprudence 2012 en prescription acquisitive et publicité des droits », (2013) 115 La Revue du notariat, 205-222.
  • Jacques Auger et François Brochu, « Revue sélective de jurisprudence 2011 en droit immobilier et droit des biens », (2012) 114 La Revue du notariat, 39-62
  • François Brochu, « Revue sélective de jurisprudence 2010 en droit des biens », (2011) 113 La Revue du notariat, 43-67
  • François Brochu, « La copropriété divise et la propriété superficiaire en droit civil québécois », (2011) 72 Droit et Ville, 7-19
  • François Brochu, « Revue sélective de jurisprudence 2010 en prescription acquisitive et publicité des droits », (2011) 113 La Revue du notariat, 259-291
  • François Brochu, « Du nouveau au sujet de l’article 19.2 de la Loi favorisant la réforme du cadastre québécois », (2010) 112 La Revue du notariat, 475-490.
  • François Brochu, « Revue sélective de jurisprudence 2009 en prescription acquisitive, publicité des droits et bornage », (2010) 112 La Revue du notariat, 37-60
  • François Frenette et François Brochu, « Revue sélective de jurisprudence 2009 en droit des biens », (2010) 112 La Revue du notariat, 213-238.
  • François Frenette et François Brochu, « Revue sélective de jurisprudence 2008 en droit des biens », (2009) 111 La Revue du notariat, 29-60.
  • François Brochu, « Représentation cadastrale et superficie des copropriétés divises au Québec », dans Christine Gagnon et Yves Papineau (éd.), Questions d'actualité en copropriété: Actes du colloque franco-québécois à l'occasion des quarante ans de la copropriété au Québec, Montréal, Wilson & Lafleur, 2009, p. 195 ; ce texte a également été publié en France dans la revue Droit et ville (Revue de l’Institut des Études juridiques de l’urbanisme et de la construction), no 67/2009, p. 165 à 188.
  • François Brochu, « Quand servitude rime avec incertitude : comment rédiger et interpréter dans un souci d’exactitude », (2008) 2 Cours de perfectionnement du notariat, 1-30.
  • François Brochu, « Chapter 2: The Law of Property », dans Aline Grenon et Louise Bélanger-Hardy (éd.), Elements of Quebec Civil Law: A Comparison with the Common Law of Canada, Toronto, Thomson Carswell, 2008, 99-167.
  • François Brochu, « Revue sélective de jurisprudence 2007 en matière de prescription acquisitive », (2008) 110 La Revue du notariat, 225-239.
  • François Brochu, « Revue sélective de jurisprudence 2006 en matière de prescription acquisitive et de publicité des droits », (2007) 109 La Revue du notariat, 155-186.
  • François Brochu, « La représentation sur le cadastre des immeubles dans toutes leurs dimensions », dans Mélanges offerts au professeur François Frenette : études portant sur le droit patrimonial, Québec, Presses de l’Université Laval, 2006, 445 à 485.
  • François Brochu, « Revue sélective de jurisprudence 2005 en matière de prescription acquisitive », (2006) 108 La Revue du notariat, 197.
  • François Brochu, « Régularisation des empiétements : les servitudes de tolérance ne sont pas tolérables », (2005) 107 La Revue du notariat 229-237 ; Entracte, vol. 14, no 6, 15 juin 2005, p. 8 ; Géomatique, été 2005.
  • François Brochu et François Frenette, « Formulaire de cession d’un droit d’usage aliénable pour régler un empiétement mineur », Répertoire de droit, formulaire, biens, document 8.3, septembre 2005, 4 p.
  • François Brochu, « Revue sélective de jurisprudence 2004 en matière de prescription acquisitive et de publicité des droits », (2005) 107 La Revue du notariat 205-222.
  • François Brochu, « La publicité des droits à l’ère d’Internet », (2005) 106 La Revue du notariat 399-414.
  • François Frenette et François Brochu, « Les coopératives d’habitation à capitalisation individuelle », (2004) 106 La Revue du notariat, 205-226.
  • François Brochu, « Quelques remarques à propos des certificats de localisation », Entracte, mai 2004, p. 10.
