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Alexandre Stylios

Professeur agrégé

418 656-2131, poste 12662
418 656-7230

alexandre.stylios@fd.ulaval.ca

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 6231
Université Laval
Québec (Québec)  G1V 0A6

Directeur des programmes des 2e et 3e cycles

Enseignement

  • DRT 1714 Droit pénal
  • DRT 2500 Procédure pénale
  • DRT 2501 Preuve pénale et détermination de la peine

Publications

  • « Le droit talmudique » recension du livre de François-Xavier Licari, Le droit talmudique, Paris, Dalloz, 2015, à paraître dans les Cahiers de droit, en 2016

  • « L’exploitation financière des personnes aînées au Québec : le point de vue des professionnels », avec Catherine Rossi, (2016) 46 Revue Générale de Droit No Hors série p 99

  • « La réponse criminelle et pénale à l'exploitation financière des personnes aînées en France et au Canada », dans L'exploitation financière des personnes aînées : prévention, résolution et sanction, Éditions Yvon Blais, décembre 2014 (dir. R. Crête, M. Beaulieu, I. Tchotourian).
  • « Les troubles mentaux et le législateur canadien : le temps de la déraison (La réforme déraisonnable de la non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux) », dans La non-responsabilité criminelles pour cause de troubles mentaux, Éditions Yvon Blais, octobre 2014, vol. 388.
  • « L’éventail des peines » JurisClasseur Québec, coll. « Droit Pénal », « Peines » Fasc. 22, Montréal, LexisNexis Canada
  •  « Preuve et procédure » JurisClasseur Québec, coll. « Droit Pénal », « Peines » Fasc. 24, Montréal, LexisNexis Canada
  • Preuve et vérité dans le procès pénal canadien, Journées Pays-Bas / Belgique de l’association Henri Capitant (3-7 juin 2013)
  • Les garanties juridiques énoncées aux articles 12, 13 et 14 de la Charte», dans Stéphane Beaulac et Errol Mendes (dir.), Charte canadienne des droits et libertés / Canadian Charter of Rights and Freedoms, 5e éd., Montréal, LexisNexis Canada, 2013 (en collaboration avec Fannie Lafontaine et Julie Desrosiers)
  • Actualité du droit pénal canadien : « Le recours au droit pénal spécialisé et au Code criminel canadien et le principe non bis in idem : illustration d’une tension à travers une opération de fraude aux valeurs mobilières » (co-auteurs : Hélène Dumont et Alexandre Stylios) (Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé (Dalloz), Janvier-mars 2011, p. 289-299)
  •  « En marge de l’affaire Norbourg : les enjeux substantifs et punitifs suscités par le double aspect, réglementaire et criminel, de certains comportements frauduleux dans le domaine des valeurs mobilières » (co-auteurs : Anne-Marie Boisvert, Hélène Dumont et Alexandre Stylios), (2009) 50 Les Cahiers de droit 469.
  • Actualité du droit pénal canadien : « La sagesse des grands principes de justice en matière punitive pour dénoncer les peines minimales d’emprisonnement » (co-auteurs : Hélène Dumont et Alexandre Stylios), Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé (Dalloz), Janvier-Mars 2009 p. 249-259 ;

Communications

Colloque

  • Colloque du Barreau du Québec, Montréal, le 7 novembre 2014, La non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux, « La Loi sur la réforme de la non-responsabilité criminelle : une réforme controversée eu égard aux principes de justice fondamentale »
  • Colloque international « L'impact de la révolution numérique sur le droit », Université Paris I Sorbonne, Chaire des Amériques, le 4 novembre 2014 (Paris), « Le droit criminel canadien à l'ère du numérique »
  • 81ème congrès de l’ACFAS 9 mai 2013 - Colloque 496 - L’exploitation financière des personnes aînées : prévention, résolution et sanction, avec Ivan Tchotourian, L’exploitation financière des aînés au regard du droit pénal et criminel au Canada.

Conférences

  • « L’opportunité d’adopter une infraction criminelle ou pénale fondée sur l’abus  de faiblesse ou de vulnérabilité », Forum de discussion sur la protection juridique des aînés contre l’exploitation organisé par la Chaire de recherche Antoine-Turmel sur la protection juridique des aînés et le Groupe de recherche en droit des services financiers, Québec, Université Laval, 27 novembre 2015.

  • « Le droit pénal des affaires canadien, savant mélange ou mélange maladroit de droit pénal spécialisé et de droit criminel », Journée d’étude franco-canadienne, La Criminalité économique et ses incidences sur la gouvernance de l’entreprise, Université Laval, Québec, 14 octobre 2015.

