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André Lareau

Professeur associé

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Université Laval
Québec (Québec)  G1V 0A6

Academia.edu: ulaval.academia.edu/AndreLareau

Enseignement

  • DRT-2400 Droit fiscal fondamental
  • DRT-2220 Clinique fiscale
  • DRT-2213 et 2256 Stages en milieu gouvernemental I et II
  • DRT-2201 et 2208 Stages à la magistrature I et II

Publications

Monographies

  • Fiscalité Matrimoniale, Farnham, CCH-FM ltée, 1993-1998.

Articles de revue avec comité de lecture (depuis 2001)

  • La fiscalité comportementale au Canada, (2013) 33:2 Revue de l’APFF, 333-346.
  • Justice fiscale et fiscalité comportementale au Canada, (2013) 124 Revue française de finances publiques, 73-85.
  • La complexité fiscale au Canada : Quand l’inaction frise la dérision, Cahier de recherche, Chaire en fiscalité, Université de Sherbrooke, septembre 2012; http://www.usherbrooke.ca/chaire-fiscalite/fileadmin/sites/chaire-fiscal...
  • Lareau, A., Houle, F. Meunier-Cyr, C., L’annulation ou la renonciation aux intérêts et aux pénalités prévu au paragraphe 220(3.1) : un allègement plutôt lourd pour le contribuable, Revue fiscale canadienne (2012) 60:4, 1
  • Le rôle bien imparfait des impôts et l’accroissement des redevances, (2012) Revue française de finances publique, no. 118, p.
  • La fiscalité canadienne en quête de mesures novatrices, (2011)  Revue française de finances publique, no. 11667-80.
  • L’échange effectif de renseignements en matière fiscale : Présentation de la situation au Canada, Actes du Colloque « La nouvelle coopération fiscale internationale », 15 juin 2010, sous la direction des professeurs Bernard Castagnède et Daniel Gutmann, École de droit de la Sorbonne, Paris, Droit fiscal n° 42, Octobre 2010, 531.
  •  Les montages fiscaux agressifs : une approche canadienne et québécoise,  (2010) 110 Revue française de finances publiques, 71-90.
  • História e Fundamentos da Tributação Canadense, (2009) vol.36, no.2, Revue de l’Université catholique de Goiânia, 291-331. (http://seer.ucg.br/index.php/estudos/issue/view/76/showToc)
  • L’utilisation de la fiscalité au Canada dans le financement des soins de santé : Une analyse comparative, (2008) 102 Revue française de Finances publiques, 193-222.
  • Impôt et religion : La tendance nord américaine, Les Actes du colloque, Université de Clermont-Ferrand, 2008, à paraître.
  • Les nouvelles réalités matrimoniales au Québec : leur impact sur la planification successorale, Association de planification fiscale et financière, Québec, Colloque no. 141 (13 mai 2004).
  • Les grands enjeux de la fiscalité nord-américaine, (2004) 87 Revue française de finances publiques, 85-102.
  • Un système de compensation plus équitable pour les personnes handicapées, Rapport de recherche effectué au profit de l’Office des personnes handicapées du Québec, 30 septembre 2003 (en collaboration avec les professeurs Daniel Gardner et François Blais).
  • Le difficile arrimage de la Loi sur l’assurance automobile avec les lois fiscales et les régimes de sécurité sociale, (2001) 46, R.D. McGill, 373-411 co-auteur avec le professeur Daniel Gardner.

Articles dans ouvrages collectifs 

  • Denault, A. et al. (A. Lareau co-auteur), Paradis fiscaux : des solutions à notre portée, Réseau pour la justice fiscale Québec, Montréal, Mai 2014.
  • Danon R. & al. (A. Lareau, co-auteur pour un chapitre), Modèle de Convention fiscale de OCDE concernant le revenue et la fortune, Paris, 2013, Edition Francis Lefebvre, 950 pages.
  • La réforme de la fiscalité, dans l'État aux orties, Sylvie Paquerot dir., Montréal, Les Editions Ecosociété, 1996, p. 94-101.
  • Actes du Forum sur la fiscalité des familles, Bureau Québécois pour l'année internationale de la famille, 1994, André Lareau et Michel Morel (dir.).