  • François Brochu, « La période à couvrir lors d'un examen de titres », Entracte, mai 2004, p. 12.
  • François Brochu, « L'utilisation des certificats de localisation », Géomatique, printemps 2004, p. 26.
  • François Brochu, « The Internet’s Effet on the Practice of Real Property Law : A North American Perspective », 2003 (2) The Journal of Information, Law and Technology (JILT), <http://elj.warwick.ac.uk/jilt/03-2/brochu.html>. Reprinted in the ICFAI Journal of Cyberlaw (Institute of Chartered Financial Analysts of India), August 2004.
  • François Brochu, « Nouvelle posologie pour la prescription acquisitive immobilière », (2003) 105 La Revue du notariat, 735-760.
  • François Brochu, « Critique d’une réforme cosmétique en matière de publicité foncière », (2003) 105 La Revue du notariat, 761-793.
  • François Frenette et François Brochu, « L’admission de la propriété des sols au Québec », dans Société de législation comparée, Travaux de l’Association Henri Capitant, La propriété, Journées vietnamiennes, tome LIII / 2003 (publié en 2006), p. 79 à 93.
  • François Brochu, « La radiation des droits accessoires : une opération inutile », Entracte, vol. 12, no 8, 15 août 2003, p. 10-12.
  • François Brochu, « La rénovation cadastrale et la pratique notariale », Entracte, vol. 12, no 5, 15 mai 2003, p. 6-7.
  • François Brochu, « La rénovation cadastrale et les certificats de localisation », Géomatique, vol. 30, no 2, juillet 2003, p. 5-7.
  • François Brochu, « Le système Torrens et la publicité foncière québécoise », (2002) 47 Revue de droit de McGill, 625-665.
  • François Brochu, « La crise d’adolescence du RDPRM », (2002) 104 La Revue du notariat, 323-330.
  • François Brochu, « La force exécutoire de l’acte notarié », dans Nicholas Kasirer et Pierre Noreau (dir.), Sources et instruments de justice en droit privé, Montréal, Éd. Thémis, 2002, 549-565.
  • Orlando Rodriguez Pabon, Stéphane Roche, François Brochu et Claude Caron, « Établissement de la valeur d'une infrastructure d'information géospatiale selon la perspective de l'interactionisme social », Actes du symposium international conjoint sur la Théorie, le traitement et les applications des données géospatiales, Ottawa, juillet 2002 (sur cédérom).
  • François Brochu, « Le contexte législatif et réglementaire de l’informatisation de la publicité foncière », Géomatique, vol. 28, n° 5, février 2002, 11-13.
  • François Brochu, « La réglementation relative à la publicité foncière », (2001) 103 La Revue du notariat 335-382.
  • François Brochu, « L’informatisation de la publicité foncière », (2001) 2 Cours de perfectionnement du notariat 113-141.
  • François Brochu, « Procès-verbaux de bornage et publicité foncière: des changements notables! », Géomatique, vol. 28, n° 1, mai 2001, 6-7.
  • François Brochu, « L’examen des déclarations de transmission et des quittances publiées », Entracte, vol. 10, n° 3, 15 mars 2001, p. 13.
  • François Brochu, « La prescription », Répertoire de droit, Chambre des notaires du Québec, 2000.
  • François Brochu, « Les nouveaux effets de la publicité foncière: du rêve à la réalité? », (1999) 40 Les Cahiers de droit 267-321.
  • François Brochu et Berthier Beaulieu, « Les hauts et les bas de la rénovation cadastrale », (1999) 101 La Revue du notariat 11-53.
  • François Brochu et Berthier Beaulieu, « La signature des parties au procès-verbal de bornage », Géomatique, vol. 25, no 2, juillet 1998.
  • François Brochu, « Pleins feux sur le nouveau registre des droits personnels et réels mobiliers », (1993-1994) 96 La Revue du notariat 228-264.
  • François Brochu, « La vente sur plans de copropriétés », dans Récents développements en droit de la copropriété divise, Montréal, Éd. Thémis, 1993, pp. 27-109.
  • François Brochu, « Le mécanisme de fonctionnement de la publicité des droits en vertu du nouveau Code civil du Québec et le rôle des principaux intervenants », (1993) 34 Les Cahiers de droit 949-1061.

Communications

  • "Sujets d'intérêt en droit immobilier", Cours de perfectionnement du notariat, Québec, 30 mars 2017.
  • " La propriété superficiaire", formation de trois heures pour la Direction de l'habitation de la Ville de Montréal, Montréal, 12 décembre 2016.
  • « La propriété superficiaire », formation de six heures pour le Service de la gestion et de la planification immobilière de la Ville de Montréal, Montréal 2 décembre 2016.
  • « La prescription acquisitive et extinctive de droits dans la copropriété », colloque franco-québécois sur la copropriété organisé par le Barreau du Québec, la Chambre des notaires du Québec, la Chambre nationale des experts en copropriété de France et la Chaire du notariat de l’Université de Montréal, Montréal, 30 septembre 2016.
  • « L’avenir du système de publicité foncière repose entre nos mains », présentation devant les membres du conseil d’administration de la Chambre des notaires, 18 juin 2016.
  • « L’enseignement hybride au baccalauréat : l’exemple du cours de droit des biens », 3e journée de l’enseignement en droit, Faculté de droit, Université Laval, 3 juin 2016.
  • « Une tentative infructueuse de modifier le Code civil en matière immobilière », atelier de la Chaire de rédaction Louis-Philippe Pigeon portant sur le processus de modification du Code civil, 3 mai 2016.
  • « Pleins feux sur l’emphytéose et sur la propriété superficiaire », conférence organisée par la Chaire du notariat de l’Université de Montréal, Université Laval, 31 mars 2016.
  • « La formation à distance : une formule gagnante », présentation à la Direction générale du registre foncier (ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles), Québec, 5 février 2016.
  • « Les droits susceptibles d’influencer la valeur d’un immeuble », congrès de l’Association des techniciens en évaluation foncière du Québec, Lac Delage, 13 novembre 2015.
  • « Pleins feux sur l’emphytéose et sur la propriété superficiaire », conférence organisée par la Chaire du notariat de l’Université de Montréal, Université de Montréal, 12 novembre 2015.
  • « La prescription acquisitive et l’article 19.2 de la Loi favorisant la réforme du cadastre québécois », formation pour le Réseau Notarial Plus, Lac William, 31 octobre 2015.
  • « Les servitudes », formation pour le Réseau de notaires Jurisconseil, Montréal, 23 octobre 2015.
  • « L’apprentissage actif : une formule gagnante », atelier sur la pédagogie, Faculté des sciences de l’agriculture et de l’alimentation, Université Laval, 16 octobre 2015.
  • « Title Insurance », conférence dans le cadre de la Canadian Conference of Land Titles Officials 2015 (CCLTO), Québec, 9 octobre 2015.
  • « Pleins feux sur les certificats de localisation », formation de 6 heures donnée en collaboration avec Berthier Beaulieu pour la Chambre des notaires et l’Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec, Rouyn-Noranda (8 mai 2015), Drummondville (27 mai 2015), Drummondville (27 mai 2015) et Longueuil (29 mai 2015).
  • « Table ronde sur le développement des classes d’apprentissage actif », Mois de la pédagogie universitaire (MPU) 2015, Université de Sherbrooke, 30 avril 2015.
  • « Le bornage », Cours de perfectionnement du notariat, Québec, 20 mars 2015.
  •  « La pédagogie inversée », atelier sur la pédagogie, Département des sciences géomatiques, Université Laval, 16 décembre 2014.
  • « Les certificats de localisation », formation de 3 heures donnée en collaboration avec Berthier Beaulieu pour la Direction générale du registre foncier et la Direction générale de l’arpentage et du cadastre, Québec, 16 octobre 2014.
  • « La difficile détection et qualification des démembrements de la propriété », colloque Regards croisés sur la responsabilité notariale, Université Laval, 10 octobre 2014.
  • « L’examen des titres immobiliers et leur impact sur la valeur marchande », formation de 6 heures donnée en collaboration avec René-Paul Dumont pour l’Ordre des évaluateurs agréés du Québec, Montréal (12 septembre 2014) et Québec (26 septembre 2014).
  • « Investir dans l’apprentissage actif : une formule gagnante », présentation donnée en collaboration avec Tamarha Pierce à l’occasion de la Journée des administrateurs de l’Université Laval, Québec, 28 août 2014.
  • « Pleins feux sur les certificats de localisation », formation de 6 heures donnée en collaboration avec Berthier Beaulieu pour la Chambre des notaires et l’Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec, Montréal (12 mai 2014), Saint-Jean-sur-Richelieu (13 mai 2014), Sherbrooke (14 mai 2014), Québec (15 mai 2014), Gatineau (26 mai 2014), Saint-Eustache (27 mai 2014), Montréal (28 mai 2014) et Trois-Rivières (29 mai 2014).
  • « Vidéos et télévoteurs : un effort minimal pour un effet maximal », 1re journée de pédagogie de la Faculté de droit, Université Laval, 23 mai 2014.
  • « La propriété superficiaire : mode d’emploi », colloque en droit immobilier, Université Laval, 4 avril 2014.
  • « Osez la pédagogie active! » (en collaboration avec Tamarha Pierce), Université Laval (Bureau des services pédagogiques), 28 mars 2014.
  • « La propriété superficiaire », formation de 6 heures pour la Ville de Québec, 11 décembre 2013.
  • « Jurisprudence récente en droit immobilier », Cours de perfectionnement du notariat, Québec, 21 novembre 2013.
  • « La propriété superficiaire », colloque organisé par le Barreau de Québec, Québec, 17 octobre 2013
  • « Les objets de droits réels et leur désignation », 11e conférence Roger-Comtois (Université de Montréal), 11 avril 2013
  • « La protection des droits par la publicité foncière », Colloque « Un ordre juridique nouveau? Dialogue avec Louis Josserand », Université Lyon III, 21 mars 2013.
  • « Cadastre en 3D : l’exemple du Québec », 41e congrès de l’Ordre des géomètres experts de France : la copropriété et ses alternatives, La Rochelle, 13 septembre 2012.
  • « La copropriété par indivision », colloque des Éditions Yvon Blais, Montréal 21 septembre 2012, Québec 16 novembre 2012
  •  « Le système de publicité foncière français est-il susceptible de cohabiter avec l’assurance de titres immobiliers », Les conférences de l’immobilier (IEJUC Université Toulouse Capitole), 22 juin 2012.
  • « La copropriété divise et la propriété superficiaire en droit civil québécois », colloque France-Québec : la mise en copropriété de l’immeuble, Université Toulouse Capitole, 8 septembre 2011
  • « Livre IX – De la publicité des droits », colloque sur les Livres du Code civil du Québec, Université de Sherbrooke, 26 mai 2011.
  • « Les droits réels susceptibles d’influencer la valeur d’un immeuble », Congrès de l’Association des techniciens en évaluation foncière du Québec, Québec, 23 octobre 2010.
  • « Notions de propriété superficiaire par réseaux », Colloque de l’Institut Canadien, Montréal, 26 octobre 2010.
  • « Analyse de cas problématiques dans le contexte du cadastre du Québec », Rencontre annuelle des évaluateurs du ministère des Transports du Québec, Québec, 3 novembre 2010.
  • « L’examen des titres immobiliers et leur impact sur la valeur marchande », Programme de formation continue de l’Ordre des évaluateurs agréés du Québec, 5 jours de formation en collaboration avec René-Paul Dumont, a.g., é.-a. (23 octobre, 30 octobre, 4 décembre, 7 décembre 2009 et 21 mai 2010, Québec et Montréal).
