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Aurore Benadiba

Professeure titulaire

418 656-2131, poste 406567
418 656-7230

aurore.benadiba@fd.ulaval.ca

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 1127
Université Laval
Québec (Québec) G1V 0A6

Thèmes de recherche

  • Droit civil économique
  • Droit des biens
  • Droit privé de l'environnement
  • Droit des sûretés
  • Droit de la faillite et de l'insolvabilité
  • Droit civil
  • Droit comparé

 

Enseignement

  • Niveau Baccalauréat (1er cycle) et maîtrise (2e cycle)
  • Sûretés réelles et publicité des droits , Faillite et insolvabilité

Publications

 

Monographies :

  •  Jacques Deslauriers, Aurore Benadiba, Les sûretés au Québec, Wilson &Lafleur, 2018.
  • Aurore Benadiba, Les sûretés mobilières sur les biens incorporels : Propositions pour une rénovation du système des sûretés mobilières en France et au Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2016.
  • Aurore Benadiba, Les sûretés mobilières sur les biens incorporels : propositions pour une rénovation du système des sûretés mobilières en France et au Québec, Les éditions de l’Institut de recherche juridique de la Sorbonne IRJS- collection Bibliothèque André Tunc, 2016.

https://papyrus.bib.umontreal.ca/jspui/bitstream/1866/8625/2/BenAdiba_Aurore_2012_these.pdf

Prix Cyrille Bialkiewicz, Pour le droit des entreprises en difficulté, Paris, juin 2013 .

Prix de l'APDQ : Mention d'honneur, 2014.

Prix de la fondation du Barreau dans la catégorie "Nouvel auteur", 2017.

 

Articles avec comité de lecture

  • « L’emploi de travailleurs étrangers : une réglementation contraignante et contrôlée », Revue française Lamy social, 26 juin 2001.
  • « La Loi sur le transfert des valeurs mobilières et l'obtention des titres intermédiés ou les excès d'un régime d'exception en matière de sûretés mobilières », Les Cahiers de droit, Volume 53, numéro 2, juin 2012, p. 303-348, http://id.erudit.org/iderudit/1009444ar
  • « La clientèle : cet obscur objet d’appropriation. Regards croisés France/Québec », Revue du Notariat, à paraître au mois de décembre 2012.
  • « Le droit de rétention en France et au Québec : une sûreté mobilière fonctionnelle », (2013) 54 C. de D. 115 (25 pp)
  • Revue sélective de jurisprudence en droit des sûretés 2012, Revue du Notariat, (2013) 114 R. du N. 379
  • « Réflexions actuelles sur les démembrements de propriété », Cours de perfectionnement du notariat, (2013) 2 C.P. du N. 235.
  • Revue de la jurisprudence en droit des sûretés, (2014) 116 R. du N. 105, pp.105-124.
  • "La publicité des sûretés réelles au Québec : évolution ou mutation ?", (2014) 116 R. du N. 333, pp.333-387.
  • Revue de la jurisprudence en droit des sûretés, (2015) 117 R. du N. 125, pp.125-153.
  • La responsabilité éthique et réflexive de la doctrine civiliste, (2016) 118  R. du N. 248, pp.248-281.
  • Revue de jurisprudence en droit des sûretés, Partie I (Substitution, réduction et report d'hypothèque légale), Repères, Mai 2017
  • Revue de jurisprudence en droit des sûretés, Partie II, (hypothèque légale de la construction et incursion en droit de la faillite et de l'insolvabilité), Repères, mai 2017.
  • "L'examen critique des gages spéciaux: révélations autour de ces techniques d'appropriation directe de la valeur", (2018) 59 Les Cahiers de droit 351, pp.351-388.
  • « La rationalisation des sûretés mobilières au Québec contrariée du fait de l’existence de régimes spéciaux », ouvrage collectif en droit comparé avec l'Université Le Mans, septembre 2018, à paraître.

Chapitres ou articles dans ouvrages collectifs

  • « Rapports de fait avec les biens : possession et détention », dans JurisClasseur Québec, coll. "Droit civil", Biens et publicités des droits, fasc.6, Montréal, LexisNexis Canada, feuilles mobiles.
  • « Acquisition par occupation », dans JurisClasseur Québec, coll. "Droit civil", Biens et publicités des droits, fasc.17, Montréal, LexisNexis Canada, feuilles mobiles.
  • « Dispositions spécifiques à l'hypothèque avec et sans dépossession » dans JurisClasseur Québec, coll .Droit civil, Sûretés, Fasc. 9, Montréal, Lexis Nexis Canada, Feuilles mobiles
  • « Hypothèque grevant une créance, des valeurs mobilières et des titres intermédiés », dans JurisClasseur Québec, coll. Droit civil, Sûretés. fasc.10, Montréal, Lexis Nexis Canada, feuilles mobiles.
  • « L'utilité et l'efficacité du droit de rétention dans un contexte d'insolvabilité et de faillite », dans actes de colloque  « Sûretés, insolvabilité et restructuration », 26 octobre 2012, Université Laval, Wilson & Lafleur.
  • « Transactions commerciales et immobilières sous l'angle de la protection du droit de l'environnement », dans JurisClasseur Québec, coll. Environnement, fasc. 13, Lexis Nexis, Feuilles mobiles
  • « La copropriété divise », dans Droit immobilier québécois, Montréal, CCH.
  • "La vente", dans Droit immobilier québécois, Montréal, CCH.