Communications

  • La sécurité juridique des contribuables : la reconnaissance d’une nouvelle norme., Troisième Symposium en fiscalité, Faculté de droit, Université Laval, Québec, le 4 juillet 2014.
  • La fiscalité comportementale : L’histoire de l’œuf et de la poule, Association de planification fiscalité et financière, Montréal, le 22 novembre 2012.
  • Les échanges d’informations, Journée de la fiscalité internationale, Fondation canadienne de fiscalité, Montréal, le 30 octobre 2012.
  • La fiscalité canadienne en quête de mesures novatrices, École de droit, Université Paris1, sur invitation du professeur Michel Bouvier, professeur de droit fiscal, Université Paris1, les 18 et 21 octobre 2011.
  • Employé ou travailleur autonome : Le droit fiscal est-il vraiment tributaire du droit civil? Colloque de formation de la Cour canadienne de l’impôt et de la Cour du Québec, Québec, le 25 mai 2011.
  • Le voyage bien solitaire d’un contribuable canadien aux prises avec un problème fiscal, Colloque de formation de la Cour canadienne de l’impôt et de la Cour du Québec, Québec, le 25 mai 2011.
  • Taxation in Canada: Where are we heading? New Inequalities and International Tax Choices, University of Ferrara, (Italie), Department of Law, le 3 mai 2011
  • US and Canadian Approaches to Tax Litigation Involving Unrepresented Taxpayers : The Laval University Tax Clinic Experience, 2010 Joint Fall CLE Meeting, American Bar Association,  Toronto, 25 Septembre 2010.
  • The Tax Information Exchange Agreement and the Voluntary Disclosure Programme, Tax Institute for Austrian and International Tax Law, Vienne, Autriche, 17 juin 2010
  • L’échange effectif de renseignements en matière fiscale : Présentation de la situation au Canada, lors du Colloque intitulé « La nouvelle coopération fiscale internationale » et organisé par le Centre d’études des politiques fiscales et financières publiques, École de Droit, Université Paris1, à l’invitation de Daniel Gutman, professeur de droit fiscal, Université Paris1, 15 juin 2010,
  • Tax Law in Canada or how to ignore the essential ingredients for tax compliance, Conférence prononcée à l’Australian School of Taxation, University of New South Wales, Sydney, Australie, 14 avril 2010.
  • Canada's tool box for dealing with tax compliance: What went wrong?, Conférence prononcée lors du  Tax Compliance Workshop,  Australian School of Taxation, University of New South Wales, Sydney, Australie, 7 avril 2010.
  • A Few Thoughts about the Canadian and Quebec Tax System in Relation to Bijuralism, Aggressive Tax Planning and International Taxation”, Conférence prononcée à la Faculté de commerce de University of Canterbury, Christchurch, Nouvelle-Zélande, 12 mars 2010.
  • Canadian tax issues related to a plural society living under the same roof, Conférence prononcée à la Faculté de droit de University of  Melbourne, Melbourne, Australie, 18 février 2010.
  • Countering tax avoidance with source rules and exchange of information agreements:  Lessons from Canada? Conférence prononcée lors du Colloque intitulé Curent Issues in Taxation , Sun-Yat-Sen University, Guangzhou, Chine, 31 janvier 2010
  • La dualité de régimes fiscaux dans le contexte du fédéralisme fiscal au Canada et au Québec (Federalismo fiscal e conceitos gerais do sistema tributario canadense e quebequense), Universidade Catolica de Brasilia, Programa de Pos-Graduaçao Stricto Sensu em Economia, le 15 mai 2009.
  • Le fédéralisme fiscal : une vision comparée du Brésil et du Canada (O federalismo fiscal a partir da  visao brasileira e canadense), Universidade Catolica de Brasilia, le 15 mai 2009.
  • Le fédéralisme fiscal au Canada (O federalismo canadense), Universidade Catholica de Goiânia, Brésil, le 13 mai 2009.

Conférences publiques et séminaires sur invitation (depuis 2004)

  • Le rôle des crédits d’impôts, L’Université en ville, Québec, 11 juin 2012.
  •  Fiscalité générale appliquée aux planificateurs financiers, Congrès de Valeurs Mobilières Desjardins, Montréal, 16 septembre 2010.
  • Fiscalité spécialisée appliquée aux planificateurs financiers, Congrès de Valeurs Mobilières Desjardins, Montréal, 16 septembre 2010.
  • Le droit fiscal canadien en relation avec la pratique comptable, conférence prononcée à une délégation de 40 experts comptables français, Université Laval, 26 mai 2008.
  • Les paradis fiscaux : Analyse de la situation, Comité permanent des Finances, Ottawa, mai 2007
  • La fiscalité de la Barbade,  Les 24 heures des sciences humaines, Université Laval, octobre 2005.
  • Le financement des études post-secondaires, Étude du projet de loi C-5, présentation d’un mémoire, Ottawa, 18 novembre 2004.
  • La fiscalité de la Barbade et le rapatriement des profits au Canada, Programme d’études internationales, École Rochebelle, Ste-Foy, le 27 avril 2004.

Curriculum vitae

Diplômes 

  • LL.M. (Miami)
  • LL.M. (York)
  • LL.L. (Sherbrooke)

Distinctions et bourses 

  • Bourse Duff-Rinfret, 1978-1979
  • Prix du Barreau du Québec, 1977

Affiliations professionnelles

  • Membre du Barreau du Québec
  • Membre de l'Association canadienne d'études fiscales
  • Membre de l'Association de planification fiscale et financière

Expérience professionnelle 

  • Avocat-conseil chez Joli-Cour, Lacasse, Geofrion, Jetté St-Pierre, s.e.n.c
  • Membre du comité consultatif de fiscalité internationale de l'Agence des douanes et du revenu du Canada

Activités 

  • Doyen de la Faculté de droit de l'Université Laval ( 2005-2007)
  • Membre du comité d'admission du programme de baccalauréat
  • Membre du Comité des griefs du SPUL et du comité paritaire
  • Président suppléant d'assemblée au Conseil syndical

Subventions de recherche

  • Office des personnes handicapées : Recherche portant sur la compensation équitable, 2001
  • Bureau québécois de l'année internationale de la famille, La place de la fiscalité dans la famille : une simple question de priorité, 1993
  • Fondation du Barreau du Québec, La fiscalité des pensions alimentaires, 1992