  • « La propriété superficiaire », Cours de formation professionnelle pour la Chambre des notaires, 7 formations de 3 heures à Québec, Orford, Montréal, Sorel-Tracy, Longueuil et Repentigny, en mai 2010.
  • « La technologie et l’enseignement du droit », Congrès de l’Association québécoise des professeurs de droit du Québec, 17 avril 2010, Orford.
  • « La propriété superficiaire », Congrès de l’Association canadienne des parajuristes, Montréal, 18 juin 2010.
  • « La rénovation cadastrale » (en collaboration avec Berthier Beaulieu), Congrès de l’Association de droit de passage et immobilier du Québec, 28 mai 2010, Québec.
  • « Cadastre et mesurage en copropriété divise au Québec », conférence donnée à Montréal le 8 mai 2009, en tandem avec M. Bernard Gillier, géomètre-expert français, dans le cadre du colloque franco-québécois sur les 40 ans de la copropriété divise au Québec.
  • « La superficie des parties privatives », conférence donnée à Montréal le 8 mai 2009, dans le cadre du colloque franco-québécois sur les 40 ans de la copropriété divise au Québec.
  • « Quand servitude rime avec incertitude : comment rédiger et interpréter dans un souci d’exactitude », conférence de trois heures prononcée deux fois lors des Cours de perfectionnement du notariat à Québec le 6 novembre 2008. Formation redonnée deux fois à Montréal le 5 décembre 2008, à Québec le 10 décembre 2008 et à St-Georges de Beauce le 14 mai 2009.
  • « La pratique professionnelle dans le cadastre du Québec », cours de formation professionnelle d’une durée de sept heures destiné aux notaires et aux arpenteurs-géomètres donné avec le professeur Berthier Beaulieu en collaboration avec le ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs (Direction de l’enregistrement cadastral), la Chambre des notaires du Québec et l’Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec. Le cours a été dispensé 28 fois entre 2004 et 2009.
  • « Les démembrements du droit de propriété », Rencontre annuelle des évaluateurs du ministère des Transports du Québec, Québec, 20 novembre 2007.
  • « Les leçons à tirer de l’interprétation de clauses de droit de passage », Congrès de l’Association des professionnels de droit de passage et immobilier du Québec, Mont-Tremblant, 11 mai 2007.
  • « Atelier de rédaction de requêtes en prescription », conférence prononcée lors des Cours de perfectionnement du notariat, Québec, 13 avril 2007. Formation redonnée à Trois-Rivières, Montréal, Ste-Adèle, Granby, Québec et Drummondville en août et en septembre 2007.
  • « Ateliers en droit immobilier », deux conférences prononcées en collaboration avec le professeur Berthier Beaulieu dans le cadre du cinquième colloque annuel du réseau Notarial Plus, Magog, 20 et 21 octobre 2006.
  • « Les certificats de localisation dans un contexte de rénovation cadastrale », Congrès de l’Association des professionnels de droit de passage et immobilier du Québec, Sacacomie, 11 mai 2006.
  • « Atelier de rédaction de requêtes en prescription », Cours de perfectionnement du notariat, avril, août et septembre 2007.
  • « La réforme cadastrale et la publicité foncière au Québec », conférence prononcée à Bucarest (Roumanie) le 22 avril 2005 dans le cadre d'un programme de coopération entre la Chambre des notaires du Québec et l'Union des notaires de Roumanie financé par l'Agence canadienne de développement international.
  • « La prescription acquisitive », cours de formation continue de l'Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec dispensé à Gatineau le 10 février 2005, à Montréal le 11 février, à Drummondville le 18 février, à Rimouski le 24 février et à Québec le 25 février 2005.
