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Étapes du cheminement du doctorat

Votre programme d’études totalise 90 crédits:

  • 27 crédits d’activités de formation communes en droit
  • 63 crédits en activités de recherche

Inscription aux activités de formation communes (27 crédits)

Assurez-vous d'avoir consulté les informations relatives à l'inscription aux cours, à l’horaire de la session ainsi qu’à votre rapport de cheminement avant d’effectuer votre choix de cours afin de respecter les exigences du programme.

  • DRT-7000 Méthodologie avancée du droit (3 crédits)
  • DRT-8001 Examen de thèse: volet rétrospectif (3 crédits)
  • DRT-8003 Épistémologie juridique (3 crédits)
  • DRT-8007 Examen de thèse: volet prospectif (3 crédits)
  • Règle 1 - 9 à 12 crédits parmi tous les cours portant le sigle DRT de niveau 7000 ou 8000 incluant des cours au niveau de compétences professionnelles et de compétences en recherche
  • Règle 2 - 1 à 3 crédits Séminaire de professeur invité

Inscription à des activités de recherche (63 crédits)

Avant de vous inscrire à l’une ou l’autre de ces activités, veuillez vérifier votre rapport de cheminement dans monPortail. Vous devez réaliser toutes ces activités de recherche qui peuvent être jumelées à des activités de formation communes pour vous assurer un statut d’étudiant à temps plein au besoin.

  • DRT-8821 Activité de recherche - thèse 1
    (3 crédits inscrits/temps partiel, 3 crédits facturés)
  • DRT-8822 Activité de recherche - thèse 2
    (3 crédits inscrits/temps partiel, 3 crédits facturés)
  • DRT-8823 Activité de recherche - thèse 3
    (12 crédits inscrits/temps plein, 7 crédits facturés)
  • DRT-8824 Activité de recherche - thèse 4
    (12 crédits inscrits/temps plein, 9 crédits facturés)
  • DRT-8825 Activité de recherche - thèse 5
    (12 crédits inscrits/temps plein, 10 crédits facturés)
  • DRT-8826 Activité de recherche - thèse 6
    (12 crédits inscrits/temps plein, 10 crédits facturés)
  • DRT-8827 Activité de recherche - thèse 7
    (12 crédits inscrits/temps plein, 10 crédits facturés)
  • DRT-8828 Activité de recherche - thèse 8
    (12 crédits inscrits/temps plein, 11 crédits facturés)

Inscription à Poursuite de la recherche - thèse 1 et 2

Si vous avez termminé vos 8 activités de recherche étant prévues à votre programme de doctorat et que vous devez poursuivre votre recherche, vous pouvez vous s’inscrire à l’activité TRE-8800 Poursuite de la recherche - thèse 1 pour 2 sessions et ensuite à l’activité TRE-8801 Poursuite de la recherche - thèse 2 pour un maximum de 5 sessions.

Par contre, pour continuer cette activité au-delà de ces périodes, vous devrez obtenir l’autorisation du directeur de votre programme et de votre directeur de recherche.

Votre statut d'étudiant demeurera le même lorsque vous serez inscrit à l'une de ces activités, soit à temps complet.

Vous devez avoir payé tous les crédits de recherche préalables qui ont été établis pour votre programme avant de pouvoir vous inscrire à l’activité Poursuite de la recherche - thèse 1.

Les droits de scolarité sont:

À ce montant s'ajoutent les frais afférents, technologiques, administratifs et de modernisation (calculés sur une base de 12 crédits).

Inscription à Thèse ou mémoire déposé pour évaluation

Vous pouvez vous inscrire à l’activité TRE-7802 Thèse ou mémoire déposé pour évaluation une fois que vous aurez effectué le dépôt initial de votre thèse.

Cette activité s'adresse aussi à vous si vous avez déjà fait le dépôt initial de votre thèse à une session donnée et qu'il est toujours en période d'évaluation terminale à la session suivante. L'inscription est alors facultative, mais vous permet de continuer de bénéficier des privilèges offerts à l'Université Laval, dont l'accès à la Bibliothèque. Vous pouvez vous y inscrire pour 1 ou 2 sessons.

Votre statut d'étudiant demeurera à temps complet.

Il n'y a pas de droits de scolarité associés à l'inscription à TRE-7802. Cependant, des frais afférents et des frais de gestion seront facturés (calcul basé sur une inscription à 12 crédits).

Inscription à Activités de recherche en cotutelle

Si vous poursuivez vos études à l’étranger à la session actuelle vous ne pouvez pas vous inscrire à l’activité DRT-8809 Activités de recherche en cotutelle (admission avant l'automne 2013) ou à l'activité DRT-8819 Activités de recherche en cotutelle (admission depuis l'automne 2013).

Si vous êtes présent à l’Université Laval, inscrivez-vous aux activités de votre programme afin de maintenir votre inscription simultanée dans les 2 universités.

Rédaction de votre thèse

Référez-vous au site Web de la Faculté des études supérieures et postdoctorales pour vous guider dans la rédaction et la présentation de votre thèse.

Dépôt initial de votre thèse

Vous trouverez toute l’information relative au dépôt initial sur le site Web de la Faculté des études supérieures et postdoctorales.

Le dépôt initial de votre thèse peut être effectué au bureau de la Direction des programmes de 2e et 3e cycles. Voici les consignes à cet effet:

  • à la session en cours (y compris la session d'été) où vous faites le dépôt initial de votre thèse pour évaluation terminale, vous devez être inscrit au programme pour lequel vous postulez un grade (Règlement des études, article 319b, deuxième alinéa, et Règlement sur les frais d'admission et d'inscription à l'Université Laval, article 4.2.7)
  • afin d’autoriser le dépôt de la thèse, le directeur de recherche doit expédier un courriel à ce sujet à la Direction des programmes de 2e et 3e cycles à l'adresse depot@fd.ulaval.ca
  • fournir 3 copies reliées de la thèse en impression recto verso (4 exemplaires sont requis si elle est codirigée) et une version électronique par courriel à l'adresse depot@fd.ulaval.ca
  • joindre les formulaires suivants dûment signés: