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André Bélanger

Professeur titulaire

418 656-2131, poste 2318
418 656-7230

andre.belanger@fd.ulaval.ca

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 3318
Université Laval
Québec (Québec)  G1V 0A6

André Bélanger est professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval depuis 2002. Ses publications, ses activités de recherche et son enseignement portent sur le droit des obligations, la théorie du contrat et le droit des assurances. Ses recherches et publications sur le contrat et le droit de l’assurance l'ont amené vers l'anthropologie, l’art contemporain, la linguistique, la statistique, la théorie littéraire, la philosophie, la sociologie et plus récemment la théorie de l'architecture.

Enseignement

  • DRT-1001 Les obligations conventionnelles
  • DRT-2002 Exécution et extinction des obligations
  • DRT-2300 Droit des assurances
  • DRT-6043 Droit contemporain des contrats
  • DRT-6042 Le contrat d'assurance et ses outils de régulation

Publications

Ouvrages :

  • Théorisations sur le droit des contrats, Propositions exploratoires, Québec, Coll. Dike, P.U.L., 2014, 254 p.
  • Essai d'une théorie juridique de la compensation en droit civil québécois, Cowansville, Coll. Minerve, Éditions Yvon Blais, 2004, 394 p.

Articles :

  • « L'architecture d'Auschwitz, le droit et l'art », (2017) 58 C. de D., 107-136, en collaboration avec Anne Bordeleau.
  • “Risk, (in)security, regulation and architecture in Nouvelle France”, in Building Regulations and Urban Form 1100–1900, London, Routledge, 2017 (à paraître), en collaboration avec Anne Bordeleau. 
  • « Les théories du contrat en droit civil: panorama épistémologique », dans S. Bernatchez & L. Lalonde (Éd.), Approches et Fondements du droit, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2017 (à paraître).
  • « Le droit et l’art contemporain, visées heuristiques et critiques », dans S. Bernatchez & L. Lalonde (Éd.), Approches et Fondements du droit, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2017 (à paraître), en collaboration avec Pascale Dufour.
  • "Material antagonism: art, law and architecture in Santiago Sierra’s work", in Sandra Karina Löschke (Ed.), Materiality and Architecture, London, Routledge, 2016, 81-99, en collaboration avec Anne Bordeleau.
  • « Le contrat à titre d’outil d’effacement social? Quand l’art se fait juge », (2015) 1 Les Cahiers PSD, 73-81.
  • « Le temps contractuel: Réflexions rapides et métaphores précipitées autour de l'accélération de la vie sociale », dans V. Caron & al., Les oubliés du Code civil du Québec, Montréal, Thémis, 2015, 117-141.
  • "Art, Architecture and Law: The Architectural Project and the Legal Contract as Social Artefacts", (2014) 4(3) Architecture_MPS, en collaboration avec Anne Bordeleau.
  • « Contenu de la police, intérêt d’assurance et déclaration de l’âge et du risque », dans Thema Assurances de personnes, Montréal, LexisNexis, 2013.
  • "From the Reification to the Re-humanization of the Contractual Bond?", dans B. Melkevik (dir.), Standing Tall, Hommages à Csaba Varga, Budapest, Pazmany Press, 2012, 45-63.
  • « Les apports de la linguistique à la théorie des contrats: la polyphonie du contrat, trace discursive d'une recontextualisation sociale», (2012) 53-3 C. de D., 623-648, en collaboration avec Andy Van Drom.
  • « Le droit, la statistique et l'assurance », (2012) 46(1) R.J.T., 99-129, en collaboration avec Jean-Hubert Smith-Lacroix
  • “A dialogical and polyphonic approach to contract theory”, dans A. Wagner & J. Pang (dir.), Transparency, Power and Control: Perspectives on Legal Communication, London, Ashgate Publishing, 2012, 85-109, en collaboration avec Andy Van Drom.
  • « Du spécialiste au dilettante, quel juriste doit produire le discours juridique? Trois exemples d'analyse interdisciplinaire relatifs à la théorie contractuelle », (2011), 52(3-4) C. de D., 497-518.
  • « Fascicule 17 : « Contenu de la police, intérêt d’assurance et déclaration de l’âge et du risque », dans JurisClasseur Québec, Contrats nommés II, P.-C. Lafond (dir.), Montréal, LexisNexis, 2011-2014 (mise à jour annuelle).
  • « Les apports de la linguistique à la théorie des contrats: Panorama des principales théories de dialogisme et de polyphonie à inscrire au sein du phénomène contractuel », (2011) 52(1) C. de D., 37-70, en collaboration avec Andy Van Drom.
  • « Le contrat d'assurance contemporain et la réification des parties », (2011) 56:2 R.D. McGill, 317-348.
  • « Interrogations critiques sur l’uberrima fides dans le contrat d’assurance », (2010) 77 Assurances et gestion des risques, 203-235.
  • « Les apports de la linguistique à la théorie des contrats: Prolégomènes à une interprétation dialogique et polyphonique du contrat », (2010) 51 C. de D, 51-82, en collaboration avec Viorel-Dragos Moraru et Andy Van Drom.
  • « Au-delà de l’utilitarisme, le don plutôt que le relationnel dans le contrat d’assurance », (2009) 50 C. de D., 37-75, en collaboration avec Joelle Manekeng Tawalli.
  • « Le spectre de la mutualité dans le contrat d’assurance », (2009) 39(2) R.G.D, 8-38, en collaboration avec Joelle Manekeng Tawalli.
  • « Fascicule 14 : Extinction de l’obligation », dans JurisClasseur Québec, Obligations et responsabilité civile, P.-C. Lafond (dir.), Montréal, LexisNexis, 2008-2014 (mise à jour annuelle).
  • « Vers un repli de l'individualisme contractuel? L'exemple du cautionnement », (2006) 47 C. de D. 429, en collaboration avec Ghislain Tabi Tabi.
  • « La compensation légale, son automatisme et ses conditions d'application entre mythes et réalités », (2003) 44 C. de D. 133.
  • « Petit historique d'une double extinction obligationnelle : la notion de compensation du droit antique à la veille de l'adoption du Code Napoléon », (2003) 37 R.J.T. 475.
  • « Compensation, cession de créance et consommation », dans Pierre-Claude Lafond (dir.), Mélanges Claude Masse. En quête de justice et d'équité, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 233-256.
  • « L'interprétation du cautionnement : une approche nouvelle quant à la formation et la détermination du contenu du contrat », (2000) 41 C. de D. 323, en collaboration avec Louise Poudrier-LeBel.
  • « De l'application en droit civil québécois de l'inapplicable équitable set-off de common law », (1999) 78 R. du B. can. 486.
  • « De la fonction de la caution en tant que terme implicite du cautionnement », (1998) 58 R. du B. 137.

Curriculum vitae

Diplômes :

  • LL. B. (Laval)
  • D.E.A. (Droit privé fondamental, Montpellier I)
  • LL. D. (Laval)

Subventions de recherche :

  • Subvention à titre individuel du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), pour le projet intitulé « Le dialogisme obligationnel ou l'intégration du dialogue et de l'altérité au sein de la théorie du contrat », 73 414 $, 2007-2010.
  • Subvention à titre individuel du Fonds québécois de la recherche sur la société et la culture (FQRSC), pour le projet intitulé « Le lien obligationnel entre l'assuré et l'assureur comme nouveau paradigme contractuel de droit commun », 38 190 $, 2004-2007.
  • Subvention de la Fondation Claude Masse pour le projet intitulé « Les obligations du créancier à l'égard de la caution et le solidarisme contractuel », 23 344$, 2004-2005.