  • « La publicité des droits à l'ère d'Internet », conférence prononcée à l'Université de Montréal lors du colloque L'impact des technologies de l'information sur l'évolution des principes juridiques organisée conjointement par la Chaire du notariat de l'Université de Montréal, la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l'information et du commerce électronique de l'Université de Montréal et la Faculté de droit et science politique de l'Université Lyon II dans le cadre des Dix-septièmes entretiens du Centre Jacques-Cartier, 8 octobre 2004.
  • Les certificats de localisation et la rénovation cadastrale, Conférence prononcée au Centre judiciaire de l'Université de Sherbrooke dans le cadre des activités de la Chaire du notariat, 24 mars 2004.
  • La prescription à la rescousse des examinateurs de titres, Conférence prononcée lors des Cours de perfectionnement du notariat, Montréal, 13 mars 2004.
  • L'interprétation des certificats de localisation en territoire rénové, Conférence prononcée le 16 février 2004 à Montréal et le 17 février 2004 à Québec devant les membres du réseau PME-Inter Notaires.
  • La propriété des sols au Québec, conférence prononcée avec Me François Frenette lors du Congrès de l'Association Henri-Capitant (Hanoi, Vietnam), 18 novembre 2003.
  • La rénovation cadastrale et les nouvelles normes concernant les certificats de localisation, Conférence prononcée avec Berthier Beaulieu, a.g., devant les notaires du district judiciaire de Joliette (L'Assomption), 23 octobre 2003.
  • Bilan concernant la prescription acquisitive, colloque organisé par la Chambre des notaires du Québec à l'occasion du 10e anniversaire du Code civil du Québec, Québec, 9 octobre 2003.
  • Bilan concernant la publicité foncière, colloque organisé par la Chambre des notaires du Québec à l'occasion du 10e anniversaire du Code civil du Québec, Québec, 9 octobre 2003.
  • La rénovation cadastrale et les nouvelles normes concernant les certificats de localisation, conférence prononcée avec le professeur Berthier Beaulieu (sciences géomatiques) lors du mois consacré au droit à l'occasion des Grandes Fêtes de l'Université Laval, en collaboration avec la Chambre des notaires et la Chaire du notariat, 27 mars 2003.
  • L'informatisation du registre foncier, Colloque de l'Association des évaluateurs municipaux du Québec, Drummondville, 14 mars 2003.
  • L'effet d'Internet sur la pratique du droit immobilier, 4e Conférence internationale Internet pour le droit, Centre Mont-Royal, Montréal, 2 octobre 2002
  • Les troubles de voisinage et l'abus de droit, Séminaire de la magistrature et de la Faculté de droit, 27 septembre 2002.
  • L'informatisation du registre foncier, Congrès de l'Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec, St-Jean-sur-Richelieu, 31 mai 2002.
  • La publicité foncière : encore une réforme?, 70e Congrès de l'Acfas (Québec), 15 mai 2002.
  • La largeur des chemins au Québec, cours de formation continue de l'Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec donné en collaboration avec Berthier Beaulieu à Rimouski, Québec, Gatineau, Laval et Drummondville, janvier 2002.
  • Des pas en avant et des pas en arrière: le rigodon de la publicité foncière, cours de perfectionnement du notariat, Québec, 9 novembre 2001.
  • La rénovation cadastrale dans un contexte de prêts hypothécaires, Association des prêteurs hypothécaires de Montréal, juin 2001.
  • La force exécutoire de l'acte notarié, colloque Sources et instruments de justice de droit privé dans le cadre des XIIIe Entretiens Jacques-Cartier, Montréal, octobre 2000.