  • 100e Séminaire de la Magistrature, Québec, 27 mars 2015, « Tribulations autour de l'aveu ».
  • "Self-incrimation in Canada: The Supreme Court and the Section 13 of the Canadian Charter of Rights and Freedom: Targeting the truth but missing the spot again!", New Scholars Criminal Law Panel, 5 août 2014, (Amelia Island, Florida), South Eastern Association of Law School (SEALS) Annual Conference, 1er août au 7 août 2014.
  • Chaire de recherche en gouvernance des société, FSA Université Laval, 6 juin 2014, «  Norme de prudence et responsabilité pénale : les administrateurs doivent-ils craindre l'article 115.40 de la Loi sur la qualité de l'environnement? », avec Ivan Tchotourian
  • Université d’été en criminalité économique, Faculté de droit, Université Laval, du 26 mai au 30 mai 2014, « Banque et lutte contre le blanchiment d’argent : approche descriptive » (27 mai 2014)
  • Université Laval, École de service social, Département de criminologie, 11 avril 2014, « Le ouï-dire en droit de la preuve pénale».
  • Séminaire de la Magistrature, Palais de Justice de Québec, 23 mars 2012, animateur, « La protection contre l’auto-incrimination », Juge Alain Morand J.C.Q., Chantale Pelletier J.C.Q.
  • Université Laval, École de service social, Département de criminologie, 19 avril 2013, « Analyse critique de la méthode de l’analyse raisonnée en droit de la preuve pénale, l’exemple du ouï-dire ».
  • Séminaire de la Magistrature, Palais de Justice de Québec, 23 mars 2012, animateur, « Les ordonnances , Juge Alain Morand J.C.Q., Chantale Pelletier J.C.Q.
  • Université Laval, Faculté de droit (Les Ateliers de droit), 27 octobre 2011, « Le doute raisonnable et l’intime conviction. Certitudes et incertitudes sur les origines et les fondements des standards de preuve en droit pénal canadien et en droit pénal français ».
  • Faculté de droit, Université McGill – Centre des Politiques en Propriété Intellectuelle, École Polytechnique de Lausanne, Programme E-Government, 17-18 juin 2009 - Thème « Introduction to international commercial litigation ».
  • Journée de formation des juges de la Cour du Québec (section droit criminel), 11 mai 2009 ; « De quelques idées reçues sur la procédure pénale française » ;
  • Faculté de droit, Université McGill, 6 février 2008, « La sociologie de la preuve en matière criminelle, entre croyances, raison et subjectivité ».

Entrevues

Curriculum vitae

Formation

  • LL.D (Mention exceptionnelle) Université de Montréal, Faculté de droit
  • LL.B Université de Montréal, Faculté de droit
  • LL.M Cornell Law School, Ithaca, NY,
  • Diplôme d’Études Supérieures en droit public des affaires Université de Paris XI, Institut de Droit Public des Affaires,
  • DESS de droit immobilier et de la construction, Université de Paris II Panthéon Assas
  • DEA de droit des affaires, Université de Paris II Panthéon Assas
  • Maîtrise de droit, option droit des affaires, Université de Paris II Panthéon Assas
  • Licence en droit, Université de Paris II Panthéon Assas

Affiliation

  • Membre chercheur du Groupe de recherche en droit des services financiers, Faculté de droit, Université Laval

Distinction

  • Récipiendaire dans la catégorie « Maillet du corps professoral, volet jeunesse », remis par les étudiants « à un professeur ou une professeure de 5 ans ou moins d'expérience qui, par son dévouement et sa passion, a contribué à l’enseignement facultaire de façon remarquable » -2013.
  • Co-récipiendaire dans la catégorie « Maillet du corps professoral, volet jeunesse », remis par les étudiants « à un professeur ou une professeure de 5 ans ou moins d'expérience qui, par son dévouement et sa passion, a contribué à l’enseignement facultaire de façon remarquable » - 2012.

Subvention de recherche

  • Subvention d’équipe sous la direction du professeur Ivan Tchotourian de la Chaire de recherche en gouvernance de sociétés de l'Université Laval sur « Norme de prudence et responsabilité pénale : les administrateurs doivent-ils craindre l'article 115.40 de la Loi sur la qualité de l'environnement ? » - 2013 (8 000 $)
  • Subvention d’équipe sous la Direction de la professeure Raymonde Crête du Fonds pour l’éducation et la saine gouvernance de l’A.M.F. pour le projet intitulé « La protection juridique des aînés contre l’exploitation financière » - 2012-2015 (292 443,70 $).

Encadrement

  • Concours national de plaidoirie – Coupe Gale (droit pénal)
    Meilleure francophone non en finale, 2014
    Équipe finaliste au concours 2013