Communications

Conférences

  • « Réflexions autour de la réforme actuelle du gage », 7 ème colloque annuel des professeurs en droit des sûretés réelles, 13 novembre 2009, Université McGill.
  • « La clientèle : une marchandise comme une autre? », 31 mai 2010, Université du Québec à Montréal .
  • « Le riverain d'un cours d'eau est-il un voisin? Droits et devoirs des riverains au regard de la décision Ciment du St Laurent c. Barrette », 16 mars 2011, Université de Sherbrooke.
  •  « Les droits de rétention en droits français et québécois », 9 ème colloque annuel des professeurs en droit des sûretés réelles, 2 décembre 2011, Université McGill.
  •  « La publicité des sûretés conventionnelles mobilières en France et au Québec : entre efficacité et clandestinité… »,  Chaire du notariat, 19 septembre 2012, Université de Montréal.
  •  « L’utilité et l’efficacité du droit de rétention dans un contexte d’insolvabilité et de faillite », Colloque Sûretés, insolvabilité et restructuration, 26 octobre 2012 , Université Laval, conférencière et co-organisatrice.
  • « Réfexions actuelles sur les démembrements de propriété », Cours de perfectionnement du Notariat, 85e session , Centre de Congrès de Québec, 22 novembre 2013.
  • « L’interprétation des clauses de servitude : entre rigueur et incertitudes », Colloque Droit immobilier, 4 avril 2014, Université Laval, co-organisatrice et conférencière.
  • « Vers un nouveau type de responsabilité pour trouble anormal de voisinage : Retour sur l’affaire Ciment du Saint-Laurent inc. c. Barrette, évolution et perspectives », Colloque Vers une nouvelle ère en matière de protection de l'environnement : regards croisés, 8 mai 2014, Université Laval, conférencière et co-organisatrice avec la professeure Sophie Lavallée.
  • « Les troubles anormaux de voisinage : un instrument de régulation économique et sociale en matière de protection de l’environnement, Séminaire de la magistrature, Palais de Justice, Québec, 19 septembre 2014.
  • « La publicité des sûretés réelles dans un contexte d'insolvabilité et de faillite », Organisatrice et conférencière, Colloque Sûretés, faillite et restructuration, Université Laval, Québec, 17 octobre 2014.
  • Risque acceptable et trouble anormal de voisinage, Colloque journée franco-québécoise en droit de l'environnement, 2 novembre 2015, Aix en Provence (France).
  • Le financement temporaire dans un contexte d'insolvabilité, 13è Colloque Roderick Macdonald, 4 décembre 2015, Université McGill.
  • Analyse critique du gage portant sur certaines créances pécuniaires, Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe Pigeon, Ateliers sur les modifications du Code civil, 19 janvier 2016, Université Laval.
  •  L’action collective et les troubles anormaux de voisinage dans un contexte de protection de l’environnement, Colloque franco-québécois en droit de l’environnement, Le procès environnemental : de l’intérêt à agir au lien causal : Quels défis ? Quelles perspectives d’avenir ?, 23 septembre 2016, Université Laval.
  • Pour une responsabilité éthique et réflexive de la doctrine, 40e anniversaire du Centre Paul-André Crépeau, 12 février 2016, Université McGill.
  •  Le gage sur les valeurs mobilières, les titres intermédiés et les créances dites pécuniaires : difficultés conceptuelles et techniques d’appropriation de la valeur, colloque international "le droit des sûretés et le droit des biens à l'épreuve de l'immatériel et de la dématérialisation : regards croisés", 17 mars 2017, Université Laval, Québec, organisatrice et conférencière.

Recensions

  • Achat et vente d'un condo. Tout ce qu'il faut savoir, Montréal, Wilson&Lafleur, Yves Joli-Coeur, (2014) 55 C.de D.812
  • Droit et pratique de la copropriété par phases, Montréal, Wilson&Lafleur, Serge Allard, (2015) 56 C.de D. 209

Comités d’évaluation

  • Evaluatrice, Concours Pierre-Basile Mignault, Université de Sherbrooke, février 2010
  • Juge, Concours de plaidoiries Davies, Ward, Philips & Vineberg, 2012, 2013, 2014 et 2015, Banque Scotia 2015

Curriculum vitae

Diplômes

  • Doctorat en droit privé, Université de Montréal et Université Panthéon - Sorbonne (Paris I) : "Les sûretés mobilières sur les biens incorporels: Propositions pour une rénovation du système des sûretés mobilières en France et au Québec". Au Québec, mention exceptionnelle et inscription sur la liste du doyen; en France, mention très honorable avec les félicitations du jury et recommandation pour publication.
  • D.E.S.S Contentieux, Arbitrage et modes alternatifs de règlement des conflits, Université Panthéon-Assas, (Paris II)
  • CAPA, Certificat d'aptitude à la Profession d'avocat, Ecole du Barreau de Paris.
  • D.E.A. de droit du patrimoine privé, Université Panthéon - Sorbonne (Paris I)
  • Maîtrise en droit privé, Université Panthéon - Sorbonne (Paris I)
  • Licence en droit des affaires, Université Panthéon - Sorbonne (Paris I)

Expériences professionnelles

  • Chargée de cours, Faculté de droit et Faculté de l'éducation permanente, Université de Montréal
  • Chargée de cours, Département des sciences juridiques, UQÀM
  • Assistante de recherche, Faculté de droit, Université de Montréal
  • Avocate, Litige en droit des affaires, Barreau de Paris (prestation de serment 1999)
  • Responsable des Ateliers de droit de la Faculté http://www.fd.ulaval.ca/recherche/ateliers-droit

Affiliations professionnelles

  • Membre du CÉDÉ
  • Membre régulier du groupe SAGE sur les Stratégies et les Acteurs de la Gouvernance Environnementale (www.groupe-sage.ca), projets en développement.
  • Membre régulière de l'Institut EDS.