Curriculum vitae

Diplômes

  • LL.B. (Laval)
  • D.D.N. (Laval)
  • LL.M. (Laval)
  • D.E.A. droit privé (Aix-Marseille III)
  • Doctorat (Aix-Marseille III)

Distinctions et bourses

  • Prix d'excellence en enseignement, catégorie « Distinction en enseignement », décerné par l'Université Laval en novembre 2014.
  • Prix décerné par le Fonds Joncas pour récompenser le meilleur article publié dans la revue Géomatique au cours de l'année 2003. Ce prix a été remis lors du congrès annuel de l'Ordre des arpenteurs-géomètres qui s'est tenu à Québec le 4 juin 2004.
  • Première mention au prix de thèse du Centre français de droit comparé, 1998
  • Médaille de la ville d'Aix-en-Provence, meilleure thèse de droit privé, 1997
  • Bourse d'études doctorales, Université Laval, 1993-1996
  • Bourse d'études supérieures, Chambre des notaires du Québec, 1991-1992

Affiliation professionnelle

  • Membre de la Chambre des notaires du Québec, depuis 1988
  • Membre de la Chambre nationale des experts en copropriété de France depuis 2013

Activités

  • Représentant de la Chambre des notaires à la « Table de travail sur les refus de publicité des droits – Registre foncier – Chambre des notaires » depuis le 19 novembre 2014.
  • Représentant du BCI (Bureau de la coopération interuniversitaire) au Comité de la formation des notaires, depuis 2013.
  • Membre du comité de la campagne communauté universitaire de la Fondation de l’Université Laval depuis septembre 2014.
  • Membre de la Chambre nationale des experts en copropriété de France, depuis 2013.
  • Chercheur au sein de l’équipe de la « Carte foncière » créée par Foncier Québec en janvier 2009 et membre du sous-comité sur les servitudes et du sous-comité sur la force probante du registre foncier.
  • Membre de l’équipe de conception du modèle opérationnel et juridique du registre foncier, ministère de la Justice et ministère des Ressources naturelles et de la Faune, automne 2007 et hiver 2008. Ce comité était chargé de formuler des propositions afin d’assurer la transition entre le système actuel de publicité foncière (qui ressemble au système français) et un système de type Torrens.
  • Membre du comité des bourses d’études supérieures de la Chambre des notaires depuis 2008.
  • Membre du sous-groupe clientèle du registre foncier portant sur les communications entre la clientèle et le Registre foncier, Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, automne 2006 et hiver 2007.
  • Membre de la commission de la veille juridique notariale (secteur droit immobilier), Chambre des notaires du Québec, 2005 à 2008.
  • Membre associé du Centre de recherche en géomatique (CRG) depuis 2000.
  • Membre du Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec (Université McGill)

Subventions de recherche

  • Éditions Thémis (2013-2015) : subvention pour la préparation d’une troisième édition de l’ouvrage Précis de droit des biens de Pierre-Claude Lafond.
  • Subvention du CRSH (2006-2009) pour un projet de recherche intitulé « Création des dictionnaires de droit privé et lexiques bilingues : perspectives jurilinguistique et comparative sur le vocabulaire juridique fondamental du Québec » dirigé par le professeur Nicholas Kasirer (Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec, Université McGill).
  • Subvention du Fonds d’études notariales (2004) pour un projet de recherche portant sur « la prescription acquisitive en droit comparé ».
  • Subvention du Fonds d’appui d’accès à la Justice (2004 à 2007) pour le volet « droit des biens au Québec » d’un projet de recherche intitulé « Bijuridisme canadien : études en droit comparé » dirigé par les professeures Aline Grenon et Louise Bélanger-Hardy (Université d’Ottawa).
  • Création des dictionnaires de droit privé et lexiques bilingues: perspectives jurilinguistique et comparative sur le vocabulaire juridique fondamental du Québec. CRSH, 2006-2009.